Ajustement des dépenses 2008 et réalisation de logements sociaux
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Ce seront 2 des principaux thèmes délibérés lors du conseil municipal prévu ce jeudi 23 octobre à 21h en Mairie. A l’ordre du jour :
- Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2008
- Affectation du résultat 2007 – Commune et Assainissement
- Budgets supplémentaires 2008 – Commune et Assainissement
- Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009
- Reprise de provision – assainissement
- Décharge de responsabilité et remise gracieuse
- Taux pour les avancements de grades
- Bourses départementales
- Vente d’un véhicule
- Renouvellement des vacations à la piscine de Cergy
- Liste des jeunes diplômés
- Engagement triennal 2008/2010 – logements sociaux
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
- Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
- Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis
- Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie
- Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
- Affaires diverses
Le détail des délibérations : CM20081023
CM du 23/10/2008 [VIDEOS]
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L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2008 découpé en 7 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.
1ère partie
02’48 – Affectation du résultat 2007 Commune (VOTE : 05’28)
06’27 – Affectation du résultat 2007 Assainissement (VOTE : 09’15)
09’30 – Budget supplémentaire 2008 Commune
2ème partie
00’06 – Suite des budgets supplémentaires 2008 Commune et Assainissement
3ème partie
00’06 – Suite des budgets supplémentaires 2008 Commune et Assainissement (VOTE : Commune 07’32 Assainissement 08’01)
08’43 – Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009 (VOTE : 16’59)
4ème partie
00’06 – Reprise de provision – assainissement (VOTE : 03’12)
03’22 – Décharge de responsabilité et remise gracieuse (VOTE : 03’45)
03’55 – Taux pour les avancements de grades (VOTE : 05’26)
05’36 – Bourses départementales (VOTE : 05’50)
05’55 – Vente d’un véhicule (VOTE : 08’48)
08’55 – Renouvellement des vacations à la piscine de Cergy (VOTE : 11’49)
11’52 – Liste des jeunes diplômés (VOTE : 13’49)
5ème partie
00’06 – Engagement triennal 2008/2010 – logements sociaux (VOTE : 13’44)
6ème partie
00’06 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
05’15 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
08’03 – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
14’20 – Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
14’35 – Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis – Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie (VOTE : 19’15)
7ème partie
00’06 – Motion de V. GONCALVES sur la privatisation de La Poste
03’42 – Question de C. AUZEMERY sur la modification du réglement intérieur de la crèche et de la halte-garderie
04’47 – Question de JP. COURREGES sur le stationnement
05’48 – Question de I. MERLAY sur les conditions d’inscription aux services périscolaires
07’42 – Question de S. CERIANI sur l’utilisation de pistolet à décharge électrique au sein de la police municipale
10’20 – Question de P. PLANCHE sur les garderies pré et post-étude
