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Conseil municipal le jeudi 31 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 10 mars 2016
  • 2. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Subventions aux associations sportives
  • 4. Conventions de subvention
  • 5. Subventions aux associations non sportives
  • 6. Budget primitif 2016 de la commune
  • 7. Vote des taux d’imposition 2016
  • 8. Budget primitif 2016 assainissement
  • 9. Subvention 2016 au CCAS
  • 10. Procédure de cession par la commune d’un terrain à bâtir sis 6, rue Gay Lussac à Beauchamp
  • 11. Acquisition du bien immobilier cadastré AL 533 ET 534 sis 23, avenue Curnonsky à Beauchamp
  • 12. Autorisation donnée à Mme le Maire de déposer un permis de démolir des constructions cadastrée AL 533 et 534, sise 23 avenue Curnonsky
  • 13. Tarifs d’occupation du domaine public, complément à la grille tarifaire
  • 14. Signature d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la Commune de Beauchamp
  • 15. Fixation du taux de rémunération du médecin de la crèche
  • 16. Avenant à la convention d’objectifs et de financement «Etablissement d’accueil jeunes enfants » avec la CAF
  • 17. Informations diverses
  • 18. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Augmentation des impôts locaux et budget 2010

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 25 mars à 21h, Hôtel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 11 février 2010
  • décisions
  • Vote des taux
  • Budget primitif 2010 Ville – Assainissement.
  • Vote des subventions
  • Indemnité de gestion du receveur
  • Régime Indemnitaire: Intégration des nouveaux textes liés à la filière teclmique
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre du plan départemental de la lecture publique dans le Val d’Oise.
  • Tarifs séjours Eté 2010
  • Modification Tarif « livre de Beauchamp»
  • Tarif des photographies de la crèche
  • Cession de terrain
  • Cession de véhicules
  • Signature marché des assurances.
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20100325

CM du 23/10/2008 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2008 découpé en 7 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



02’48 – Affectation du résultat 2007 Commune (VOTE : 05’28)
06’27 – Affectation du résultat 2007 Assainissement (VOTE : 09’15)
09’30 – Budget supplémentaire 2008 Commune

2ème partie



00’06 – Suite des budgets supplémentaires 2008 Commune et Assainissement

3ème partie



00’06 – Suite des budgets supplémentaires 2008 Commune et Assainissement (VOTE : Commune 07’32 Assainissement 08’01)
08’43 – Renouvellement ligne de trésorerie pour 2008/2009 (VOTE : 16’59)

4ème partie



00’06 – Reprise de provision – assainissement (VOTE : 03’12)
03’22 – Décharge de responsabilité et remise gracieuse (VOTE : 03’45)
03’55 – Taux pour les avancements de grades (VOTE : 05’26)
05’36 – Bourses départementales (VOTE : 05’50)
05’55 – Vente d’un véhicule (VOTE : 08’48)
08’55 – Renouvellement des vacations à la piscine de Cergy (VOTE : 11’49)
11’52 – Liste des jeunes diplômés (VOTE : 13’49)

5ème partie



00’06 – Engagement triennal 2008/2010 – logements sociaux (VOTE : 13’44)

6ème partie



00’06 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
05’15 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
08’03 – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
14’20 – Rapport d’activité 2007 de la Communauté de Commune du Parisis
14’35 – Transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes du Parisis – Définition de l’intérêt communautaire lié à la compétence voirie (VOTE : 19’15)

7ème partie



00’06 – Motion de V. GONCALVES sur la privatisation de La Poste
03’42 – Question de C. AUZEMERY sur la modification du réglement intérieur de la crèche et de la halte-garderie
04’47 – Question de JP. COURREGES sur le stationnement
05’48 – Question de I. MERLAY sur les conditions d’inscription aux services périscolaires
07’42 – Question de S. CERIANI sur l’utilisation de pistolet à décharge électrique au sein de la police municipale
10’20 – Question de P. PLANCHE sur les garderies pré et post-étude

Ordre du jour du CM du 15/09/08

Il se déroulera à 19h en Mairie

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 19 juin 2008
  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Remplacement d’une conseillère municipale au sein du C.C.A.S.
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école municipale des sports à compter du 1er octobre 2008
  • Convention prestation de service unique
  • Approbation marché mobilier urbain
  • Incorporation d’un bien vacant sans maître dans le domaine privé de la Commune
  • Approbation des avenants aux marchés d’entretien suite au transfert des Z.A.E.
  • Convention de mise à disposition de services au profit de la Communauté de Communes du Parisis
  • Vente de deux logements de la Cité Cadoux
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Ordre du jour du CM du 19/06/2008

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 10 avril 2008
  • Liste des décisions prises depuis la réunion du 10 avril 2008
  • Comptes de gestion 2007 – Commune et Assainissement
  • Comptes administratifs 2007 – Commune et Assainissement
  • Décision modificative
  • Fixation des tarifs à l’école de musique à compter du 1″ septembre 2008
  • Avancement de grade d’un assistant d’enseignement artistique
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le renouvellement des postes informatiques à l’école Pasteur
  • Récompense aux jeunes diplômés année 2008 – fixation du montant du bon d’achat
  • Fixation du nombre de représentant du personnel au comité technique paritaire
  • Contrat Enfance jeunesse
  • Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
  • Mise en conformité des branchements particuliers
  • Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
  • Marché d’entretien et grosses réparations de la voirie communale
  • Convention de rejet d’eaux usées non domestiques par la Société 3 M
  • Convention entre les Communes de Beauchamp, Montigny les Cormeilles, la SNCF et l’association AGOIE pour l’entretien du passage souterrain de la gare
  • Approbation de la convention d’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique
  • Institution sur l’ensemble du territoire de la Commune du principe de la participation pour le financement des voiries et réseaux publics
  • Modification du règlement de la crèche « Pirouette»
  • Modification du règlement de la halte garderie « La Farandole»
  • Désignation de deux délégués du Conseil Municipal auprès de la C.L.E.C.T.
  • Accord de principe pour la signature des conventions avec la C.A.F.
  • Modification de la délibération du 27 mars 2008 relative aux délégations
  • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Le détail des délibérations : CM20080619

11 propositions pour Beauchamp

Redynamiser le centre ville
Depuis de nombreuses années, le centre ville de Beauchamp perd de son dynamisme et de son attractivité : fermeture des commerces traditionnels au profit d’agences immobilières et de banques, vieillissement des espaces publics.
Nous proposons le lancement d’un véritable projet urbain respectueux du caractère architectural beauchampois :
– Création mixte de logements et de cellules commerciales plus attractives et de petites surfaces de bureaux.
– Requalification des espaces extérieurs (mobilier urbain, plantations).
– Réorganisation optimisée du stationnement.
Amélioration de l’accessibilité au centre ville pour les vélos et pour les personnes à mobilité réduite.
Enfin, nous apporterons un réel soutien aux commerçants et aux artisans pour l’organisation d’animations et de services (livraisons à domicile, …).

Accompagner le développement économique
Faute de politique et de stratégie économique de la majorité municipale, la situation s’est dégradée dans notre zone industrielle : pertes d’emplois et d’entreprises.
Nous mettrons en place une politique d’accueil des entreprises (mise en relation des porteurs de projet avec les acteurs de l’immobilier et les prestataires de service, promotion des entreprises : journées portes ouvertes, communication,…) ainsi qu’une offre de services (développer des actions en faveur de l’économie sociale et solidaire, notamment dans la prestation de services à la personne mais aussi aux entreprises).
Nous associerons les acteurs économiques à la gestion de certains services et équipements (crèche, restaurant inter-entreprises,…).

Inventer la démocratie locale
Nous répondrons à l’aspiration de nos concitoyens en proposant des outils démocratiques modernes : de nouveaux lieux de débat public, d’élaboration de projets, où citoyens et représentants de la société civile se rencontrent, confrontent leurs intérêts et participent à la décision.
Nous mettrons en place ces dispositifs :
– le Conseil Économique et Social Communal
– l’Agenda 21
– des Commissions municipales ouvertes
– un Comité d’usagers des services communaux
– un Contrat Éducatif Local
– un Conseil des aînés et un Conseil de jeunes.

Assainir les finances
Conséquence d’une gestion budgétaire réalisée au « jour le jour », Beauchamp connaît, aujourd’hui, un taux d’endettement très préoccupant. Désormais, la municipalité a indirectement recours à l’emprunt pour payer son personnel !
Nous commanderons un audit de l’état financier de notre commune et nous actionnerons les leviers nous permettant de dégager de l’autofinancement.
Beauchamp doit avoir des dépenses de fonctionnement à la juste hauteur de ses moyens en évitant d’avoir recours à l’augmentation de la fiscalité locale.
Pour la réalisation des nouveaux équipements ou infrastructures, nous mettrons en place un Plan Pluriannuel d’Investissement permettant de prévoir les réalisations à effectuer sur la durée du mandat.
Cette gestion se fera dans la plus grande transparence, en rendant accessibles au plus grand nombre les décisions prises par les élus.

Accompagner nos aînés
Pour le bien-être et la dignité de chacun :
– nous favoriserons l’accès aux aides au maintien à domicile en partenariat avec les associations et en examinant l’opportunité d’un service communal ou intercommunal,
– nous créerons des logements adaptés en centre-ville,
– nous étudierons la création d’une structure médicalisée ouverte sur la ville.

Pour rendre plus sûre notre ville
Les missions de la Police Municipale doivent être complémentaires sur le territoire à celles de la Police Nationale. Nous fixerons les objectifs suivants :
un travail d’îlotage, de présence sur le terrain, d’observation, de contact permanent avec les commerçants et les personnes âgées.
la sécurisation des traversées aux sorties des écoles et du collège, et la surveillance des secteurs sensibles de notre territoire.
– définir les priorités et les objectifs à atteindre (tranquillité des quartiers, prévention des squats dans les halls d’immeubles et les caves, etc…) avec les bailleurs sociaux, la Police Nationale et les agents de la collectivité, dans le cadre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
– un travail de prévention en partenariat avec la Police Nationale pour la surveillance des résidences pendant les vacances scolaires.

Accueillir la petite enfance
Par manque d’anticipation, la crèche familiale et la halte garderie refusent aujourd’hui un grand nombre d’enfants Beauchampois.
Nous créerons une structure multi-accueil avec une crèche collective, un Réseau d’Assistantes Maternelles ainsi qu’un pôle d’information afin de simplifier la recherche des parents.

Engager une véritable politique éducative
Activités, centre de loisirs, soutien scolaire : nos enfants et nos adolescents sont aujourd’hui accueillis dans des préfabriqués indignes !
Nous construirons un Centre de Loisirs, un Espace jeunes, une Ludothèque.
Nous créerons un Espace Multimédia intergénérationnel.
Nous renforcerons les propositions d’activités et d’animations et nous renforcerons la prévention.

Respecter l’environnement
Nous mettrons en place un Agenda 21, programme d’actions pour le 21ème siècle orienté vers le développement durable. La protection de l’environnement est l’un de ses objectifs.
Il nécessite la participation des citoyens : l’ensemble de la communauté définit des objectifs précis avec des moyens appropriés à mettre en œuvre dans le cadre d’une politique à long terme.
C’est ainsi que nous créerons un service de l’environnement.

Vivre la Culture
Les Beauchampois méritent une véritable saison culturelle diversifiée et accessible à tous : spectacles vivants (musiques actuelles, lyrique, musique du monde, danse, poésie, théâtre ou arts de la rue), conférences, expositions, cinéma,…
La programmation sera élaborée par un comité composé d’artistes locaux, des associations culturelles, des élus et des agents de la commune.
Des partenariats spécifiques avec la communauté éducative assureront une cohérence dans les actions pédagogiques locales.
Nous adapterons la salle des fêtes afin de disposer d’un lieu de spectacle professionnel.
Nous créerons un studio de répétition pour les musiques amplifiées, un lieu d’exposition permanente et une artothèque.

Soutenir les associations
Beauchamp est riche de son tissu associatif et la qualité du travail au quotidien des bénévoles pour leurs adhérents est remarquable.
Nous créerons une Maison des Associations pour leur permettre de mieux développer leurs activités.
Nous mettrons à leur disposition de véritables outils de communication.

Accompagner le développement économique

Faute de politique et de stratégie économique de la majorité municipale, la situation s’est dégradée dans notre zone industrielle : pertes d’emplois et d’entreprises.
Nous mettrons en place une politique d’accueil des entreprises (mise en relation des porteurs de projet avec les acteurs de l’immobilier et les prestataires de service, promotion des entreprises : journées portes ouvertes, communication,…) ainsi qu’une offre de services (développer des actions en faveur de l’économie sociale et solidaire, notamment dans la prestation de services à la personne mais aussi aux entreprises).
Nous associerons les acteurs économiques à la gestion de certains services et équipements (crèche, restaurant inter-entreprises,…).