CM du 25/06/2009

Quotient familial, tarifs et modalités d’inscription aux services péri-scolaires

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Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 25 juin à 21h, Hotel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 26 Mars 2009
  • Compte Administratif 2008 Ville/Assainissement
  • Détermination du résultat Ville/Assainissement
  • Approbation du Compte de gestion du receveur
  • Détermination du quotient familial
  • Tarifs du restaurant communal
  • Tarification des activités péri-scolaires et d’accueil de loisirs
  • Modalités d’inscriptions au restaurant communal, aux activités péri-scolaires et d’accueil de loisirs
  • Tarifs de l’école des sports
  • Rénovation de la cour de l’école Pasteur -demande de subvention
  • Modification du libellé d’ un emploi
  • Fixation du cadre de référence pour l’emploi d’assistant de communication
  • Approbation de la modification du POS
  • Vente des lots 24 et 25 Cité CADOUX
  • Vente d’un terrain cadastré AD 170, sis 30 avenue Evariste de Parny
  • Désignation des représentants pour siéger à la commission intercommunale d’accessibilité
  • Application des articles 22 et 23 du règlement
  • Affaires diverses

Détail de délibérations : CM20090625.pdf

CM du 25/06/09 [VIDEOS]

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L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2009 découpé en 8 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’35 – Adoption du procès verbal de la réunion du 26 mars 2009
01’52 – Compte Administratif 2008 Ville/Assainissement

2ème partie



00’06 – Compte Administratif 2008 Ville/Assainissement (VOTE : 14’15)
16’15 – Approbation du Compte de gestion du receveur (VOTE : 17’05)

3ème partie



00’06 – Détermination du quotient familial

4ème partie



00’06 – Détermination du quotient familial (VOTE : 09’40)
10’51 – Tarifs du restaurant communal

5ème partie



00’06 – Tarifs du restaurant communal (VOTE : 03’10)
05’06 – Tarification de l’accueil de loisirs (VOTE : 13’30)
14’19 – Tarification des activités péri-scolaires (VOTE : 19’05)

6ème partie



00’06 – Modalités d’inscriptions au restaurant communal, aux activités péri-scolaires et d’accueil de loisirs (VOTE : 13’10)

7ème partie



00’06 – Tarifs de l’école des sports (VOTE : 02’16)
02’35 – Rénovation de la cour de l’école Pasteur -demande de subvention (VOTE : 04’09)
04’15 – Modification du libellé d’ un emploi (VOTE : 04’55)
05’14 – Fixation du cadre de référence pour l’emploi d’assistant de communication (VOTE : 05’50)
05’57 – Approbation de la modification du POS (VOTE : 08’50)
12’00 – Vente des lots 24 et 25 Cité CADOUX (VOTE : 13’30)
16’00 – Vente d’un terrain cadastré AD 170, sis 30 avenue Evariste de Parny (VOTE : 16’45)

8ème partie



00’06 – Désignation des représentants pour siéger à la commission intercommunale d’accessibilité (VOTE : 04’00)
04’24 – Motion pour les rippeurs sans papiers (VOTE : 10’19)
10’35 – Question de F. OCCIS sur la sécurité des tribunes du stade
12’12 – Question de I. MERLAY sur l’entretien du cimetière
13’35 – Question de S. CERIANI sur le transport d’enfants entre centre de loisirs et activités culturelles ou sportives

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