Archives par mot-clé : débat d’orientation budgétaire

Conseil municipal le jeudi 23 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2016
  • 2. Décisions
  • 3. Rapport sur les Orientations Budgétaires Ville
  • 4. Rapport sur les Orientations Budgétaires Assainissement
  • 5. Sollicitation des fonds de concours de la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 6. Acquisition de la parcelle cadastrée AK 990 sise 175, chaussée Jules César
  • 7. Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Val d’Oise
  • 8. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’un portail sur le lot 3, parcelle bâtie, sise 45, avenue Claude Sommer
  • 9. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du soutien à l’investissement public local
  • 10. Modification des modalités de mise en vente d’un bien communal bâti, sis 45, avenue Claude Sommer à Beauchamp
  • 11. Refus de transfert de la compétence PLU à la Communauté d’agglomération Val Parisis
  • 12. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-ECOLE
  • 13. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif ARCC-VOIRIE
  • 14. Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise au titre du dispositif FONDS SCOLAIRE
  • 15. Modification du temps de travail d’un assistant d’enseignement artistique principal de 1 ère classe
  • 16. Création d’un poste de responsable du  secteur  social  et du développement socio-culturel
  • 17. Approbation d’une convention concernant le détachement d’une psychologue auprès de la ville de Beauchamp par la sauvegarde du Val d’Oise
  • 18. Approbation d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la commune de Beauchamp
  • 19. Informations diverses
  • 20. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Enfouissement de réseaux aériens – Notre déclaration au CM du 15/12/16

A l’heure des réductions budgétaires tous azimuts et sans discernement, vous proposez d’enfouir des réseaux aériens sur environ 250 m. de voirie pour une question esthétique et environnementale. Pourquoi ici ? Quelle cohérence par rapport à la Ville ? Il doit y avoir une logique avec un plan pluriannuel pour traiter des voiries sur toute leur longueur. Ce projet n’a pas fait l’objet d’un débat au sein de la commission Finances ou même pendant le Débat d’Orientations Budgétaires.

La dépense pour la Commune avoisinerait les 50 000 € HT dans le meilleur des cas. Avec des coupes affichées comme “nécessaires” mais pénalisantes sur les services prioritaires que sont l’éducation et la jeunesse, les élus d’Alternative Citoyenne pour Beauchamp ne peuvent que désapprouver ce projet.

Décision modificative n°1 – Budget Commune 2016 – Notre déclaration au CM du 29/09/16

Dans la continuité du débat que nous avons eu pour le vote du budget 2016, nous nous interrogeons toujours sur l’intérêt des choix exprimés et leur priorité. Le Débat d’Orientation Budgétaire avait été pourtant l’occasion pour la majorité d’afficher ses priorités sur ce qui fait le cœur des compétences communales dont l’environnement scolaire. Dans votre Bulletin communal (car ce n’est plus vraiment celui du conseil municipal), vous affichez une école où il fait bon vivre mais où vous omettez les réductions ou suppressions d’aide ou de service survenus depuis 2014.

Alors que le résultat 2015 donne des possibilités intéressantes, son usage ne va pas directement vers les priorités que vous aviez affichées.

Ensuite, les évaluations de charges de personnel n’ont pas du tout été revues pour sortir de la simple règle mathématique que vous aviez appliqué en mars dernier. A 3 mois de la fin d’exercice, ces charges doivent pouvoir être affinées pour une complète sincérité.

Enfin, les budgets d’investissements sur les travaux qui n’ont pas été déterminés par les élus en début d’année n’ont pas été réévalués en fonction de ce qui sera finalement réalisé. Nous parlons là d’un budget de 1 472 000 euros alors que parallèlement vous baissez de 6000 euros le budget alloué à la participation aux classes environnements.

Pour toutes ces raisons, vous comprendrez pourquoi les élus d’Alternative Citoyenne pour Beauchamp s’abstiennent sur cette modification du budget.

Conseil municipal le jeudi 10 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 18 février 2016.
  • 2. Compte rendu concernant les décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Débat d’Orientations Budgétaires Ville
  • 4. Débat d’Orientations Budgétaires Assainissement
  • 5. Contrat enfance jeunesse
  • 6. Informations diverses.
  • 7. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Conseil municipal le jeudi 12 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 4 décembre 2014
  • 2. Décisions
  • 3. Débat d’Orientations Budgétaires 2015
  • 4. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 5. Fixation du taux de la vacation de surveillance de la pause méridienne pour le personnel enseignant de l’Education nationale
  • 6. PEDT : Projet Éducatif Territorial
  • 7. Désignation d’un délégué titulaire pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Enghien (SIARE)
  • 8. Élaboration et développement de réseaux de communications électroniques et actions en faveur de 1′ aménagement numérique
  • 9. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 10. Questions diverses

Avril 2011 : Multi accueil et DOB

Multi accueil,
Une nouvelle fois le maire et son équipe mettent en place une proposition de notre programme de 2008, comme le pédibus et le quotient familial…
Nous nous félicitons donc de la création d’un multi accueil pour la petite enfance. Lors du Conseil Municipal du mois de février nous en avons approuvé la délibération. Cependant, la présentation du projet, demandait toutefois à être éclaircie : amplitude horaire, nombre de places définies, etc.
Les jeunes mamans souhaiteraient pouvoir faire garder leur enfant dès la fin du congé maternité or aujourd’hui, le service proposé n’accepte les enfants qu’à 9 mois. L’aménagement d’une nurserie est nécessaire.

DOB
Si la présentation du Débat d’Orientation Budgétaire s’améliore quelque peu, il ne mérite toujours pas le terme de débat.
Par contre, il nous laisse entrevoir une nouvelle fois l’augmentation des impôts à Beauchamp.
Comment des élus peuvent-ils continuer à gérer notre ville en augmentant continuellement les impôts alors que, dans la situation économique où nous nous trouvons, de nombreuses familles souffrent pour joindre les deux bouts, le chômage, le nombre de bénéficiaires du RSA et la précarité augmentent pendant que le pouvoir d’achat régresse ?
Comme nous l’avions révélé depuis 2006 et malgré les dénégations de M le Maire lors de la campagne électorale, la situation de la dette à Beauchamp ne permet pratiquement plus d’avoir recours à l’emprunt avant d’assainir les finances. Les beauchampois sont comme toujours en première ligne pour en subir les conséquences : augmentation des tarifs, diminutions des investissements en équipements.

CM du 11/02/10 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 11 février découpé en 9 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’41 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 21 décembre
01’49 – Déclaration de V. GONCALVES sur la solidarité vers Haïti
04’29 – Débat d’Orientation Budgétaire 2010

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Débat d’Orientation Budgétaire 2010 et cession d’appartements Cadoux

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 11 février à 21h, Hôtel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 21 décembre 2009
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2010
  • Cession des appartements cité Cadoux
  • Incorporation de l’allée Claude Monet dans le domaine public communal
  • Mise en place du quotient familial pour les séjours
  • Fixation des tarifs pour les séjours de Pâques 2010
  • Approbation rapport d’activité 2008 Communauté de Communes du Parisis
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20100211

Avril 2009 : Subventions aux Associations

Le Débat d’Orientation Budgétaire, à l’ordre du jour du dernier Conseil Municipal a été l’occasion pour la majorité municipale de présenter les modalités d’attribution des subventions aux associations pour 2009 – 2011 :

  • Associations sportives : en 2009, application de la grille déjà utilisée et proposition que le montant global des subventions soit égal à celui de 2008.
  • Associations non sportives : en 2009, proposition de reconduire le montant total des subventions 2008 dans l’attente d’une « procédure de détermination de la subvention prenant en compte non seulement les activités et le nombre d’adhérents mais aussi les moyens mobiliers et immobiliers mis à la disposition par la Ville à l’Association ».

Le but de cette procédure, inscrit dans le DOB : « la maîtrise des dépenses de personnel…, la prise en compte des moyens mobiliers et immobiliers mis à la disposition des associations pour la détermination des subventions permettront de limiter la hausse des dépenses réelles de fonctionnement …».

Que les élus aient une connaissance précise des moyens mis à disposition des associations n’a rien de choquant. Evidemment, cela doit concerner toutes les associations (sportives ou non) et tous les moyens (locaux et infrastructures, personnel mis à disposition, etc..)

Par contre, nous nous inquiétons que ces moyens soient pris en compte pour diminuer l’enveloppe allouée aux associations.

Ainsi, plus une association est dynamique et développe des activités pour ses adhérents et plus elle a besoin de moyens mis à disposition par la Municipalité. Si ceux-ci sont « pris en compte » dans la fixation de la subvention, la diminution de cette dernière devra être supportée par les adhérents.

Le soutien et l’accompagnement de la vie associative doit faire partie d’une véritable Politique de la Ville qui passe par le partenariat avec les associations, respectueux des deniers publics, des adhérents, mais aussi des dirigeants bénévoles. Aujourd’hui, de nombreux Beauchampois fréquentent nos associations, par leurs actions elles contribuent à la vie locale et favorisent le lien social.

Nous serons donc très attentifs au mode de financement proposé par la majorité cette année et dans le futur.

Débat d’Orientation Budgétaire 2009

C’est le principal sujet à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal qui se déroulera lundi 9 février à 19 heures en Mairie.

– Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2008
– Débat d’orientation budgétaire 2009
– Fixation de l’échelle des tarifs des séjours mini-camps pour l’année 2009
– Fixation des tarifs des mini-séjours vacances d’avril 2009
– Demande de subvention à l’ADEME pour mise en place d’une collecte des DASRI diffus
– Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
– Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20090209