Archives de catégorie : Ordre du jour CM

Conseil municipal le jeudi 6 juillet

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 01 juin 2017
  • 2. Décisions
  • 3. Présentation du projet de modification du PLU de Beauchamp
  • 4. Instauration de l’obligation de déposer une déclaration préalable de travaux pour les divisions non constitutives de lotissement.
  • 5. Convention de mise à disposition du service « salubrité » avec la CAVP
  • 6. Subrogation de la commune de Beauchamp dans ses droits et obligations résultant de la convention signée en 1968 relative au transfert de propriété du parking de la gare de Montigny Beauchamp situé à Pierrelaye au profit de CA V AL PARISIS
  • 7. Convention de partenariat avec la CCI du Val d’Oise concernant le développement du commerce de Beauchamp
  • 8. Cession d’une propriété communale sise 23 avenue de !’Égalité
  • 9. Garantie communale d’emprunt à l’office public VAL PARISIS habitat pour l’acquisition de 9 logements en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) sis 63 65 avenue du Général Leclerc à Beauchamp
  • 10. Modification du système tarifaire différencié par niveau de revenu des familles pour le service municipal de restauration
  • 11. Actualisation des tarifs périscolaires et centre de loisirs
  • 12. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires, études, restauration, accueil de loisirs
  • 13. Modification du tableau des effectifs
  • 14. Convention d’utilisation du Domaine de Boissy (Taverny)
  • 15. Informations diverses
  • 16. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 30 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 23 février 2017
  • 2. Installation de nouveaux conseillers municipaux
  • 3. Elections de 4 nouveaux adjoints au Maire
  • 4. Désignation de nouveaux délégués et représentants
  • 5. Décisions
  • 6. Subventions aux associations sportives
  • 7. Convention de subvention
  • 8. Subventions aux associations non sportives
  • 9. Budget primitif 2017 de la commune
  • 10. Vote des taux imposition 2017
  • 11. Budget primitif assainissement
  • 12. Subvention 2017 au CCAS
  • 13. Subvention 2017 pour l’insertion et l’emploi des jeunes à la chambre des Métiers et de l’ Artisanat Lyon-Rhône.
  • 14. Demande d’augmentation des droits de place du marché d’approvisionnement
  • 15. Vente des parts sociales de la Caisse d’Epargne
  • 16. Convention constitutive du groupement de commande Ville – CCAS pour l’entretien des équipements de la ville
  • 17. Modification de la délibération du fonds de soutien investissement public
  • 18. Autorisation de dépôt d’un permis de démolir du garage (3 boxes) présents sur le lot 2, parcelle non bâtie de 421 m2 , sis 45, avenue Claude Sommer
  • 19. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection partielle de la couverture de l’école maternelle Anatole France, sise, 7, avenue Anatole France et des ateliers municipaux, sis, 24, avenue Denis Papin
  • 20. Modification du tableau des effectifs
  • 21. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 22. Rémunération des animateurs encadrant les séjours de vacances
  • 23. Mise en place du dispositif de service civique
  • 24. Informations diverses
  • 25. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 23 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2016
  • 2. Décisions
  • 3. Rapport sur les Orientations Budgétaires Ville
  • 4. Rapport sur les Orientations Budgétaires Assainissement
  • 5. Sollicitation des fonds de concours de la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 6. Acquisition de la parcelle cadastrée AK 990 sise 175, chaussée Jules César
  • 7. Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Val d’Oise
  • 8. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’un portail sur le lot 3, parcelle bâtie, sise 45, avenue Claude Sommer
  • 9. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local
  • 10. Modification des modalités de mise en vente d’un bien communal bâti, sis 45, avenue Claude Sommer à Beauchamp
  • 11. Refus de transfert de la compétence PLU à la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 12. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-ECOLE
  • 13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-VOIRIE
  • 14. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif FONDS SCOLAIRE
  • 15. Modification du temps de travail d’un assistant d’enseignement artistique principal de 1 ère classe
  • 16. Création d’un poste de responsable du  secteur  social  et du développement socio-culturel
  • 17. Approbation d’une convention concernant le détachement d’une psychologue auprès de la ville de Beauchamp par la sauvegarde du Val d’Oise
  • 18. Approbation d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la commune de Beauchamp
  • 19. Informations diverses
  • 20. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 15 décembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2016
  • 2. Installation d’un nouveau Conseiller
  • 3. Désignation d’un nouveau représentant auprès du SIARE et du SMDEGTVO
  • 4. Décisions
  • 5. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • 6. Indemnité de gestion 2016 du Comptable Public
  • 7. Actualisation des tarifs municipaux concernant le cimetière
  • 8. Actualisation des tarifs municipaux concernant la location des salles Anatole France – Salle des Fêtes – salle polyvalente
  • 9. Admission en non valeur 2016
  • 10. Définition de la durée d’amortissement comptable
  • 11. Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte Départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) pour l’intégration des réseaux aériens dans l’environnement – programme 2017 – avenues Pierre Curie et Général de Gaulle.
  • 12. Approbation des rapports de la CLECT
  • 13. Signature du règlement de mise à disposition du Système d’information Géographique (SIG)
  • 14. Approbation du projet de création d’une police municipale mutualisée
  • 15. Révision du régime indemnitaire de la police municipale
  • 16. Révision du temps partiel
  • 17. Suppression de la prime d’installation
  • 18. Modification du règlement intérieur du multi-accueil liée à la contrainte du plafond des heures travaillées par les assistantes maternelles,
  • 19. Affiliation volontaire de l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts de Seine au CIG
  • 20. Modification des modalités de mise en vente des 2 parcelles non bâties sises 45, avenue Claude Sommer.
  • 21. Cession par la Commune de la parcelle cadastrée AE 352 sise 69 avenue du Général Leclerc.
  • 22. Signature du Contrat d’Intérêt National« aux franges de la forêt de Pierrelaye »
  • 23. Révision allégée du PLU
  • 24. Rapport d’activités CALP 2015
  • 25. Informations diverses
  • 26. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 29 septembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 23 juin 2016
  • 2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 3. Nomination de deux membres de Beauchamp Renouveau dans deux commissions communales et désignation du délégué titulaire auprès du S.M.D.E.G.T.V.O.
  • 4. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 5. Désignation d’un représentant de la Commune auprès de la SNCF et d’un correspondant défense
  • 6. Affectation du résultat 2015 -Budget Commune
  • 7. Décision modificative n°1 – Budget Commune 2016
  • 8. Décision modificative n°1 – Budget Assainissement 2016
  • 9. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles.
  • 10. Approbation du tarif exposants stands marché de Noël
  • 11. Modifications des modalités de mise en vente d’un bien communal bâti sis 45, avenue Claude Sommer
  • 12. Signature du règlement de mise à disposition de moyens avec la CA Val Parisis (CAVP)
  • 13. Création de postes
  • 14. Congés départ en retraite
  • 15. Rémunération des médecins agréés du comité médical et de la commission de réforme
  • 16. Ouverture d’un Relais d’ Assistants Maternels
  • 17. Perte de la qualité de logement de fonction par nécessité absolue de service – logement communal sis 35, avenue Pasteur
  • 18. Autorisation donnée à Madame le Maire pour la signature de la convention relative à la cession à l’amiable à la Commune de la sirène du réseau national d’alerte de l’Etat.
  • 19. Avis sur le transfert de la compétence facultative «création, entretien et exploitation des infrastructures publiques de recharge nécessaires à l’usage des véhicules électriques
    ou hybrides rechargeable» à la Communauté d’ Agglomération Val Parisis au titre des compétences facultatives.
  • 20. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets.
  • 21. PLU – Cahier des Recommandations Architecturales.
  • 22. Informations diverses
  • 23. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 23 juin

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 31 mars 2016
  • 2. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Approbation du compte administratif 2015 de la commune
  • 4. Approbation du compte de gestion 2015 de la commune
  • 5. Approbation du compte administratif 2015 de l’assainissement
  • 6. Approbation du compte de gestion 2015 de l’assainissement
  • 7. Approbation du dispositif et des tarifs sport santé seniors
  • 8. Approbation des tarifs de l’activité« Marche »pour les seniors
  • 9. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’ ASB football à l’occasion de ses 90 ans
  • 10. Approbation de la participation de la commune aux classes environnement
  • 11. Approbation des tarifs de l’Eveil musical
  • 12. Avis du Conseil concernant la dissolution du syndicat SIEGENS
  • 13. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux publics de distribution de gaz
  • 14. Avenant à la DSP concernant la gestion du marché forain avec la société SOMAREP
  • 15. Présentation du rapport d’activité SOMAREP
  • 16. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  • 17. Autorisation de la signature d’une convention de partenariat avec le CAUE du Val d’Oise
  • 18. Institution d’une servitude de vue au profit de la parcelle AI 833 sur les parcelles communales AI 200 et AI 1024.
  • 19. Autorisation de la vente de la parcelle communale 6, rue Gay Lussac
  • 20. Dépôt d’une déclaration préalable pour la division des parcelles cadastrées AC 166 et AC 553 sise 45, avenue Claude Sommer
  • 21. Approbation des modalités de mise en vente du 45, avenue Claude Sommer
  • 22. Création du Comité consultatif urbanisme
  • 23. Modification du tableau des effectifs
  • 24. Création d’un poste en CUI-CAE
  • 25. Mise en place d’emplois avenir
  • 26. Convention d’utilisation du domaine régional de Boissy (Taverny) juillet et août 2016
  • 27. Convention de participation des Scouts de France au forum des associations 2016
  • 28. Convention de formation en milieu professionnel avec l’institut Jeanne d’arc de Franconville
  • 29. Débat sur le règlement local de publicité intercommunal
  • 30. Informations diverses
  • 31. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 31 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 10 mars 2016
  • 2. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Subventions aux associations sportives
  • 4. Conventions de subvention
  • 5. Subventions aux associations non sportives
  • 6. Budget primitif 2016 de la commune
  • 7. Vote des taux d’imposition 2016
  • 8. Budget primitif 2016 assainissement
  • 9. Subvention 2016 au CCAS
  • 10. Procédure de cession par la commune d’un terrain à bâtir sis 6, rue Gay Lussac à Beauchamp
  • 11. Acquisition du bien immobilier cadastré AL 533 ET 534 sis 23, avenue Curnonsky à Beauchamp
  • 12. Autorisation donnée à Mme le Maire de déposer un permis de démolir des constructions cadastrée AL 533 et 534, sise 23 avenue Curnonsky
  • 13. Tarifs d’occupation du domaine public, complément à la grille tarifaire
  • 14. Signature d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la Commune de Beauchamp
  • 15. Fixation du taux de rémunération du médecin de la crèche
  • 16. Avenant à la convention d’objectifs et de financement «Etablissement d’accueil jeunes enfants » avec la CAF
  • 17. Informations diverses
  • 18. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur