CM du 15/09/2008

Ordre du jour du CM du 15/09/08

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Il se déroulera à 19h en Mairie

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2008
  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Remplacement d’une conseillère municipale au sein du C.C.A.S.
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école municipale des sports à compter du 1er octobre 2008
  • Convention prestation de service unique
  • Approbation marché mobilier urbain
  • Incorporation d’un bien vacant sans maître dans le domaine privé de la Commune
  • Approbation des avenants aux marchés d’entretien suite au transfert des Z.A.E.
  • Convention de mise à disposition de services au profit de la Communauté de Communes du Parisis
  • Vente de deux logements de la Cité Cadoux
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

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