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Conseil municipal le jeudi 26 novembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 15 Octobre 2015
  • 2. Election d’un nouvel adjoint
  • 3. Modification de l’Art L 2122-22 du CGCT ajoutant une 26ème délégation au Maire
  • 4. Décision modificative n°3
  • 5. Engagement du quart des dépenses en investissement
  • 6. Indemnité de gestion 2015 du receveur municipal
  • 7. Créance éteinte
  • 8. Modification du forfait ménage de la salle polyvalente
  • 9. Fonds de concours
  • 10. Groupement de commande distribution support de communication Beauchamp
  • 11. Règlement du cimetière
  • 12. Incidence des maladies sur le régime indemnitaire
  • 13. Suppression du congé de départ en retraite
  • 14. Action sociale
  • 15. Mise à disposition d’un directeur administratif et financier
  • 16. Taxe d’aménagement
  • 17. Délibération soumettant à déclaration préalable les travaux d’édification de clôtures
  • 18. Délibération soumettant à déclaration préalable les travaux de ravalement
  • 19. Délibération soumettant à permis de démolir
  • 20. Droit de Préemption Urbain renforcé
  • 21. Informations diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 4 décembre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 06 Novembre 2014
  • 2. Décision
  • 3. Décision modificative n°2 du budget ville 2014
  • 4. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2014
  • 5. Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2015
  • 6. Indemnité de gestion 2014 du Receveur Municipal Monsieur Pascal HAUSS
  • 7. Modification de la tarification des concessions dans le cimetière communal, dans le columbarium et des différentes taxes
  • 8. Modification de la tarification des salles Anatole France et de la salle des fêtes
  • 9. Tarification de la salle polyvalente
  • 10. Règlement intérieur salle polyvalente
  • 11. Tableau des effectifs
  • 12. Attribution du contrat de délégation de service public concernant le marché forain d’approvisionnement municipal
  • 13. Fixation taxe d’animation marché d’approvisionnement
  • 14. Tarification des jours de marché supplémentaires
  • 15. Ouverture d’un Point Conseil Petite Enfance
  • 16. Engagement triennal
  • 17. Contrat mixité sociale
  • 18. Convention EPF
  • 19. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 20. Questions diverses

Passage en PLU et budget supplémentaire

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 9 décembre à 21h, Hôtel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 30 septembre 2010
  • Décisions
  • Affectation du résultat 2009, Ville -Assainissement
  • Budget supplémentaire 2010 Ville-Assainissement
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général du Val d’Oise dans le cadre de «l’aide aux projets des écoles de musique, de danse et d’art contemporain»
  • Tarif des concessions dans le cimetière communal et le columbarium et des différentes taxes
  • Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
  • Modification du tableau des effectifs
  • Indemnité de permanence
  • Révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) et passage en Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Transfert d’office de l’allée« Claude Monet» et de ses équipements annexes dans le domaine public communal
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur Affaires diverses

CM du 26/11/09 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 26 novembre découpé en 4 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’19 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
01’50 – Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement (VOTE : 04’12)
04’38 – Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement (VOTE : 17’33)

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Budget supplémentaire, tarifs municipaux et transfert de charges

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 26 novembre à 21h, Hotel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
  • Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement
  • Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement
  • Tarifs des droits de place du marché
  • Tarif de location de la salle Anatole France et de la salle des fêtes
  • Tarif des concessions dans le cimetière communal, le colombarium et des différentes taxes.
  • Tarification des photocopies pour extérieurs
  • Mise en oeuvre du paiement par emploi des CESU
  • Régime indemnitaire
  • Subvention auprès du S.M,D.E,G,T.V.O -travaux Avenue Morère
  • Approbation du Procès-verbal de mise à disposition des biens transfert des Z.A.E
  • Approbation de l’évaluation des charges transférées au titre des voiries définies d’intérêt communautaire
  • Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Parisis et la ville de Beauchamp.
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20091126

CM du 17/09/09 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 17 septembre découpé en 3 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’10 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 25 juin 2009
01’33 – Décision modificative (VOTE : 09’34)
09’40 – Acquisition d’un logement cité Cadoux (VOTE : 10’52)
11’42 – Renouvellement de la ligne de trésorerie (VOTE : 14’14)
14’26 – Fixation des bons d’achats lauréats (VOTE : 18’16)
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