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Conseil municipal le jeudi 15 décembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2016
  • 2. Installation d’un nouveau Conseiller
  • 3. Désignation d’un nouveau représentant auprès du SIARE et du SMDEGTVO
  • 4. Décisions
  • 5. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • 6. Indemnité de gestion 2016 du Comptable Public
  • 7. Actualisation des tarifs municipaux concernant le cimetière
  • 8. Actualisation des tarifs municipaux concernant la location des salles Anatole France – Salle des Fêtes – salle polyvalente
  • 9. Admission en non valeur 2016
  • 10. Définition de la durée d’amortissement comptable
  • 11. Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte Départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) pour l’intégration des réseaux aériens dans l’environnement – programme 2017 – avenues Pierre Curie et Général de Gaulle.
  • 12. Approbation des rapports de la CLECT
  • 13. Signature du règlement de mise à disposition du Système d’information Géographique (SIG)
  • 14. Approbation du projet de création d’une police municipale mutualisée
  • 15. Révision du régime indemnitaire de la police municipale
  • 16. Révision du temps partiel
  • 17. Suppression de la prime d’installation
  • 18. Modification du règlement intérieur du multi-accueil liée à la contrainte du plafond des heures travaillées par les assistantes maternelles,
  • 19. Affiliation volontaire de l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts de Seine au CIG
  • 20. Modification des modalités de mise en vente des 2 parcelles non bâties sises 45, avenue Claude Sommer.
  • 21. Cession par la Commune de la parcelle cadastrée AE 352 sise 69 avenue du Général Leclerc.
  • 22. Signature du Contrat d’Intérêt National« aux franges de la forêt de Pierrelaye »
  • 23. Révision allégée du PLU
  • 24. Rapport d’activités CALP 2015
  • 25. Informations diverses
  • 26. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Novembre/Décembre 2016 : Mare de Beauchamp

En mai 2015, suite au projet d’extension de ce bassin de rétention d’eau et à notre demande, nous avons été reçus par la Mairie et deux représentants du S.I.A.R.E (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la région d’Enghien les bains).
En effet, depuis plus de 30 ans les habitants de Beauchamp et plus particulièrement les riverains du chemin de la butte de la bergère subissent les nuisances olfactives et les inondations dues à la mare dite de Beauchamp.
Le SIARE a confié à un prestataire l’étude d’un projet d’extension de ce bassin de rétention sur une surface de l’ordre de 14 000m², en continuité de la mare existante, le long de la voie ferrée. Ce projet va ainsi générer un déboisement d’une zone qui, actuellement, sert de mur antibruit (A15 et RD14) mais n’apportera pas de réponses adaptées aux nuisances existantes.

A la suite de cette réunion où le S.I.A.R.E nous a décrit son projet d’extension, nous avons expliqué le but de notre démarche qui est de trouver une solution pérenne.

Quelques jours plus tard nous avons été destinataires d’un courrier de Madame le Maire au président du S.I.A.R.E dans lequel était repris l’ensemble de nos propositions (ce que nous saluons), à savoir :

Préserver la partie boisée située en limite de la voie ferrée
– Et donc privilégier une extension Sud-Ouest, plutôt que le long de cette voie
– Mettre l’accent sur un traitement paysagé adapté afin de dépolluer ce site car il reçoit toujours des eaux usées
Éviter que le trop plein de ce bassin transite par le réseau du chemin de la butte de la bergère et de ce fait le « soulager » en cas de fortes précipitations.

Nous avons également adressé un courrier au maire de Pierrelaye l’informant de notre démarche car ce bassin se trouve sur sa commune.

A ce jour, nous savons que le S.I.A.R.E a fait un avenant au périmètre de la maîtrise d’œuvre du projet à savoir la réalisation d’un mur de barrage le long de ce bassin à proximité du talus SNCF.
En effet, ce dernier servant de « digue » pourrait s’affaisser mettant en danger la vie des riverains en provoquant un déraillement par exemple.
De même, une étude de modélisation complémentaire des réseaux et amont et aval de la mare de Beauchamp sera menée et entraînera un allongement des délais de réalisation.

Par contre, nous n’avons pas d’information sur une modification de l’implantation ainsi que sur le déboisement éventuel. Mais nous restons vigilants.

Conseil municipal le jeudi 12 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil du 4 décembre 2014
  • 2. Décisions
  • 3. Débat d’Orientations Budgétaires 2015
  • 4. Indemnité forfaitaire pour élections
  • 5. Fixation du taux de la vacation de surveillance de la pause méridienne pour le personnel enseignant de l’Education nationale
  • 6. PEDT : Projet Éducatif Territorial
  • 7. Désignation d’un délégué titulaire pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Enghien (SIARE)
  • 8. Élaboration et développement de réseaux de communications électroniques et actions en faveur de 1′ aménagement numérique
  • 9. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 10. Questions diverses

Augmentation du budget des intérêts d’emprunts et reconstruction du centre de loisirs

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 27 septembre à 21h, Hôtel de Ville.

  • Adoption du procès-verbal de la réunion du 28 juin 2012
  • Décisions
  • Décision modificative n°1
  • Demande de Subvention auprès de la C.A.F. pour la reconstruction de l’ ALSH élémentaire
  • Demande de Subvention auprès du Conseil Général au titre de l’appel à projets aux lieux de diffusion à rayonnement local de spectacle vivant
  • Modification des statuts du SIARE
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Ecole de Musique, assainissement et transformation en Communauté d’Agglomération

Ce sont les principaux points à l’ordre du jour du prochain conseil municipal qui se déroulera ce jeudi 30 septembre à 21h, Hôtel de Ville.

  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 28 juin 2010
  • Approbation du Procès verbal de la réunion du 8 juillet 2010
  • Décisions
  • La contractualisation
  • La participation à la mise en conformité des branchements des riverains
  • Demande de subvention, Evènements Régionaux Information Jeunesse Ile de France 2010
  • Autorisations spéciales d’absences du personnel
  • Projet d’établissement Ecole de Musique Municipale
  • Règlement d’assainissement du SIARE
  • Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de Communes du Parisis et la Ville de Beauchamp.
  • Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de Communes du Parisis et la ville de Beauchamp relative à l’exécution de compétence en matière de développement économique sur les Zones d’Activités Economiques Transférées.
  • Convention de gestion de l’éclairage public sur l’avenue Boulé entre la Communauté de Communes du Parisis et la Ville de Beauchamp, compétence Voirie.
  • Intercommunalité – Transformation en Communauté d’Agglomération et approbation des statuts.
  • Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • Affaires diverses

Novembre 2008 : Du nouveau pour la Mare de Beauchamp !

Connaissez-vous la Mare de Beauchamp située sur la commune de Pierrelaye, juste de l’autre côté des voies ferrées ? Elle comporte 2 bassins d’environ 2 ha servant officiellement de bassin de rétention d’eau pluviale, mais elle reçoit également en toute illégalité des eaux usées. Elle provoque donc, surtout en été, des émanations nauséabondes et la présence de nombreux moustiques.


Agrandir le plan

Lors d’orages, son trop plein se déverse dans le réseau d’eau pluviale du Chemin de la Butte de la Bergère allant vers les bassins situés à la limite de notre zone d’activité, ou passe sous le talus perméable de la voie ferrée, provoquant ainsi des inondations dans les habitations.

La mairie ne peut se déclarer simplement incompétente à ce sujet, même si elle ouvre le parapluie en écrivant au SIARE et aux mairies alentour. En effet, elle est cogestionnaire du SIARE, Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Enghien.

En 2006 un projet d’extension de la « mare », visant à doubler sa superficie, a été déposé en préfecture. Supprimer le rideau d’arbres existant ne ferait qu’aggraver les nuisances sonores provenant de la RD14 et ne réglerait en rien les problèmes d’inondations répétées.

Une demande complémentaire de la police de l’eau et de la DASS du fait de la présence de deux espèces protégées (une végétale et une animale) a bloqué ce projet.

Le SIARE doit redéposer sa demande en préfecture entraînant une enquête publique dont nous espérons que Beauchamp fera partie.

Exigeant que les eaux de ce bassin ne transitent plus par le Chemin de la Butte de la bergère, nous nous opposerons à un tel projet.

Une solution existe : réaliser une canalisation souterraine le long de la voie ferrée côté Pierrelaye vers le bassin en aval, au carrefour de la Chaussée Jules César et de la 11ème avenue – et le couvrir afin de servir de parking en doublant la superficie de celui situé près de la gare à côté du garage Renault, résolvant en partie le problème de stationnement pour les usagers du réseau ferré ainsi que pour les commerçants et les clients du marché.

La majorité a PROMIS d’être un acteur « du développement durable, priorité pour le prochain mandat », le moment est venu qu’elle agisse.

Le mot du conseiller

La fin de l’année 2006 a été positive sur le plan de mes relations avec la municipalité.

En effet, j’ai proposé qu’une motion soit prise vis-à-vis des communes de Montigny, d’Herblay ainsi que du SIARE afin de leur demander de prendre les mesures adéquates pour supprimer les nuisances olfactives subies par le quartier de La Bergère. Celles-ci sont dues à la proximité d’un bassin de rétention des eaux pluviales qui reçoit également des eaux usées. Cette motion a ainsi été votée à l’unanimité en décembre. De plus, j’ai proposé plusieurs amendements dans le cadre d’une autre motion relative au PEB de Roissy qui ont également été acceptés. On pourrait souhaiter que ça dure…

Depuis, j’ai été informé récemment d’un événement qui m’a laissé perplexe.

Une consultation auprès des collégiens, des enseignants et du personnel administratif a été lancée à l’automne pour attribuer un nom à notre nouveau collège. Comme c’est la tradition en pareil cas. Lors du Conseil d’administration du collège du 11 décembre 2006, c’est le nom de « Marie Curie » qui a obtenu la majorité. Monsieur le Maire s’était quant à lui prononcé depuis plusieurs mois pour le nom de « Montesquieu », sans en faire part au Conseil municipal. Or, c’est le Président du Conseil Général qui entérine in fine le nom définitif du collège. Le 24 janvier 2007, il a validé le choix de « Montesquieu ». Pour information, il existe déjà un Lycée « Montesquieu » sur notre communauté de communes à Herblay.

M. le Maire de Beauchamp, n’a pas souhaité tenir compte du processus démocratique et participatif initié au niveau des usagers du collège. En effet, les panneaux signalétiques « collège Montesquieu » étaient déjà installés depuis le mois d’août. En tant que vice-président du Conseil général, il avait déjà décidé en faveur de son choix. Cette attitude est regrettable, à l’heure où l’on souhaite restaurer la confiance et le dialogue entre les citoyens, futurs citoyens et leurs représentants.