Alternative Citoyenne pour Beauchamp

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Article(s) pour Assainissement

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2004 Affectation du résultat 2003 – budget Ville et Assainissement Budgets supplémentaires 2004 – Commune et Assainissement Délégation au Maire en matière de dérogation à l’obligation de dép6ts des fonds auprès de l’Etat Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant l’adoption du budget 2005 Fixation des tarifs [...]

Ordre du jour

Adoption des procès-verbaux des réunions du 7juin et 2juillet 2004 Liste des décisions prises depuis la réunion du 7juin 2004 Fixation de la rémunération des agents effectuant la distribution du journal municipal Avenant n° 1 contrat enfance crèche Poursuite de l’action d’accueil d’apprentis des métiers de l’animation année 2004/2005 Vente d’un terrain à Kaufman & [...]

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la réunion du 22 janvier 2004 Vote des taux d’imposition 2004 Vote des budgets primitifs 2004 – Commune et Assainissement Vote des subventions 2004 aux Associations Culturelles et Sportives Indemnité de conseil au Trésorier principal année 2003 Fixation des tarifs pour le spectacle du 12 mai 2004 Fixation de la participation [...]

Ordre du jour

Adoption des procès-verbaux des réunions du 23 juin et 22 septembre 2003 Liste des décisions prises depuis la réunion du 23Juin 2003 Election pour remplacer un Maire Adjoint démissionnaire Affi du résultat 2002 – Ville et Assainissement Budgets supplémentaires 2003 – Ville et Assainissement Délégation au Maire en matière d’opérations financières Autorisation d’engagement des crédits [...]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 juin 2003

Adoption des procès-verbaux des réunions du 20 mars et du 26 mai 2003 Liste des décisions prises depuis la réunion du 20 mars 2003 Comptes de gestion 2002 – Commune et Assainissement Comptes administratifs 2002 – Commune et Assainissement Indemnité de Conseil au Trésorier Principal année 2002 Transfert de l’étude dirigée de la Caisse des [...]

Ordre du jour du CM du 20/03/2003

Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 février 2003 Vote des taux d’imposition 2003 Vote du budget primitif 2003 – Commune et Assainissement Vote des subventions 2003 aux Associations Culturelles et Sportives Fixation de la participation financière et des quotients familiaux mini-camps été 2003 Barème et participation des familles colonies de vacances – été [...]

Ordre du jour du CM du 27/5/2002

Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 mars 2002 Liste des décisions prises depuis la réunion du 21 mars 2002 Comptes de gestion 2001 – Commune et Assainissement Comptes administratifs 2001 – Commune et Assainissement Revalorisation de l’indemnité de fonction des Adjoints Fixation du montant du bon d’achat pour les lauréats 2002 Classes environnement [...]

Ordre du jour du CM du 20/01/2002

Adoption du procès-verbal de la réunion du 13 décembre 2001 Débat d’Orientation Budgétaire 2002 (Dépenses d’investissement – Dépenses de fonctionnement – Dépenses d’assainissement) Affaires diverses Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Débat d’Orientation Budgétaire 2002

SECURITE Radio Gilets Pare-Balles TOTAL : 11892 € ENSEIGNEMENT Habillage acrotères Pasteur 2 Remplacement fenêtres Pasteur 1 Matériel informatique Maternelles Mobilier et matériel Ecoles Remplacement portes la Chesnaie Remplacement fenêtres Marronniers Stores extérieurs Marronniers/Pasteur TOTAL : 140 655 € CULTURE ET VIE SOCIALE Alarme de Détection incendie, Reprise verrière :Bibliothèque Meubles : Bibliothèque Travaux de [...]

Le mot du Conseiller

Que penser d’un Président de Syndicat Intercommunal, lui-même élu, qui ne juge pas utile de recevoir un autre élu sous prétexte qu’il fait partie d’une association dont l’une des missions est la défense des citoyens et de leur environnement ? C’est l’aventure que j’ai vécue cet été, alors que je désirais simplement assurer mon rôle [...]

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