CM du 19/06/2008

Ordre du jour du CM du 19/06/2008

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  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 avril 2008
  • Liste des décisions prises depuis la réunion du 10 avril 2008
  • Comptes de gestion 2007 – Commune et Assainissement
  • Comptes administratifs 2007 – Commune et Assainissement
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école de musique à compter du 1″ septembre 2008
  • Avancement de grade d’un assistant d’enseignement artistique
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le renouvellement des postes informatiques à l’école Pasteur
  • Récompense aux jeunes diplômés année 2008 – fixation du montant du bon d’achat
  • Fixation du nombre de représentant du personnel au comité technique paritaire
  • Contrat Enfance jeunesse
  • Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
  • Mise en conformité des branchements particuliers
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
  • Marché d’entretien et grosses réparations de la voirie communale
  • Convention de rejet d’eaux usées non domestiques par la Société 3 M
  • Convention entre les Communes de Beauchamp, Montigny les Cormeilles, la SNCF et l’association AGOIE pour l’entretien du passage souterrain de la gare
  • Approbation de la convention d’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
  • Institution sur l’ensemble du territoire de la Commune du principe de la participation pour le financement des voiries et réseaux publics
  • Modification du règlement de la crèche « Pirouette»
  • Modification du règlement de la halte garderie « La Farandole»
  • Désignation de deux délégués du Conseil Municipal auprès de la C.L.E.C.T.
  • Accord de principe pour la signature des conventions avec la C.A.F.
  • Modification de la délibération du 27 mars 2008 relative aux délégations
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20080619

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