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Conseil municipal le jeudi 15 décembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2016
  • 2. Installation d’un nouveau Conseiller
  • 3. Désignation d’un nouveau représentant auprès du SIARE et du SMDEGTVO
  • 4. Décisions
  • 5. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • 6. Indemnité de gestion 2016 du Comptable Public
  • 7. Actualisation des tarifs municipaux concernant le cimetière
  • 8. Actualisation des tarifs municipaux concernant la location des salles Anatole France – Salle des Fêtes – salle polyvalente
  • 9. Admission en non valeur 2016
  • 10. Définition de la durée d’amortissement comptable
  • 11. Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte Départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) pour l’intégration des réseaux aériens dans l’environnement – programme 2017 – avenues Pierre Curie et Général de Gaulle.
  • 12. Approbation des rapports de la CLECT
  • 13. Signature du règlement de mise à disposition du Système d’information Géographique (SIG)
  • 14. Approbation du projet de création d’une police municipale mutualisée
  • 15. Révision du régime indemnitaire de la police municipale
  • 16. Révision du temps partiel
  • 17. Suppression de la prime d’installation
  • 18. Modification du règlement intérieur du multi-accueil liée à la contrainte du plafond des heures travaillées par les assistantes maternelles,
  • 19. Affiliation volontaire de l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts de Seine au CIG
  • 20. Modification des modalités de mise en vente des 2 parcelles non bâties sises 45, avenue Claude Sommer.
  • 21. Cession par la Commune de la parcelle cadastrée AE 352 sise 69 avenue du Général Leclerc.
  • 22. Signature du Contrat d’Intérêt National« aux franges de la forêt de Pierrelaye »
  • 23. Révision allégée du PLU
  • 24. Rapport d’activités CALP 2015
  • 25. Informations diverses
  • 26. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 4 décembre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 06 Novembre 2014
  • 2. Décision
  • 3. Décision modificative n°2 du budget ville 2014
  • 4. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2014
  • 5. Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2015
  • 6. Indemnité de gestion 2014 du Receveur Municipal Monsieur Pascal HAUSS
  • 7. Modification de la tarification des concessions dans le cimetière communal, dans le columbarium et des différentes taxes
  • 8. Modification de la tarification des salles Anatole France et de la salle des fêtes
  • 9. Tarification de la salle polyvalente
  • 10. Règlement intérieur salle polyvalente
  • 11. Tableau des effectifs
  • 12. Attribution du contrat de délégation de service public concernant le marché forain d’approvisionnement municipal
  • 13. Fixation taxe d’animation marché d’approvisionnement
  • 14. Tarification des jours de marché supplémentaires
  • 15. Ouverture d’un Point Conseil Petite Enfance
  • 16. Engagement triennal
  • 17. Contrat mixité sociale
  • 18. Convention EPF
  • 19. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 20. Questions diverses

Voeux de M. le Maire et du conseil municipal

Ils sont ouverts à tous les beauchampois, ce samedi 9 janvier à 15h, salle des Fêtes.

CM du 26/11/09 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 26 novembre découpé en 4 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’19 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
01’50 – Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement (VOTE : 04’12)
04’38 – Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement (VOTE : 17’33)

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Budget supplémentaire, tarifs municipaux et transfert de charges

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 26 novembre à 21h, Hotel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 17 septembre 2009
  • Affectation du résultat 2008, Ville et Service Assainissement
  • Budget Supplémentaire 2009, Ville et Service Assainissement
  • Tarifs des droits de place du marché
  • Tarif de location de la salle Anatole France et de la salle des fêtes
  • Tarif des concessions dans le cimetière communal, le colombarium et des différentes taxes.
  • Tarification des photocopies pour extérieurs
  • Mise en oeuvre du paiement par emploi des CESU
  • Régime indemnitaire
  • Subvention auprès du S.M,D.E,G,T.V.O -travaux Avenue Morère
  • Approbation du Procès-verbal de mise à disposition des biens transfert des Z.A.E
  • Approbation de l’évaluation des charges transférées au titre des voiries définies d’intérêt communautaire
  • Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes du Parisis et la ville de Beauchamp.
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau potable
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Détail des délibérations : CM20091126

Voeux de M. le Maire et du conseil municipal

Ils sont ouverts à tous les beauchampois, ce samedi 10 janvier à 15h, salle des Fêtes.

11 propositions pour Beauchamp

Redynamiser le centre ville
Depuis de nombreuses années, le centre ville de Beauchamp perd de son dynamisme et de son attractivité : fermeture des commerces traditionnels au profit d’agences immobilières et de banques, vieillissement des espaces publics.
Nous proposons le lancement d’un véritable projet urbain respectueux du caractère architectural beauchampois :
– Création mixte de logements et de cellules commerciales plus attractives et de petites surfaces de bureaux.
– Requalification des espaces extérieurs (mobilier urbain, plantations).
– Réorganisation optimisée du stationnement.
Amélioration de l’accessibilité au centre ville pour les vélos et pour les personnes à mobilité réduite.
Enfin, nous apporterons un réel soutien aux commerçants et aux artisans pour l’organisation d’animations et de services (livraisons à domicile, …).

Accompagner le développement économique
Faute de politique et de stratégie économique de la majorité municipale, la situation s’est dégradée dans notre zone industrielle : pertes d’emplois et d’entreprises.
Nous mettrons en place une politique d’accueil des entreprises (mise en relation des porteurs de projet avec les acteurs de l’immobilier et les prestataires de service, promotion des entreprises : journées portes ouvertes, communication,…) ainsi qu’une offre de services (développer des actions en faveur de l’économie sociale et solidaire, notamment dans la prestation de services à la personne mais aussi aux entreprises).
Nous associerons les acteurs économiques à la gestion de certains services et équipements (crèche, restaurant inter-entreprises,…).

Inventer la démocratie locale
Nous répondrons à l’aspiration de nos concitoyens en proposant des outils démocratiques modernes : de nouveaux lieux de débat public, d’élaboration de projets, où citoyens et représentants de la société civile se rencontrent, confrontent leurs intérêts et participent à la décision.
Nous mettrons en place ces dispositifs :
– le Conseil Économique et Social Communal
– l’Agenda 21
– des Commissions municipales ouvertes
– un Comité d’usagers des services communaux
– un Contrat Éducatif Local
– un Conseil des aînés et un Conseil de jeunes.

Assainir les finances
Conséquence d’une gestion budgétaire réalisée au « jour le jour », Beauchamp connaît, aujourd’hui, un taux d’endettement très préoccupant. Désormais, la municipalité a indirectement recours à l’emprunt pour payer son personnel !
Nous commanderons un audit de l’état financier de notre commune et nous actionnerons les leviers nous permettant de dégager de l’autofinancement.
Beauchamp doit avoir des dépenses de fonctionnement à la juste hauteur de ses moyens en évitant d’avoir recours à l’augmentation de la fiscalité locale.
Pour la réalisation des nouveaux équipements ou infrastructures, nous mettrons en place un Plan Pluriannuel d’Investissement permettant de prévoir les réalisations à effectuer sur la durée du mandat.
Cette gestion se fera dans la plus grande transparence, en rendant accessibles au plus grand nombre les décisions prises par les élus.

Accompagner nos aînés
Pour le bien-être et la dignité de chacun :
– nous favoriserons l’accès aux aides au maintien à domicile en partenariat avec les associations et en examinant l’opportunité d’un service communal ou intercommunal,
– nous créerons des logements adaptés en centre-ville,
– nous étudierons la création d’une structure médicalisée ouverte sur la ville.

Pour rendre plus sûre notre ville
Les missions de la Police Municipale doivent être complémentaires sur le territoire à celles de la Police Nationale. Nous fixerons les objectifs suivants :
un travail d’îlotage, de présence sur le terrain, d’observation, de contact permanent avec les commerçants et les personnes âgées.
la sécurisation des traversées aux sorties des écoles et du collège, et la surveillance des secteurs sensibles de notre territoire.
– définir les priorités et les objectifs à atteindre (tranquillité des quartiers, prévention des squats dans les halls d’immeubles et les caves, etc…) avec les bailleurs sociaux, la Police Nationale et les agents de la collectivité, dans le cadre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
– un travail de prévention en partenariat avec la Police Nationale pour la surveillance des résidences pendant les vacances scolaires.

Accueillir la petite enfance
Par manque d’anticipation, la crèche familiale et la halte garderie refusent aujourd’hui un grand nombre d’enfants Beauchampois.
Nous créerons une structure multi-accueil avec une crèche collective, un Réseau d’Assistantes Maternelles ainsi qu’un pôle d’information afin de simplifier la recherche des parents.

Engager une véritable politique éducative
Activités, centre de loisirs, soutien scolaire : nos enfants et nos adolescents sont aujourd’hui accueillis dans des préfabriqués indignes !
Nous construirons un Centre de Loisirs, un Espace jeunes, une Ludothèque.
Nous créerons un Espace Multimédia intergénérationnel.
Nous renforcerons les propositions d’activités et d’animations et nous renforcerons la prévention.

Respecter l’environnement
Nous mettrons en place un Agenda 21, programme d’actions pour le 21ème siècle orienté vers le développement durable. La protection de l’environnement est l’un de ses objectifs.
Il nécessite la participation des citoyens : l’ensemble de la communauté définit des objectifs précis avec des moyens appropriés à mettre en œuvre dans le cadre d’une politique à long terme.
C’est ainsi que nous créerons un service de l’environnement.

Vivre la Culture
Les Beauchampois méritent une véritable saison culturelle diversifiée et accessible à tous : spectacles vivants (musiques actuelles, lyrique, musique du monde, danse, poésie, théâtre ou arts de la rue), conférences, expositions, cinéma,…
La programmation sera élaborée par un comité composé d’artistes locaux, des associations culturelles, des élus et des agents de la commune.
Des partenariats spécifiques avec la communauté éducative assureront une cohérence dans les actions pédagogiques locales.
Nous adapterons la salle des fêtes afin de disposer d’un lieu de spectacle professionnel.
Nous créerons un studio de répétition pour les musiques amplifiées, un lieu d’exposition permanente et une artothèque.

Soutenir les associations
Beauchamp est riche de son tissu associatif et la qualité du travail au quotidien des bénévoles pour leurs adhérents est remarquable.
Nous créerons une Maison des Associations pour leur permettre de mieux développer leurs activités.
Nous mettrons à leur disposition de véritables outils de communication.