Archives par mot-clé : Assainissement

CM du 26/03/09 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 26 mars 2009 découpé en 11 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



00’45 – Adoption du procès verbal de la réunion du 9 février 2009
01’58 – Vote des taux – 3 taxes ménages (VOTE : 17’00)
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CM du 23/10/2008 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2008 découpé en 7 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



02’48 – Affectation du résultat 2007 Commune (VOTE : 05’28)
06’27 – Affectation du résultat 2007 Assainissement (VOTE : 09’15)
09’30 – Budget supplémentaire 2008 Commune

2ème partie



00’06 – Suite des budgets supplémentaires 2008 Commune et Assainissement

3ème partie



00’06 – Suite des budgets supplémentaires 2008 Commune et Assainissement (VOTE : Commune 07’32 Assainissement 08’01)
08’43 – Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009 (VOTE : 16’59)

4ème partie



00’06 – Reprise de provision – assainissement (VOTE : 03’12)
03’22 – Décharge de responsabilité et remise gracieuse (VOTE : 03’45)
03’55 – Taux pour les avancements de grades (VOTE : 05’26)
05’36 – Bourses départementales (VOTE : 05’50)
05’55 – Vente d’un véhicule (VOTE : 08’48)
08’55 – Renouvellement des vacations à la piscine de Cergy (VOTE : 11’49)
11’52 – Liste des jeunes diplômés (VOTE : 13’49)

5ème partie



00’06 – Engagement triennal 2008/2010 – logements sociaux (VOTE : 13’44)

6ème partie



00’06 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
05’15 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
08’03 – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
14’20 – Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
14’35 – Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis – Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie (VOTE : 19’15)

7ème partie



00’06 – Motion de V. GONCALVES sur la privatisation de La Poste
03’42 – Question de C. AUZEMERY sur la modification du réglement intérieur de la crèche et de la halte-garderie
04’47 – Question de JP. COURREGES sur le stationnement
05’48 – Question de I. MERLAY sur les conditions d’inscription aux services périscolaires
07’42 – Question de S. CERIANI sur l’utilisation de pistolet à décharge électrique au sein de la police municipale
10’20 – Question de P. PLANCHE sur les garderies pré et post-étude

“une bonne nouvelle”

Nous avons appris une « bonne nouvelle » lors du dernier conseil municipal : 91 000 € dans les comptes d’assainissement égarés depuis les années 70 ont été retrouvés ! (aucune précision, mais notre présent Maire était au moins conseiller municipal, voire adjoint à cette époque !)
À cette « bonne nouvelle » répond notre crainte légitime d’une si mauvaise administration qu’on puisse perdre une telle somme sans s’en apercevoir pendant plus de 30 ans…

Ajustement des dépenses 2008 et réalisation de logements sociaux

Ce seront 2 des principaux thèmes délibérés lors du conseil municipal prévu ce jeudi 23 octobre à 21h en Mairie. A l’ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 septembre 2008
  • Affectation du résultat 2007 – Commune et Assainissement
  • Budgets supplémentaires 2008 – Commune et Assainissement
  • Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009
  • Reprise de provision – assainissement
  • Décharge de responsabilité et remise gracieuse
  • Taux pour les avancements de grades
  • Bourses départementales
  • Vente d’un véhicule
  • Renouvellement des vacations à la piscine de Cergy
  • Liste des jeunes diplômés
  • Engagement triennal 2008/2010 – logements sociaux
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
  • Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis
  • Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20081023

Novembre 2008 : Du nouveau pour la Mare de Beauchamp !

Connaissez-vous la Mare de Beauchamp située sur la commune de Pierrelaye, juste de l’autre côté des voies ferrées ? Elle comporte 2 bassins d’environ 2 ha servant officiellement de bassin de rétention d’eau pluviale, mais elle reçoit également en toute illégalité des eaux usées. Elle provoque donc, surtout en été, des émanations nauséabondes et la présence de nombreux moustiques.


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Lors d’orages, son trop plein se déverse dans le réseau d’eau pluviale du Chemin de la Butte de la Bergère allant vers les bassins situés à la limite de notre zone d’activité, ou passe sous le talus perméable de la voie ferrée, provoquant ainsi des inondations dans les habitations.

La mairie ne peut se déclarer simplement incompétente à ce sujet, même si elle ouvre le parapluie en écrivant au SIARE et aux mairies alentour. En effet, elle est cogestionnaire du SIARE, Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Enghien.

En 2006 un projet d’extension de la « mare », visant à doubler sa superficie, a été déposé en préfecture. Supprimer le rideau d’arbres existant ne ferait qu’aggraver les nuisances sonores provenant de la RD14 et ne réglerait en rien les problèmes d’inondations répétées.

Une demande complémentaire de la police de l’eau et de la DASS du fait de la présence de deux espèces protégées (une végétale et une animale) a bloqué ce projet.

Le SIARE doit redéposer sa demande en préfecture entraînant une enquête publique dont nous espérons que Beauchamp fera partie.

Exigeant que les eaux de ce bassin ne transitent plus par le Chemin de la Butte de la bergère, nous nous opposerons à un tel projet.

Une solution existe : réaliser une canalisation souterraine le long de la voie ferrée côté Pierrelaye vers le bassin en aval, au carrefour de la Chaussée Jules César et de la 11ème avenue – et le couvrir afin de servir de parking en doublant la superficie de celui situé près de la gare à côté du garage Renault, résolvant en partie le problème de stationnement pour les usagers du réseau ferré ainsi que pour les commerçants et les clients du marché.

La majorité a PROMIS d’être un acteur « du développement durable, priorité pour le prochain mandat », le moment est venu qu’elle agisse.

Ordre du jour du CM du 19/06/2008

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 avril 2008
  • Liste des décisions prises depuis la réunion du 10 avril 2008
  • Comptes de gestion 2007 – Commune et Assainissement
  • Comptes administratifs 2007 – Commune et Assainissement
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école de musique à compter du 1″ septembre 2008
  • Avancement de grade d’un assistant d’enseignement artistique
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le renouvellement des postes informatiques à l’école Pasteur
  • Récompense aux jeunes diplômés année 2008 – fixation du montant du bon d’achat
  • Fixation du nombre de représentant du personnel au comité technique paritaire
  • Contrat Enfance jeunesse
  • Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
  • Mise en conformité des branchements particuliers
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
  • Marché d’entretien et grosses réparations de la voirie communale
  • Convention de rejet d’eaux usées non domestiques par la Société 3 M
  • Convention entre les Communes de Beauchamp, Montigny les Cormeilles, la SNCF et l’association AGOIE pour l’entretien du passage souterrain de la gare
  • Approbation de la convention d’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
  • Institution sur l’ensemble du territoire de la Commune du principe de la participation pour le financement des voiries et réseaux publics
  • Modification du règlement de la crèche « Pirouette»
  • Modification du règlement de la halte garderie « La Farandole»
  • Désignation de deux délégués du Conseil Municipal auprès de la C.L.E.C.T.
  • Accord de principe pour la signature des conventions avec la C.A.F.
  • Modification de la délibération du 27 mars 2008 relative aux délégations
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20080619

Ordre du jour du CM du 10/04/2008

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 3 avril 2008
  • Vote des taux d’imposition 2008
  • Budgets Primitifs 2008 -Commune et Assainissement
  • Vote des subventions 2008 aux Associations
  • Indemnité de gestion du receveur année 2007
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du plan départemental de lecture publique année 2008
  • Avenant n°1 à la convention subvention de fonctionnement 2006-45 avec la C.A.F.
  • Fixation de la vacation du jury d’experts pour les examens de fin de cycle à l’école de musique
  • Stage musique de chambre fixation de la participation financière des stagiaires et fixation de la rémunération des intervenants
  • Délégation du droit de préemption urbain à la Communauté de Communes du Parisis dans le cadre des sites et zones d’activités économiques d’intérêt communautaire
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses
  • Détail des délibérations : CM20080410