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Article(s) pour Ordre du jour CM

Débat d’Orientation Budgétaire 2009

C’est le principal sujet à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se déroulera lundi 9 février à 19 heures en Mairie. – Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2008 – Débat d’orientation budgétaire 2009 – Fixation de l’échelle des tarifs des séjours mini-camps pour l’année 2009 – Fixation des tarifs [...]

Modification des tranches des tarifs municipaux et modification du Plan d’Occupation des Sols

Ce seront 2 des thèmes délibérés lors du prochain Conseil Municipal ce lundi 15/12 à 19 heures en Mairie. A l’ordre du jour : Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 octobre 2008 Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2009 Tarification des services périscolaires et modifications des tranches [...]

Ajustement des dépenses 2008 et réalisation de logements sociaux

Ce seront 2 des principaux thèmes délibérés lors du conseil municipal prévu ce jeudi 23 octobre à 21h en Mairie. A l’ordre du jour : Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2008 Affectation du résultat 2007 – Commune et Assainissement Budgets supplémentaires 2008 – Commune et Assainissement Renouvellement ligne de trésorerie pour [...]

Ordre du jour du CM du 15/09/08

Il se déroulera à 19h en Mairie Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2008 Installation d’un Conseiller Municipal Remplacement d’une conseillère municipale au sein du C.C.A.S. Décision modificative Fixation des tarifs à l’école municipale des sports à compter du 1er octobre 2008 Convention prestation de service unique Approbation marché mobilier urbain Incorporation [...]

Ordre du jour du CM du 20/03/2003

Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 février 2003 Vote des taux d’imposition 2003 Vote du budget primitif 2003 – Commune et Assainissement Vote des subventions 2003 aux Associations Culturelles et Sportives Fixation de la participation financière et des quotients familiaux mini-camps été 2003 Barème et participation des familles colonies de vacances – été [...]

Ordre du jour du CM du 13/02/2003

Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 décembre 2002 Débat d’orientation budgétaire 2003 Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif Création de l’emploi spécifique de technicien chargé de la maintenance informatique Attribution de la prime de technicité forfaitaire au responsable du service culturel Concert Ecole de Musique – fixation [...]

Ordre du jour du CM du 27/5/2002

Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 mars 2002 Liste des décisions prises depuis la réunion du 21 mars 2002 Comptes de gestion 2001 – Commune et Assainissement Comptes administratifs 2001 – Commune et Assainissement Revalorisation de l’indemnité de fonction des Adjoints Fixation du montant du bon d’achat pour les lauréats 2002 Classes environnement [...]

Ordre du jour du CM du 20/01/2002

Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2001 Débat d’Orientation Budgétaire 2002 (Dépenses d’investissement – Dépenses de fonctionnement – Dépenses d’assainissement) Affaires diverses Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

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