Archives par mot-clé : effectifs

Conseil municipal le jeudi 6 juillet

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 01 juin 2017
  • 2. Décisions
  • 3. Présentation du projet de modification du PLU de Beauchamp
  • 4. Instauration de l’obligation de déposer une déclaration préalable de travaux pour les divisions non constitutives de lotissement.
  • 5. Convention de mise à disposition du service « salubrité » avec la CAVP
  • 6. Subrogation de la commune de Beauchamp dans ses droits et obligations résultant de la convention signée en 1968 relative au transfert de propriété du parking de la gare de Montigny Beauchamp situé à Pierrelaye au profit de CA V AL PARISIS
  • 7. Convention de partenariat avec la CCI du Val d’Oise concernant le développement du commerce de Beauchamp
  • 8. Cession d’une propriété communale sise 23 avenue de !’Égalité
  • 9. Garantie communale d’emprunt à l’office public VAL PARISIS habitat pour l’acquisition de 9 logements en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) sis 63 65 avenue du Général Leclerc à Beauchamp
  • 10. Modification du système tarifaire différencié par niveau de revenu des familles pour le service municipal de restauration
  • 11. Actualisation des tarifs périscolaires et centre de loisirs
  • 12. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires, études, restauration, accueil de loisirs
  • 13. Modification du tableau des effectifs
  • 14. Convention d’utilisation du Domaine de Boissy (Taverny)
  • 15. Informations diverses
  • 16. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 30 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 23 février 2017
  • 2. Installation de nouveaux conseillers municipaux
  • 3. Elections de 4 nouveaux adjoints au Maire
  • 4. Désignation de nouveaux délégués et représentants
  • 5. Décisions
  • 6. Subventions aux associations sportives
  • 7. Convention de subvention
  • 8. Subventions aux associations non sportives
  • 9. Budget primitif 2017 de la commune
  • 10. Vote des taux imposition 2017
  • 11. Budget primitif assainissement
  • 12. Subvention 2017 au CCAS
  • 13. Subvention 2017 pour l’insertion et l’emploi des jeunes à la chambre des Métiers et de l’ Artisanat Lyon-Rhône.
  • 14. Demande d’augmentation des droits de place du marché d’approvisionnement
  • 15. Vente des parts sociales de la Caisse d’Epargne
  • 16. Convention constitutive du groupement de commande Ville – CCAS pour l’entretien des équipements de la ville
  • 17. Modification de la délibération du fonds de soutien investissement public
  • 18. Autorisation de dépôt d’un permis de démolir du garage (3 boxes) présents sur le lot 2, parcelle non bâtie de 421 m2 , sis 45, avenue Claude Sommer
  • 19. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection partielle de la couverture de l’école maternelle Anatole France, sise, 7, avenue Anatole France et des ateliers municipaux, sis, 24, avenue Denis Papin
  • 20. Modification du tableau des effectifs
  • 21. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 22. Rémunération des animateurs encadrant les séjours de vacances
  • 23. Mise en place du dispositif de service civique
  • 24. Informations diverses
  • 25. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Question de réduction du personnel

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 15 octobre par votre élu, Patrick PLANCHE :

Question-orale-PP« Madame le Maire, lors du vote du budget 2015, il était annoncé une diminution d’environ 900 000 euros des charges de personnel. La tendance des dépenses confirme-t-elle cet objectif pour la fin d’année ?
Pouvez-vous nous communiquer les effectifs des personnels permanents et non permanents ventilés par service aux dates du 1er mars 2014, 1er janvier 2015 et 1er septembre 2015 ?
Pour une meilleure lisibilité de nos échanges, je vous remercie de bien vouloir inscrire au procès-verbal de ce Conseil Municipal cette question, ainsi que votre réponse et les débats qui en découlent. »

Réponse de Mme le Maire :

« La diminution des charges de personnel annoncée lors du vote du budget 2015, est plus que confirmée.
Les effectifs des personnels permanents et non permanents sont les suivants :
– 01/03/2014 : 228 permanents, 42 non permanents, soit 270 agents
– 01/01/2015 : 221 permanents, 27 non permanents, soit 248 agents
– 01/09/2015 : 204 permanents, 16 non permanents, soit 220 agents.
Vous trouverez le détail de ces agents ventilés par service dans le tableau ci-dessous :

  01/03/2014 01/01/2015 01/09/2015
Permanents Non permanents Permanents Non permanents Permanents Non permanents
ANIMATION JEUNESSE 7 7 7 1 7 0
C.C.A.S.-F.R.P.A. 8 0 8 0 8 0
CENTRE DE LOISIRS 24 24 21 16 16 6
CRECHE 38 2 38 2 36 2
BIBLIOTHEQUE 7 1 8 0 8 0
CULTUREL 20 0 19 0 17 0
EC.MATERNELLES 13 0 13 0 12 0
ENTRETIEN-MENAGE 13 1 14 2 14 3
POLICE MUNICIPALE 9 3 9 3 7 3
RESTAURANT 14 0 12 0 11 0
SERV.ADMINISTRATIFS 20 3 19 2 17 2
SPORTS 15 0 14 0 12 0
SERV.TECHNIQUES 40 1 39 1 39 0
  228 42 221 27 204 16

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Conseil municipal le jeudi 4 décembre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 06 Novembre 2014
  • 2. Décision
  • 3. Décision modificative n°2 du budget ville 2014
  • 4. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2014
  • 5. Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2015
  • 6. Indemnité de gestion 2014 du Receveur Municipal Monsieur Pascal HAUSS
  • 7. Modification de la tarification des concessions dans le cimetière communal, dans le columbarium et des différentes taxes
  • 8. Modification de la tarification des salles Anatole France et de la salle des fêtes
  • 9. Tarification de la salle polyvalente
  • 10. Règlement intérieur salle polyvalente
  • 11. Tableau des effectifs
  • 12. Attribution du contrat de délégation de service public concernant le marché forain d’approvisionnement municipal
  • 13. Fixation taxe d’animation marché d’approvisionnement
  • 14. Tarification des jours de marché supplémentaires
  • 15. Ouverture d’un Point Conseil Petite Enfance
  • 16. Engagement triennal
  • 17. Contrat mixité sociale
  • 18. Convention EPF
  • 19. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 20. Questions diverses

Conseil municipal le jeudi 12 juin

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 22 mai 2014
  • 2. Décision
  • 3. Affectation du résultat 2013 Ville
  • 4. Affectation du résultat 2013 Service d’Assainissement
  • 5. Vote des taux
  • 6. Budget primitif 2014 Ville et Service d’Assainissement
  • 7. Amortissement sur 25 ans de l’indemnité compensatrice de 600 000 euros et intégrée dans le capital.
  • 8. Concours du receveur – Attribution de l’indemnité de conseil et de gestion
  • 9. Indemnité de conseil et de gestion du receveur
  • 10. formation des élus
  • 11. Tableau des effectifs
  • 12. Participation communale (budget assainissement) pour travaux de mise en conformité des branchements des particuliers des 22 pavillons sis cité bergère
  • 13. Affaires diverses