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Article(s) pour Ordre du jour CM

Augmentation des tarifs municipaux et hausse des intérêts sur notre dette

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 15 décembre à 21h, Hôtel de Ville. Adoption du procès verbal de la réunion du 13 Octobre 2011 Décisions Décision modificative n°2 Budget ville Fixation des tarifs 2012 concessions du cimetière Fixation des tarifs 2012 location salle [...]

Orientations budgétaires 2012 et fonds de concours de la communauté d’agglomération

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 13 octobre à 21h, Hôtel de Ville. Adoption des procès-verbaux des réunions du 22 septembre 2011 et 03 Octobre 2011 Décisions Débat d’orientations Budgétaires 2012 Décision modificative n°1 Budget Ville Décision modificative n°1 Budget Service d’Assainissement Taxe [...]

Nouveau Maire-Adjoint et nouveau conseiller municipal

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 22 septembre à 19h, Hôtel de Ville. Adoption des procès-verbaux des réunions du 17 juin 2011 et du 23 juin 2011 Décisions Installation d’un conseiller municipal Élection du Sème maire adjoint Adhésion à l’ A.C.T.U Demande de [...]

Notre place dans l’intercommunalité et le programme de logements sociaux

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 23 juin à 21h, Hôtel de Ville. Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 avril 2011 Décisions Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Subvention au Fonds National de Prévention Exonération totale des charges de rémunération des Educateurs [...]

Augmentation des taxes et vote des subventions aux associations

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce mardi 26 avril à 21h, Hôtel de Ville. Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2010 et de la réunion du 11 février 2011 Décisions Comptes administratifs 2010 Ville et Service d’Assainissement Affectation des résultats 2010 [...]

Débat d’Orientations Budgétaires

C’est l’un des principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 10 février à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 9 décembre 2010 Décisions Débat d’Orientations Budgétaires – exercice 2011 Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’ investissement Création d’un service multi [...]

Passage en PLU et budget supplémentaire

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 9 décembre à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 30 septembre 2010 Décisions Affectation du résultat 2009, Ville -Assainissement Budget supplémentaire 2010 Ville-Assainissement Demande de subvention auprès du Conseil Général du [...]

Ecole de Musique, assainissement et transformation en Communauté d’Agglomération

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 30 septembre à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 28 juin 2010 Approbation du Procès verbal de la réunion du 8 juillet 2010 Décisions La contractualisation La participation à la mise [...]

Comptes 2009 et logements de fonction

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce lundi 28 juin à 21h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 mai 2010 Compte administratif 2009 Ville – Assainissement Compte de gestion 2009 Ville – Assainissement Décision modificative Création d’un poste d’assistant [...]

Cession de terrains et installation d’un nouveau conseiller municipal

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce lundi 17 mai à 19h, Hôtel de Ville. Approbation du Procès verbal de la réunion du 25 Mars 2010 Installation d’un conseiller municipal Cession de la parcelle AD170 sise 30 avenue Evariste de Pamy, Cession gratuite de la [...]

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