Archives par mot-clé : comptes administratifs

Conseil municipal le jeudi 23 juin

vlcsnap-2015-02-09-20h47m42s46

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 31 mars 2016
  • 2. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Approbation du compte administratif 2015 de la commune
  • 4. Approbation du compte de gestion 2015 de la commune
  • 5. Approbation du compte administratif 2015 de l’assainissement
  • 6. Approbation du compte de gestion 2015 de l’assainissement
  • 7. Approbation du dispositif et des tarifs sport santé seniors
  • 8. Approbation des tarifs de l’activité« Marche »pour les seniors
  • 9. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’ ASB football à l’occasion de ses 90 ans
  • 10. Approbation de la participation de la commune aux classes environnement
  • 11. Approbation des tarifs de l’Eveil musical
  • 12. Avis du Conseil concernant la dissolution du syndicat SIEGENS
  • 13. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux publics de distribution de gaz
  • 14. Avenant à la DSP concernant la gestion du marché forain avec la société SOMAREP
  • 15. Présentation du rapport d’activité SOMAREP
  • 16. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  • 17. Autorisation de la signature d’une convention de partenariat avec le CAUE du Val d’Oise
  • 18. Institution d’une servitude de vue au profit de la parcelle AI 833 sur les parcelles communales AI 200 et AI 1024.
  • 19. Autorisation de la vente de la parcelle communale 6, rue Gay Lussac
  • 20. Dépôt d’une déclaration préalable pour la division des parcelles cadastrées AC 166 et AC 553 sise 45, avenue Claude Sommer
  • 21. Approbation des modalités de mise en vente du 45, avenue Claude Sommer
  • 22. Création du Comité consultatif urbanisme
  • 23. Modification du tableau des effectifs
  • 24. Création d’un poste en CUI-CAE
  • 25. Mise en place d’emplois avenir
  • 26. Convention d’utilisation du domaine régional de Boissy (Taverny) juillet et août 2016
  • 27. Convention de participation des Scouts de France au forum des associations 2016
  • 28. Convention de formation en milieu professionnel avec l’institut Jeanne d’arc de Franconville
  • 29. Débat sur le règlement local de publicité intercommunal
  • 30. Informations diverses
  • 31. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 25 juin

vlcsnap-2015-02-09-20h47m42s46

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 21 Mai 2015
  • 2. Compte Administratif 2014 -Budget principal
  • 3. Compte de gestion 2014 – Budget principal
  • 4. Affectation du résultat 2014 – Budget principal
  • 5. Compte Administratif 2014 – Assainissement
  • 6. Compte de gestion 2014 -Assainissement
  • 7. Affectation du résultat 2014 – Assainissement
  • 8. Décision modificative n°1 Budget principal
  • 9. Décision modificative n°1 Assainissement
  • 10. Tarifs de l’école de musique
  • 11. Subvention parlementaire
  • 12. Vente de 2 terrains communaux à bâtir (6 rue Gay Lussac et Avenue des Marronniers)
  • 13. Cession du terrain communal sis 23 avenue de !’Egalité
  • 14. Convention de mise à disposition de personnel auprès d’une association
  • 15. Sollicitation d’un report dans le cadre de l’élaboration des agendas d’accessibilité programmée
  • 16. Approbation du PLU
  • 17. Institution droit préemption urbain (DPU)
  • 18. Convention de mise à disposition temporaire de personnel communal auprès de la Communauté d’ Agglomération« Le Parisis» pour le forum de l’emploi 2015
  • 19. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • 20. Fusion-extension de la Communauté d’ Agglomération Le Parisis et de la Communauté d’ Agglomération Val et Forêt, étendu à la commune de Frépillon
  • 21. Questions diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil Communautaire ce mardi 7 avril

carte-interco-2014

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mardi 7 avril à 20h30 à la Salle Albert Marquet, Avenue des Lilas, La Frette-sur-Seine

Continuer la lecture

Augmentation des taxes et vote des subventions aux associations

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce mardi 26 avril à 21h, Hôtel de Ville.

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2010 et de la réunion du 11 février 2011
  • Décisions
  • Comptes administratifs 2010 Ville et Service d’Assainissement
  • Affectation des résultats 2010
  • Comptes de gestion du receveur
  • Vote des taux des trois taxes locales
  • Budgets Primitifs 2011 Ville et Service d’Assainissement
  • Vote des Subventions aux associations et autres organismes
  • Indemnité de gestion du receveur
  • Prime de Fonction et de Résultats
  • Logement de fonction – modificatif
  • Véhicule de fonction – modificatif
  • Permission générale de voirie aux ouvrages du SEDIF
  • Cession du 109 chaussée Jules césar
  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse – Délibération de principe
  • Demande de subvention au Conseil Général au titre à l’enseignement artistique spécialisé
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre aux proj ets de développement de la lecture publique
  • Désignation des deux représentants de la Commune au sein de la C.L.E.C.T
  • application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • affaires diverses

2007, des comptes toujours en déficit

Depuis quelques semaines, les comptes de la ville de l’an passé sont accessibles sur le site de Bercy Colloc et viennent d’être présentés au Conseil Municipal. Ils nous permettent de mieux apprécier la gestion de l’équipe sortante et la précipitation à laquelle doit faire face la même équipe présentée comme « renouvelée ».

Continuer la lecture

Ordre du jour du CM du 19/06/2008

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 avril 2008
  • Liste des décisions prises depuis la réunion du 10 avril 2008
  • Comptes de gestion 2007 – Commune et Assainissement
  • Comptes administratifs 2007 – Commune et Assainissement
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école de musique à compter du 1″ septembre 2008
  • Avancement de grade d’un assistant d’enseignement artistique
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le renouvellement des postes informatiques à l’école Pasteur
  • Récompense aux jeunes diplômés année 2008 – fixation du montant du bon d’achat
  • Fixation du nombre de représentant du personnel au comité technique paritaire
  • Contrat Enfance jeunesse
  • Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
  • Mise en conformité des branchements particuliers
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
  • Marché d’entretien et grosses réparations de la voirie communale
  • Convention de rejet d’eaux usées non domestiques par la Société 3 M
  • Convention entre les Communes de Beauchamp, Montigny les Cormeilles, la SNCF et l’association AGOIE pour l’entretien du passage souterrain de la gare
  • Approbation de la convention d’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
  • Institution sur l’ensemble du territoire de la Commune du principe de la participation pour le financement des voiries et réseaux publics
  • Modification du règlement de la crèche « Pirouette»
  • Modification du règlement de la halte garderie « La Farandole»
  • Désignation de deux délégués du Conseil Municipal auprès de la C.L.E.C.T.
  • Accord de principe pour la signature des conventions avec la C.A.F.
  • Modification de la délibération du 27 mars 2008 relative aux délégations
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20080619

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal de la réunion du 29 mars 2007

Liste des décisions prises depuis la réunion du 29 mars 2007

Comptes de gestion 2006 Commune et Assainissement

Détermination du résultat 2006 – Commune et Assainissement

Comptes administratifs 2006 Commune et Assainissement

Décisions modificatives

Fixation du loyer d’un atelier situé 27, avenue de l’Egalité

Indemnité de départ de l’occupant d’un atelier situé 27, avenue de l’Egalité

Fixation d’un loyer pour ateliers situés 27, avenue de l’Egalité,

Fixation de la participation financière pour le stage du mois d’août à l’école de musique et fixation de la rémunération des intervenants

Avancement d’échelon de 3 assistants d’enseignement artistique à compter du 1er septembre 2007

Transformation d’un poste d’assistant d’enseignement artistique en poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique

Accord de principe pour renouveler l’accueil d’apprentis avec des organismes de formation

Institution du permis de démolir sur l’ensemble de la Commune

Assujettissement de l’édification d’une clôture à déclaration préalable

Projet de délibération sur le plan d’exposition au bruit modifié

Affaires diverses

Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.