CM du 26/11/2009

Budget supplémentaire, tarifs municipaux et transfert de charges

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Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 26 novembre à 21h, Hotel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
  • Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement
  • Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement
  • Tarifs des droits de place du marché
  • Tarif de location de la salle Anatole France et de la salle des fêtes
  • Tarif des concessions dans le cimetière communal, le colombarium et des différentes taxes.
  • Tarification des photocopies pour extérieurs
  • Mise en oeuvre du paiement par emploi des CESU
  • Régime indemnitaire
  • Subvention auprès du S.M,D.E,G,T.V.O -travaux Avenue Morère
  • Approbation du Procès-verbal de mise à disposition des biens transfert des Z.A.E
  • Approbation de l’évaluation des charges transférées au titre des voiries définies d’intérêt communautaire
  • Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Parisis et la ville de Beauchamp.
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20091126

CM du 26/11/09 [VIDEOS]

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L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 26 novembre découpé en 4 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’19 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
01’50 – Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement (VOTE : 04’12)
04’38 – Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement (VOTE : 17’33)

2ème partie



00’06 – Tarifs des droits de place du marché (VOTE : 03’42)
03’55 – Tarif de location de la salle Anatole France (VOTE : 07’57)
08’09 – Tarif de location de la salle des fêtes (VOTE : 08’43)
08’56 – Tarif des concessions dans le cimetière communal, le colombarium et des différentes taxes. (VOTE : 12’28)
12’40 – Tarification des photocopies pour extérieurs (VOTE : 13’52)
14’09 – Mise en oeuvre du paiement par emploi des CESU (VOTE : 17’47)

3ème partie



00’06 – Régime indemnitaire (VOTE : 08’02)
08’25 – Subvention auprès du S.M,D.E,G,T.V.O -travaux Avenue Morère (VOTE : 14’40)
14’52 – Approbation du Procès-verbal de mise à disposition des biens transfert des Z.A.E (VOTE : 16’50)
16’55 – Approbation de l’évaluation des charges transférées au titre des voiries définies d’intérêt communautaire (VOTE : 18’17)

4ème partie



00’06 – Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Parisis et la ville de Beauchamp. (VOTE : 02’26)
02’31 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable
03’39 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
04’12 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
08’37 – Question de V. GONCALVES sur les réformes de collectivités locales
11’30 – Question de JP. COURREGES sur l’antenne relais située au stade
12’22 – Question de S. CERIANI sur les colonies de vacances
13’45 – Question de F. OCCIS sur la police municipale
14’45 – Question de I. MERLAY sur les mini camps d’été

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