Archives de catégorie : Ordre du jour CM

Conseil municipal le jeudi 15 octobre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 24 septembre 2015
  • 2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 3. Protocole transactionnel entre la CAFFIL, la SFIL et la commune de Beauchamp concernant l’emprunt n° MPH277441EUR
  • 4. Convention avec le représentant de l’Etat relatif au fonds de soutien des collectivités ayant souscrit des contrats de prêts structurés à risque
  • 5. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique spécialisé
  • 6. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide aux projets des établissements communaux et intercommunaux d’enseignement artistique spécialisé
  • 7. Détermination de la composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Val Parisis et de la répartition des sièges entre les communes-membres
  • 8. Election des conseillers communautaires
  • 9. Approbation des statuts de la future Communauté d’agglomération
  • 10. Mutualisation des services entre les services de la Communauté d’agglomération Le Parisis et des communes membres
  • 11. Rapport 2015 n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les aires d’accueil des gens du
    voyage, l’éclairage public et les parkings
  • 12. Rapport 2015 n°2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les piscines
  • 13. Rapport 2015 n°3 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les voiries et les zones
    d’activité économique (ZAB)
  • 14. Rapport 2015 n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour la vidéo protection
  • 15. Rapport et Bilan d’activités 2014 de la Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • 16. Informations diverses
  • 17. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 24 septembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 20 juillet 2015
  • 2. Décisions
  • 3. Décision modificative n°2
  • 4. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
  • 5. Modification du tableau des effectifs 2015
  • 6. Modification de l’état de logements de fonction
  • 7. Loyers des logements communaux
  • 8. Prise de compétence facultative : éclairage public et signalisation tricolore
  • 9. Convention type de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence éclairage public et signalisation tricolore
  • 10. Convention type de gestion provisoire de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore.
  • 11. Questions diverses
  • 12. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le lundi 20 juillet

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 25 juin 2015
  • 2. Décision
  • 3. Aménagement du prêt MPH277441EUR001
  • 4. Questions diverses
  • 5. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 25 juin

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 21 Mai 2015
  • 2. Compte Administratif 2014 -Budget principal
  • 3. Compte de gestion 2014 – Budget principal
  • 4. Affectation du résultat 2014 – Budget principal
  • 5. Compte Administratif 2014 – Assainissement
  • 6. Compte de gestion 2014 -Assainissement
  • 7. Affectation du résultat 2014 – Assainissement
  • 8. Décision modificative n°1 Budget principal
  • 9. Décision modificative n°1 Assainissement
  • 10. Tarifs de l’école de musique
  • 11. Subvention parlementaire
  • 12. Vente de 2 terrains communaux à bâtir (6 rue Gay Lussac et Avenue des Marronniers)
  • 13. Cession du terrain communal sis 23 avenue de !’Egalité
  • 14. Convention de mise à disposition de personnel auprès d’une association
  • 15. Sollicitation d’un report dans le cadre de l’élaboration des agendas d’accessibilité programmée
  • 16. Approbation du PLU
  • 17. Institution droit préemption urbain (DPU)
  • 18. Convention de mise à disposition temporaire de personnel communal auprès de la Communauté d’ Agglomération« Le Parisis» pour le forum de l’emploi 2015
  • 19. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • 20. Fusion-extension de la Communauté d’ Agglomération Le Parisis et de la Communauté d’ Agglomération Val et Forêt, étendu à la commune de Frépillon
  • 21. Questions diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 16 avril

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 26 mars 2015
  • 2. Avis sur le projet de Programme local de l’habitat intercommunal de la Communauté d’agglomération Le Parisis
  • 3. Avis sur le Plan de Prévention du Bruit dans !’Environnement (PPBE) de l’aéroport Paris Charles de Gaulle
  • 4. Autorisation de rétrocession de la parcelle AI 257 sise 19 bis avenue du général Leclerc à Beauchamp au profit de l’Etablissement Public Foncier Du Val d’Oise ( EPFVO)
  • 5. Décision
  • 6. Questions diverses
  • 7. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 26 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 12 Février 2015
  • 2. Décision
  • 3. Subventions aux associations sportives et non sportives 2015
  • 4. Subvention enveloppe Parlementaire
  • 5. Vote des taux d’imposition
  • 6. Budget 2015 ville
  • 7. Budget 2015 assainissement
  • 8. Régime indemnitaire de la Police Municipale
  • 9. Adhésion au groupement de commande du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO)
  • 10. Elargissement de la compétence en matière d’organisation des transports urbains
  • 11. Questions diverses
  • 12. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 12 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 4 décembre 2014
  • 2. Décisions
  • 3. Débat d’Orientations Budgétaires 2015
  • 4. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 5. Fixation du taux de la vacation de surveillance de la pause méridienne pour le personnel enseignant de l’Education nationale
  • 6. PEDT : Projet Éducatif Territorial
  • 7. Désignation d’un délégué titulaire pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Enghien (SIARE)
  • 8. Élaboration et développement de réseaux de communications électroniques et actions en faveur de 1′ aménagement numérique
  • 9. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 10. Questions diverses

Conseil municipal le jeudi 4 décembre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 06 Novembre 2014
  • 2. Décision
  • 3. Décision modificative n°2 du budget ville 2014
  • 4. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2014
  • 5. Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2015
  • 6. Indemnité de gestion 2014 du Receveur Municipal Monsieur Pascal HAUSS
  • 7. Modification de la tarification des concessions dans le cimetière communal, dans le columbarium et des différentes taxes
  • 8. Modification de la tarification des salles Anatole France et de la salle des fêtes
  • 9. Tarification de la salle polyvalente
  • 10. Règlement intérieur salle polyvalente
  • 11. Tableau des effectifs
  • 12. Attribution du contrat de délégation de service public concernant le marché forain d’approvisionnement municipal
  • 13. Fixation taxe d’animation marché d’approvisionnement
  • 14. Tarification des jours de marché supplémentaires
  • 15. Ouverture d’un Point Conseil Petite Enfance
  • 16. Engagement triennal
  • 17. Contrat mixité sociale
  • 18. Convention EPF
  • 19. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 20. Questions diverses

Conseil municipal le jeudi 6 novembre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du 02 Octobre 2014
  • 2. Décision
  • 3. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 4. Projet de schéma régional de coopération intercommunal
  • 5. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 6. Affaires diverses

Conseil municipal le jeudi 2 octobre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du 28 août 2014
  • 2. Autorisation désensibilisation de l’emprunt Franc Suisse
  • 3. Demande d’aide au Fonds de soutien
  • 4. Décision modificative
  • 5. Fixation des tarifs des repas au restaurant scolaire hors tarifs des repas pour les scolaires, applicable au 1er novembre 2014.
  • 6. Rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune à titre gracieux.
  • 7. Règlement de fonctionnement du multi accueil + tarifs
  • 8. Modification du règlement intérieur et du règlement d’études de l’Ecole de Musique Municipale
  • 9. Commission Communale des Impôts Directs.
  • 10. Renouvellement de la convention de labellisation du Bureau Information Jeunesse.
  • 11. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 12. Affaires diverses