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Novembre/Décembre 2015 : Une nouvelle augmentation de taxe injuste et une agglomération encore plus grande

Une nouvelle augmentation de taxe injuste : la taxe sur la consommation finale d’électricité

Après la totalité des habitants puis les parents d’élèves, c’est désormais aux foyers consommateurs d’électricité qu’il est désormais imposé de mettre un peu plus la main au portefeuille pour contribuer une fois encore au rattrapage de la mauvaise gestion financière de notre commune depuis 2001.

De manière injuste, cette augmentation de taxe va pénaliser uniquement les grands consommateurs d’électricité qui n’ont certainement pas tous choisi l’énergie équipant leur logement lors de l’acquisition ou de la location. Elle est encore plus difficile à supporter pour ceux qui n’ont pas les moyens d’investir dans des travaux d’isolation pour réduire leur consommation. Enfin, elle est d’autant plus injustifiée que des dépenses ne sont toujours pas maitrisées un an et demi après l’élection de Francine OCCIS et son équipe et qu’on demande une nouvelle fois aux Beauchampois de payer.

Une agglomération encore plus grande

C’est à partir du 1er janvier 2016 que les villes de Saint-Leu-La Forêt, Ermont, Eaubonne, Le Plessis-

Bouchard et Frépillon seront intégrées à notre agglomération du Parisis avec la fusion de la structure intercommunale de Val-et-Forêt, soit 261 866 habitants !

Au moment d’écrire ces lignes et donc à quelques semaines de l’échéance, les élus de Beauchamp n’ont aucune vision sur l’impact de cette fusion quant au passif qui sera peut-être récupéré (la ZAC d’Ermont-Eaubonne a d’ailleurs fait l’objet d’un rapport de la Cour des Comptes), quant au devenir de la police intercommunale existante, quant à l’intégration du personnel déjà en place,…

Plusieurs questions ont déjà été posées à nos élus siégeant à l’agglomération et indemnisés pour ces fonctions. La réponse est souvent la même : il est trop tôt pour en parler !

Alors que des maires se sont préoccupés des futures ressources de cette agglomération et qu’un cabinet, mandaté pour une analyse prospective, indique qu’il y aura des marges de manœuvre insuffisantes pour financer les investissements envisagés, il y a de quoi s’inquiéter pour notre avenir au sein de ces 15 communes. Situation aggravante, la représentativité de notre commune sera désormais de 3 élus sur 87 conseillers communautaires.

Alors que les gains de mutualisation espérés par la création d’une intercommunalité en 2006 commencent à peine à donner de maigres résultats et après des investissements inacceptables sur les piscines, notre commune embarque dans une nouvelle organisation sans réelle vision de Mme le Maire.

Conseil municipal le jeudi 15 octobre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 24 septembre 2015
  • 2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 3. Protocole transactionnel entre la CAFFIL, la SFIL et la commune de Beauchamp concernant l’emprunt n° MPH277441EUR
  • 4. Convention avec le représentant de l’Etat relatif au fonds de soutien des collectivités ayant souscrit des contrats de prêts structurés à risque
  • 5. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide au fonctionnement des établissements d’enseignement artistique spécialisé
  • 6. Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de l’aide aux projets des établissements communaux et intercommunaux d’enseignement artistique spécialisé
  • 7. Détermination de la composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Val Parisis et de la répartition des sièges entre les communes-membres
  • 8. Election des conseillers communautaires
  • 9. Approbation des statuts de la future Communauté d’agglomération
  • 10. Mutualisation des services entre les services de la Communauté d’agglomération Le Parisis et des communes membres
  • 11. Rapport 2015 n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les aires d’accueil des gens du
    voyage, l’éclairage public et les parkings
  • 12. Rapport 2015 n°2 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les piscines
  • 13. Rapport 2015 n°3 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour les voiries et les zones
    d’activité économique (ZAB)
  • 14. Rapport 2015 n°4 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.): évaluations des transferts de charges 2015 pour la vidéo protection
  • 15. Rapport et Bilan d’activités 2014 de la Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • 16. Informations diverses
  • 17. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil Communautaire ce lundi 29 septembre

Carte intercommunalité Le Parisis Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 29 septembre à 20h30 à HERBLAY (95220) – Centre de loisirs « Bois des Fontaines » – 1, rue Châteaubriand Continuer la lecture

Conseil Communautaire ce lundi 23 juin

Carte intercommunalité Le Parisis

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 23 juin à 20h30 à Franconville – Espace Saint-Exupéry – Salle GIACOMETTI – 32 bis, rue de la Station

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Une intercommunalité qui démarre enfin ?

DSC_5338Alors que le projet de 3 piscines intercommunales démarré en 2006 commence à se concrétiser avec une livraison en 2014, le coût total s’établit désormais à 34,5 millions d’euros, près du double de l’enveloppe initiale qui comprenait un seul équipement structurant.

Ces chantiers démesurés ont d’ailleurs suscité l’inquiétude des communes rejoignant notre intercommunalité au 1er janvier 2013 : Bessancourt, Franconville, Sannois et Taverny.
Avec désormais 10 communes, nous avions fait le vœu d’un véritable projet de territoire où l’intérêt des habitants prévaudrait plus que la couleur politique des villes et leurs projets individuels. Cela semble prendre forme à travers différentes démarches entamées par les élus qui nous ont rejoints.

Tout d’abord au travers de la prise en charge au 1er juillet 2013 d’une compétence d’intérêt communautaire sur la préservation et l’aménagement des parcs et massifs forestiers du territoire de l’agglomération du Parisis contribuant à une ceinture verte dans le sud du département du Val d’Oise. Elle se traduira par la valorisation des espaces verts de la Butte du Parisis sur les communes de Montigny, Cormeilles, Franconville et Sannois (soit 438 hectares). Alors que les réflexions sur le projet de création de la forêt sur la plaine de Pierrelaye-Bessancourt ont démarré à un niveau départemental, cette prise de compétence est importante.

Ensuite, en matière de transports, des démarches ont été notamment engagées :
– pour prendre contact avec les agglomérations voisines et envisager un développement des moyens de transport «écologiques», tels que les vélos et voitures électriques, les libres services pour les déplacements (type Velib’® ou Autolib’®), …
– pour obtenir un dézonage des gares de Pierrelaye et Bessancourt, actuellement en zone 5 alors que les autres Communes du Parisis sont en zone 4 (ce qui pourrait solutionner partiellement les problèmes de stationnement autour de la gare de Montigny Beauchamp).

Des initiatives pertinentes. Mais la parole de Beauchamp sera encore moins entendue à partir de l’an prochain, avec une représentation de seulement 4 élus pour 70 sièges en 2014. L’accord local trouvé par les 10 maires et porté par lePrésident d’agglomération, Raymond LAVAUD, n’a pas suffisamment laissé de place aux 4 « petites » communes. (moins de 10.000 habitants). D’autant qu’il n’était vraiment pas nécessaire d’ajouter un élu supplémentaire aux 6 autres communes déjà bien représentées (de 7 à 11 élus chacune).

Septembre 2012 : Le Parisis, état des lieux

Notre communauté d’agglomération du Parisis est dans la dernière ligne droite avant son élargissement en janvier ou juin 2013 au plus tard aux villes de Bessancourt, Taverny, Franconville et Sannois.

C’est plus de 180 000 habitants qui seront réunis prochainement dans un même bassin de vie.

Durant la première partie de vie de l’intercommunalité du Parisis, peu de projets ont été dessinés. Nous verrons à l’horizon  2013/2014  trois équipements aquatiques arriver sur les villes de Pierrelaye, Herblay et Cormeilles-en-Parisis, pour une enveloppe estimée à ce jour à un peu plus de 30 millions d’euros soit +67% (pour une enveloppe initiale de 18 millions d’euros). Rappelons que pour les Beauchampois, l’accès à la piscine de Pierrelaye n’est aujourd’hui possible qu’en voiture tant la route qui y conduit est dangereuse.

Quelques manifestations comme les olympiades ou les forums « emploi » ont été initiées et sont de belles réussites mais pour le reste… Continuer la lecture

Conseil Communautaire ce lundi 13 février

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 13 février à 20h30 à La Frette-sur-Seine, 55 quai de Seine, Salle du Conseil Municipal.

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Conseil Communautaire ce lundi 7 novembre

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 7 novembre à 20h30 à CORMEILLES EN PARISIS.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 septembre 2011.
  • Acquisition de la parcelle cadastrée AL.1680 à Cormeilles-en-Parisis pour la construction de la piscine intercommunale.
  • Demande de subvention régionale pour les trois piscines intercommunales relative aux toitures végétalisées.
  • Demande de subvention régionale pour les trois piscines intercommunales relative aux parkings pour les deux roues.
  • Règlement d’attribution des fonds de concours.
  • Fonds de concours à la commune de Beauchamp.
  • Avenant n°2 à la convention partenariale du Réseau Le Parisis concernant la ligne de transport 30.10.
  • Cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale.
  • Adhésion au syndicat d’enlèvement des ordures ménagères TRI-ACTION et désignation des délégués.
  • Adhésion au syndicat d’enlèvement des ordures ménagères EMERAUDE et désignation des délégués.
  • Informations – décisions du Président.
  • Question orale.
  • Questions diverses.

Septembre 2011 : Des équipements aquatiques qui vont nous coûter bien cher…

Comme vous le savez, notre position a toujours été, dans le cadre de l’intercommunalité, de mutualiser nos moyens et nos équipements.

C’est dans cet état d’esprit que nous n’avons pas soutenu le projet de création de 3 piscines sur Le Parisis.

Aujourd’hui, on nous annonce des augmentations :
• Piscine de Cormeilles-en-Parisis : + 7,88 %
• Piscine d’Herblay : + 10,25 %
• Piscine de Pierrelaye : + 23,77 %

et, comme nous l’avons toujours dit, le budget devrait avoisiner les 30 millions d’euros à terme.

Bel exemple d’une coopération intercommunale et d’une optimisation des crédits réussie…

La seule bonne nouvelle sera pour les riverains de l’Avenue Boulé qui devraient voir fin 2011/début 2012, la requalification et la réfection de leur avenue.

Nous avons demandé qu’une présentation du projet soit faite aux riverains, afin d’éviter, comme nous avons pu le constater sur d’autres artères communales, que se répètent certaines aberrations.

Conseil Communautaire ce lundi 18 avril

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 18 avril 2011 à 20h30 à Beauchamp, Centre Omnisports.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire en date du 28 mars 2011
  • Réforme territoriale et périmètre de la Communauté d’Agglomération Le Parisis
  • Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.)
  • Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.)
  • Composition de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L.)
  • Saisine de la C.C.I.S.P.L. concernant les aires d’accueil des gens du voyage
  • Désignation des représentants de l’E.P.C.I. à BRUITPARIF, observatoire du bruit en Ile-de-France
  • Désignation des représentants de l’E.P.C.I. à PARIS METROPOLE, syndicat mixte ouvert d’études
  • Désignation des représentants de l’EPCI au Comité d’Expansion Economique du Val d’Oise (C.E.E.V.O.)
  • Désignation du représentant de l’E.P.C.I. au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.) pour le personnel des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, association Loi 1901
  • Désignation des représentants de l’E.P.C.I. à la Commission Consultative de l’Environnement (C.E.E.) de l’aérodrome Paris Charles de Gaulle
  • Désignation d’un délégué suppléant au syndicat de collecte et de traitement des déchets TRI-ACTION
  • Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (C.N.D.S.)
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’une piscine intercommunale à Herblay
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’une piscine intercommunale à Cormeilles-en-Parisis
  • Autorisation de déposer une demande de permis de construire relative à la construction d’une piscine intercommunale à Pierrelaye
  • Informations – Décisions du Président
  • Questions diverses