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Article(s) pour Conseils Municipaux

Augmentation de taxe et subventions aux associations

Ce sont les principaux thèmes abordés lors du prochain Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil Municipal, ce jeudi 26 mars à 21h00. A l’ordre du jour : Adoption du procès verbal de la réunion du 9 février 2009 Vote des taux – 3 taxes ménages Budget Primitif 2009 – Commune – [...]

Question de concertation…

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 9 février 2009, posée par votre élu, Patrick PLANCHE : Monsieur le Maire, Comme nous l’avons annoncé lors de l’installation du Conseil Municipal, nous souhaitons travailler en toute transparence avec l’ensemble de nos collègues. Le 19 Janvier dernier, je vous ai transmis, ainsi qu’à l’ensemble des élus, [...]

Question de compétence…

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 9 février 2009 par votre élue, Sylvia CERIANI : Monsieur le Maire, Comme vous le savez, la zone euro est entrée en récession au troisième trimestre 2008. Toutes les enquêtes pointent un ralentissement très prononcé de l’activité. Notre commune n’est pas épargnée par ces difficultés. En effet, [...]

Débat d’Orientation Budgétaire 2009

C’est le principal sujet à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se déroulera lundi 9 février à 19 heures en Mairie. – Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2008 – Débat d’orientation budgétaire 2009 – Fixation de l’échelle des tarifs des séjours mini-camps pour l’année 2009 – Fixation des tarifs [...]

Question de lois…

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 15 décembre 2008 par votre élu, Patrick PLANCHE : Monsieur le Maire, Le 20 novembre dernier, vous vous êtes empressé d’appliquer la loi n° 2008-790 du 20 Août 2008 imposant aux collectivités locales la mise en place d’un service minimum d’accueil dans les écoles maternelles et élémentaires [...]

Question de transparence…

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 15 décembre 2008 par votre élue, Sylvia CERIANI : Monsieur le Maire, Lors du dernier mandat M. Régis Brasseur, conseiller municipal vous avait demandé communication de la liste des terrains et biens immobiliers (ainsi que leur description) faisant partie du domaine communal. A ce jour, vous n’avez [...]

Modification des tranches des tarifs municipaux et modification du Plan d’Occupation des Sols

Ce seront 2 des thèmes délibérés lors du prochain Conseil Municipal ce lundi 15/12 à 19 heures en Mairie. A l’ordre du jour : Adoption du procès-verbal de la réunion du 23 octobre 2008 Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2009 Tarification des services périscolaires et modifications des tranches [...]

CM du 23/10/2008 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2008 découpé en 7 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour. 1ère partie 02’48 – Affectation du résultat 2007 Commune (VOTE : 05’28) 06’27 – Affectation du résultat 2007 Assainissement (VOTE : 09’15) 09’30 – Budget supplémentaire 2008 Commune 2ème partie 00’06 – Suite [...]

Ajustement des dépenses 2008 et réalisation de logements sociaux

Ce seront 2 des principaux thèmes délibérés lors du conseil municipal prévu ce jeudi 23 octobre à 21h en Mairie. A l’ordre du jour : Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2008 Affectation du résultat 2007 – Commune et Assainissement Budgets supplémentaires 2008 – Commune et Assainissement Renouvellement ligne de trésorerie pour [...]

Ordre du jour du CM du 15/09/08

Il se déroulera à 19h en Mairie Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2008 Installation d’un Conseiller Municipal Remplacement d’une conseillère municipale au sein du C.C.A.S. Décision modificative Fixation des tarifs à l’école municipale des sports à compter du 1er octobre 2008 Convention prestation de service unique Approbation marché mobilier urbain Incorporation [...]

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