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Augmentation de taxe et subventions aux associations

Ce sont les principaux thèmes abordés lors du prochain Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil Municipal, ce jeudi 26 mars à 21h00.

A l’ordre du jour :

  • Adoption du procès verbal de la réunion du 9 février 2009
  • Vote des taux – 3 taxes ménages
  • Budget Primitif 2009 – Commune – Assainissement
  • Subventions aux Associations
  • Concours du receveur municipal – Attribution d’indemnité
  • Versement de l’indemnité de gestion du receveur – M.COM
  • Versement de l’indemnité de gestion du receveur – Mme BOUDET
  • Budget formation des élus
  • Modification du statut des assistantes maternelles
  • Revalorisation de la rémunération de la psychomotricienne
  • Vote des tarifs des séjours été 2009
  • Demande de subvention du Conseil Général dans la cadre de la lecture publique
  • Approbation convention, cautionnement du prêt de matériel et fixation des tarifs
  • Création de la régie de recettes pour la caution de prêt de matériel
  • Subvention pour mise en conformité branchements EU
  • Transfert de compétence à la CC du Parisis en matière d’équipements aquatiques
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : Cm20090326