CM du 11/02/2010

Débat d’Orientation Budgétaire 2010 et cession d’appartements Cadoux

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Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 11 février à 21h, Hôtel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 21 décembre 2009
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2010
  • Cession des appartements cité Cadoux
  • Incorporation de l’allée Claude Monet dans le domaine public communal
  • Mise en place du quotient familial pour les séjours
  • Fixation des tarifs pour les séjours de Pâques 2010
  • Approbation rapport d’activité 2008 Communauté de Communes du Parisis
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20100211

CM du 11/02/10 [VIDEOS]

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L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 11 février découpé en 9 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’41 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 21 décembre
01’49 – Déclaration de V. GONCALVES sur la solidarité vers Haïti
04’29 – Débat d’Orientation Budgétaire 2010

2ème partie



00’06 – Suite du Débat d’Orientation Budgétaire 2010

3ème partie


00’06 – Suite du Débat d’Orientation Budgétaire 2010

4ème partie


00’06 – Suite et fin du Débat d’Orientation Budgétaire 2010

5ème partie


00’06 – Cession des appartements cité Cadoux

6ème partie


00’06 – Suite de la cession des appartements cité Cadoux

7ème partie


00’06 – VOTE de la cession des appartements cité Cadoux
04’58 – Incorporation de l’allée Claude Monet dans le domaine public communal (VOTE : 06’52)
07’00 – Mise en place du quotient familial pour les séjours

8ème partie


00’06 – Suite de la mise en place du quotient familial pour les séjours (VOTE : 03’40)
04’40 – Fixation des tarifs pour les séjours de Pâques 2010 (VOTE : 06’06)
06’46 – Approbation rapport d’activité 2008 Communauté de Communes du Parisis

9ème partie


00’06 – Suite de l’approbation rapport d’activité 2008 Communauté de Communes du Parisis
10’46 – Question de C. AUZEMERY sur la vente d’un terrain avenue Evariste de Parny
11’24 – Question de JP. COURREGES sur les coupures EDF constatées cet hiver
12’07 – Question de F. OCCIS sur la mise en place d’une zone 30km/h rue Denis Papin
12’57 – Question de P. PLANCHE sur la concertation avec les parents d’élèves sur les services périscolaires
15’17 – Question de S. CERIANI sur la notification des décisions prises par M. le Maire en vertu de ses délégations

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