Archives de catégorie : Ordre du jour CM

Conseil municipal le jeudi 10 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 18 février 2016.
  • 2. Compte rendu concernant les décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Débat d’Orientations Budgétaires Ville
  • 4. Débat d’Orientations Budgétaires Assainissement
  • 5. Contrat enfance jeunesse
  • 6. Informations diverses.
  • 7. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Conseil municipal le jeudi 18 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 26 Novembre 2015.
  • 2. Compte rendu concernant les décisions prises par délégation du Conseil.
  • 3. Institution du contrôle obligatoire de l’assainissement collectif en cas de branchement neuf et de mutation.
  • 4. Instauration de la Participation pour l’ Assainissement Collectif (PAC).
  • 5. Institution de tarifs pour l’occupation du domaine public communal.
  • 6. Approbation d’une convention concernant le détachement d’une psychologue auprès de la Sauvegarde du Val d’Oise.
  • 7. Modification simplifiée du PLU
  • 8. Définition du tarif« sport santé seniors »
  • 9. Autorisation pour le versement d’une bourse communale.
  • 10. Informations diverses.
  • 11. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Conseil municipal le jeudi 26 novembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 15 Octobre 2015
  • 2. Election d’un nouvel adjoint
  • 3. Modification de l’Art L 2122-22 du CGCT ajoutant une 26ème délégation au Maire
  • 4. Décision modificative n°3
  • 5. Engagement du quart des dépenses en investissement
  • 6. Indemnité de gestion 2015 du receveur municipal
  • 7. Créance éteinte
  • 8. Modification du forfait ménage de la salle polyvalente
  • 9. Fonds de concours
  • 10. Groupement de commande distribution support de communication Beauchamp
  • 11. Règlement du cimetière
  • 12. Incidence des maladies sur le régime indemnitaire
  • 13. Suppression du congé de départ en retraite
  • 14. Action sociale
  • 15. Mise à disposition d’un directeur administratif et financier
  • 16. Taxe d’aménagement
  • 17. Délibération soumettant à déclaration préalable les travaux d’édification de clôtures
  • 18. Délibération soumettant à déclaration préalable les travaux de ravalement
  • 19. Délibération soumettant à permis de démolir
  • 20. Droit de Préemption Urbain renforcé
  • 21. Informations diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 15 octobre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 24 septembre 2015
  • 2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 3. Protocole transactionnel entre la CAFFIL, la SFIL et la commune de Beauchamp concernant l’emprunt n° MPH277441EUR
  • 4. Convention avec le représentant de l’Etat relatif au fonds de soutien des collectivités ayant souscrit des contrats de prêts structurés à risque
  • 5. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique spécialisé
  • 6. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide aux projets des établissements communaux et intercommunaux d’enseignement artistique spécialisé
  • 7. Détermination de la composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Val Parisis et de la répartition des sièges entre les communes-membres
  • 8. Election des conseillers communautaires
  • 9. Approbation des statuts de la future Communauté d’agglomération
  • 10. Mutualisation des services entre les services de la Communauté d’agglomération Le Parisis et des communes membres
  • 11. Rapport 2015 n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les aires d’accueil des gens du
    voyage, l’éclairage public et les parkings
  • 12. Rapport 2015 n°2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les piscines
  • 13. Rapport 2015 n°3 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les voiries et les zones
    d’activité économique (ZAB)
  • 14. Rapport 2015 n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour la vidéo protection
  • 15. Rapport et Bilan d’activités 2014 de la Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • 16. Informations diverses
  • 17. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 24 septembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 20 juillet 2015
  • 2. Décisions
  • 3. Décision modificative n°2
  • 4. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
  • 5. Modification du tableau des effectifs 2015
  • 6. Modification de l’état de logements de fonction
  • 7. Loyers des logements communaux
  • 8. Prise de compétence facultative : éclairage public et signalisation tricolore
  • 9. Convention type de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence éclairage public et signalisation tricolore
  • 10. Convention type de gestion provisoire de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore.
  • 11. Questions diverses
  • 12. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le lundi 20 juillet

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 25 juin 2015
  • 2. Décision
  • 3. Aménagement du prêt MPH277441EUR001
  • 4. Questions diverses
  • 5. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 25 juin

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 21 Mai 2015
  • 2. Compte Administratif 2014 -Budget principal
  • 3. Compte de gestion 2014 – Budget principal
  • 4. Affectation du résultat 2014 – Budget principal
  • 5. Compte Administratif 2014 – Assainissement
  • 6. Compte de gestion 2014 -Assainissement
  • 7. Affectation du résultat 2014 – Assainissement
  • 8. Décision modificative n°1 Budget principal
  • 9. Décision modificative n°1 Assainissement
  • 10. Tarifs de l’école de musique
  • 11. Subvention parlementaire
  • 12. Vente de 2 terrains communaux à bâtir (6 rue Gay Lussac et Avenue des Marronniers)
  • 13. Cession du terrain communal sis 23 avenue de !’Egalité
  • 14. Convention de mise à disposition de personnel auprès d’une association
  • 15. Sollicitation d’un report dans le cadre de l’élaboration des agendas d’accessibilité programmée
  • 16. Approbation du PLU
  • 17. Institution droit préemption urbain (DPU)
  • 18. Convention de mise à disposition temporaire de personnel communal auprès de la Communauté d’ Agglomération« Le Parisis» pour le forum de l’emploi 2015
  • 19. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • 20. Fusion-extension de la Communauté d’ Agglomération Le Parisis et de la Communauté d’ Agglomération Val et Forêt, étendu à la commune de Frépillon
  • 21. Questions diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur