CM du 26/03/2009

Augmentation de taxe et subventions aux associations

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Ce sont les principaux thèmes abordés lors du prochain Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil Municipal, ce jeudi 26 mars à 21h00.

A l’ordre du jour :

  • Adoption du procès verbal de la réunion du 9 février 2009
  • Vote des taux – 3 taxes ménages
  • Budget Primitif 2009 – Commune – Assainissement
  • Subventions aux Associations
  • Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité
  • Versement de l’indemnité de gestion du receveur – M.COM
  • Versement de l’indemnité de gestion du receveur – Mme BOUDET
  • Budget formation des élus
  • Modification du statut des assistantes maternelles
  • Revalorisation de la rémunération de la psychomotricienne
  • Vote des tarifs des séjours été 2009
  • Demande de subvention du Conseil Général dans la cadre de la lecture publique
  • Approbation convention, cautionnement du prêt de matériel et fixation des tarifs
  • Création de la régie de recettes pour la caution de prêt de matériel
  • Subvention pour mise en conformité branchements EU
  • Transfert de compétence à la CC du Parisis en matière d’équipements aquatiques
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : Cm20090326

CM du 26/03/09 [VIDEOS]

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L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 26 mars 2009 découpé en 11 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



00’45 – Adoption du procès verbal de la réunion du 9 février 2009
01’58 – Vote des taux – 3 taxes ménages (VOTE : 17’00)

2ème partie



00’06 – Budget Primitif 2009 – Commune – Assainissement

3ème partie



00’06 – Suite du Budget Primitif 2009 – Commune – Assainissement (1ères questions)

4ème partie



00’06 – Suite du Budget Primitif 2009 – Commune – Assainissement (Budget CCAS)

5ème partie



00’06 – Suite du Budget Primitif 2009 – Commune – Assainissement (VOTE : 12’45)

6ème partie



00’06 – Subventions aux Associations

7ème partie



00’06 – Suite des Subventions aux Associations

8ème partie



00’06 – Suite des Subventions aux Associations (VOTE : 05’55)
06’51 – Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité (VOTE : 08’00)
09’06 – Budget formation des élus (VOTE : 14’40)

9ème partie



00’06 – Modification du statut des assistantes maternelles (VOTE : 07’37)
07’45 – Revalorisation de la rémunération de la psychomotricienne (VOTE : 09’39)
09’55 – Vote des tarifs des séjours été 2009 (VOTE : 17’20)
17’30 – Demande de subvention du Conseil Général dans la cadre de la lecture publique (VOTE : 17’52)

10ème partie



00’06 – Approbation convention, cautionnement du prêt de matériel et fixation des tarifs (VOTE : 01’48)
01’50 – Création de la régie de recettes pour la caution de prêt de matériel (VOTE : 03’55)
04’08 – Subvention pour mise en conformité branchements EU
04’24 – Transfert de compétence à la CC du Parisis en matière d’équipements aquatiques (VOTE : 10’45)
11’43 – Affaires diverses

11ème partie



00’06 – Question de F. OCCIS sur la vente d’appartements Cité Cadoux
01’30 – Question de C. AUZEMERY sur la direction du CCAS
02’49 – Question de S. CERIANI sur le travail des commissions
04’03 – Question de P. PLANCHE sur l’intérêt communautaire des piscines du Parisis
05’35 – Question de V. GONCALVES sur la situation économique de la 3M

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