Archives de catégorie : Ordre du jour CM

Ajustement des dépenses 2008 et réalisation de logements sociaux

Ce seront 2 des principaux thèmes délibérés lors du conseil municipal prévu ce jeudi 23 octobre à 21h en Mairie. A l’ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2008
  • Affectation du résultat 2007 – Commune et Assainissement
  • Budgets supplémentaires 2008 – Commune et Assainissement
  • Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009
  • Reprise de provision – assainissement
  • Décharge de responsabilité et remise gracieuse
  • Taux pour les avancements de grades
  • Bourses départementales
  • Vente d’un véhicule
  • Renouvellement des vacations à la piscine de Cergy
  • Liste des jeunes diplômés
  • Engagement triennal 2008/2010 – logements sociaux
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
  • Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis
  • Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20081023

Ordre du jour du CM du 15/09/08

Il se déroulera à 19h en Mairie

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2008
  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Remplacement d’une conseillère municipale au sein du C.C.A.S.
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école municipale des sports à compter du 1er octobre 2008
  • Convention prestation de service unique
  • Approbation marché mobilier urbain
  • Incorporation d’un bien vacant sans maître dans le domaine privé de la Commune
  • Approbation des avenants aux marchés d’entretien suite au transfert des Z.A.E.
  • Convention de mise à disposition de services au profit de la Communauté de Communes du Parisis
  • Vente de deux logements de la Cité Cadoux
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Ordre du jour du CM du 20/03/2003

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 février 2003
  • Vote des taux d’imposition 2003
  • Vote du budget primitif 2003 – Commune et Assainissement
  • Vote des subventions 2003 aux Associations Culturelles et Sportives
  • Fixation de la participation financière et des quotients familiaux mini-camps été 2003
  • Barème et participation des familles colonies de vacances – été 2003
  • Rémunération forfaitaire d’un chef d’orchestre
  • Fixation de la vacation du jury d’expert pour l’examen de fin de cycle à l’Ecole de Musique
  • Régime indemnitaire de la filière technique prime de service et de rendement
  • Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
  • Fixation des droits d’entrée spectacle du 25 avril 2003
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du plan départemental de la lecture publique dans le Val d’Oise
  • Modification du règlement intérieur de la crèche familiale
  • Approbation du dossier d’appel d’offres pour les travaux de construction du futur restaurant scolaire et demande de subvention
  • Acquisition de principe du terrain Stock Express
  • Modification du Plan d’Occupation des Sols (valant PLU)
  • Affaires diverses
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Le détail des délibérations : CM20030320

Ordre du jour du CM du 13/02/2003

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 décembre 2002
  • Débat d’orientation budgétaire 2003
  • Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
  • Création de l’emploi spécifique de technicien chargé de la maintenance informatique
  • Attribution de la prime de technicité forfaitaire au responsable du service culturel
  • Concert Ecole de Musique – fixation des tarifs et fixation de la rémunération des professeurs
  • Vente de véhicules
  • Signature d’une convention de partenariat avec l’Association Handi Terre pour collecter les cartouches d’imprimantes usagées des services municipaux
  • Motion relative au projet de plan d’exposition au bruit de l’aéroport de Roissy Charles de Gaulle
  • Affaires diverses
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Détail des délibérations : CM20030213

Ordre du jour du CM du 27/5/2002

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 mars 2002
  • Liste des décisions prises depuis la réunion du 21 mars 2002
  • Comptes de gestion 2001 – Commune et Assainissement
  • Comptes administratifs 2001 – Commune et Assainissement
  • Revalorisation de l’indemnité de fonction des Adjoints
  • Fixation du montant du bon d’achat pour les lauréats 2002
  • Classes environnement et projet artistique et culturel école primaire Paul Bert
  • Rémunération d’un assistant territorial d’enseignement artistique
  • Gestion de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité et gestion des redevances de voirie dues par les opérateurs de télécommunications.
  • Résiliation mission locale de Tavemy et adhésion mission locale de Franconville Modification du règlement intérieur
  • Affaires diverses
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Ordre du jour du CM du 20/01/2002

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2001
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2002 (Dépenses d’investissement – Dépenses de fonctionnement – Dépenses d’assainissement)
  • Affaires diverses
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur