Archives par mot-clé : tarifs

Conseil municipal le jeudi 6 juillet

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 01 juin 2017
  • 2. Décisions
  • 3. Présentation du projet de modification du PLU de Beauchamp
  • 4. Instauration de l’obligation de déposer une déclaration préalable de travaux pour les divisions non constitutives de lotissement.
  • 5. Convention de mise à disposition du service « salubrité » avec la CAVP
  • 6. Subrogation de la commune de Beauchamp dans ses droits et obligations résultant de la convention signée en 1968 relative au transfert de propriété du parking de la gare de Montigny Beauchamp situé à Pierrelaye au profit de CA V AL PARISIS
  • 7. Convention de partenariat avec la CCI du Val d’Oise concernant le développement du commerce de Beauchamp
  • 8. Cession d’une propriété communale sise 23 avenue de !’Égalité
  • 9. Garantie communale d’emprunt à l’office public VAL PARISIS habitat pour l’acquisition de 9 logements en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) sis 63 65 avenue du Général Leclerc à Beauchamp
  • 10. Modification du système tarifaire différencié par niveau de revenu des familles pour le service municipal de restauration
  • 11. Actualisation des tarifs périscolaires et centre de loisirs
  • 12. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires, études, restauration, accueil de loisirs
  • 13. Modification du tableau des effectifs
  • 14. Convention d’utilisation du Domaine de Boissy (Taverny)
  • 15. Informations diverses
  • 16. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 15 décembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2016
  • 2. Installation d’un nouveau Conseiller
  • 3. Désignation d’un nouveau représentant auprès du SIARE et du SMDEGTVO
  • 4. Décisions
  • 5. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2017
  • 6. Indemnité de gestion 2016 du Comptable Public
  • 7. Actualisation des tarifs municipaux concernant le cimetière
  • 8. Actualisation des tarifs municipaux concernant la location des salles Anatole France – Salle des Fêtes – salle polyvalente
  • 9. Admission en non valeur 2016
  • 10. Définition de la durée d’amortissement comptable
  • 11. Demande de subvention auprès du Syndicat Mixte Départemental d’électricité, du gaz et des télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO) pour l’intégration des réseaux aériens dans l’environnement – programme 2017 – avenues Pierre Curie et Général de Gaulle.
  • 12. Approbation des rapports de la CLECT
  • 13. Signature du règlement de mise à disposition du Système d’information Géographique (SIG)
  • 14. Approbation du projet de création d’une police municipale mutualisée
  • 15. Révision du régime indemnitaire de la police municipale
  • 16. Révision du temps partiel
  • 17. Suppression de la prime d’installation
  • 18. Modification du règlement intérieur du multi-accueil liée à la contrainte du plafond des heures travaillées par les assistantes maternelles,
  • 19. Affiliation volontaire de l’Etablissement Public Interdépartemental Yvelines/Hauts de Seine au CIG
  • 20. Modification des modalités de mise en vente des 2 parcelles non bâties sises 45, avenue Claude Sommer.
  • 21. Cession par la Commune de la parcelle cadastrée AE 352 sise 69 avenue du Général Leclerc.
  • 22. Signature du Contrat d’Intérêt National« aux franges de la forêt de Pierrelaye »
  • 23. Révision allégée du PLU
  • 24. Rapport d’activités CALP 2015
  • 25. Informations diverses
  • 26. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Beauchamp néglige ses enfants

La couverture du Beauchamp Infos de septembre-octobre, la jolie photo verdoyante d’un bac à jardiner accompagnée de « Nos écoles où il fait bon apprendre » a fait bondir les parents ! Véritable provocation alors que de nombreux services à l’enfance ont disparu depuis 2 ans ½ et que les coupes sombres sont pratiquées sans discernement.
La liste est interminable : réduction des Atsem en maternelle, fermeture de l’aide aux devoirs de Nungesser et Coli, séances de bibliothèque à minima, fermeture du Club des Marronniers, fermeture du centre de loisirs à Noël et en partie l’été, suppression des séjours jeunes et réduction des sorties au centre de loisirs… Le service périscolaire, hors étude, n’est plus qu’une garderie alors que les tarifs ont été augmentés depuis 2 ans.
Cette année, la municipalité réduit son financement de 50 à 40% des classes transplantées, réduit de 4 à 3 jours par semaine l’ « Ecole municipale des sports »… Et bien sûr, aucun Temps d’Activité Périscolaire pour les élèves dans le cadre de la réforme du temps scolaire si ce n’est la bibliothèque qui propose un projet d’1 heure par semaine pour 12 élèves… sur 900 ! Pourtant, la ville engrange la dotation annuelle de l’état, environ 135 000 €.
Mais les économies faites sur le dos des petits Beauchampois, à qui on retire le peu qui existait déjà, ne sont pas tout, le plus préoccupant est bien l’incapacité de la municipalité à fédérer les énergies et à imaginer des projets pour l’épanouissement des enfants.
Alors s’il fait bon apprendre à Beauchamp, on le doit surtout au travail de qualité et à la motivation des enseignants…

Conseil municipal le jeudi 23 juin

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 31 mars 2016
  • 2. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Approbation du compte administratif 2015 de la commune
  • 4. Approbation du compte de gestion 2015 de la commune
  • 5. Approbation du compte administratif 2015 de l’assainissement
  • 6. Approbation du compte de gestion 2015 de l’assainissement
  • 7. Approbation du dispositif et des tarifs sport santé seniors
  • 8. Approbation des tarifs de l’activité« Marche »pour les seniors
  • 9. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’ ASB football à l’occasion de ses 90 ans
  • 10. Approbation de la participation de la commune aux classes environnement
  • 11. Approbation des tarifs de l’Eveil musical
  • 12. Avis du Conseil concernant la dissolution du syndicat SIEGENS
  • 13. Instauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport de gaz et des réseaux publics de distribution de gaz
  • 14. Avenant à la DSP concernant la gestion du marché forain avec la société SOMAREP
  • 15. Présentation du rapport d’activité SOMAREP
  • 16. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  • 17. Autorisation de la signature d’une convention de partenariat avec le CAUE du Val d’Oise
  • 18. Institution d’une servitude de vue au profit de la parcelle AI 833 sur les parcelles communales AI 200 et AI 1024.
  • 19. Autorisation de la vente de la parcelle communale 6, rue Gay Lussac
  • 20. Dépôt d’une déclaration préalable pour la division des parcelles cadastrées AC 166 et AC 553 sise 45, avenue Claude Sommer
  • 21. Approbation des modalités de mise en vente du 45, avenue Claude Sommer
  • 22. Création du Comité consultatif urbanisme
  • 23. Modification du tableau des effectifs
  • 24. Création d’un poste en CUI-CAE
  • 25. Mise en place d’emplois avenir
  • 26. Convention d’utilisation du domaine régional de Boissy (Taverny) juillet et août 2016
  • 27. Convention de participation des Scouts de France au forum des associations 2016
  • 28. Convention de formation en milieu professionnel avec l’institut Jeanne d’arc de Franconville
  • 29. Débat sur le règlement local de publicité intercommunal
  • 30. Informations diverses
  • 31. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 31 mars

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 10 mars 2016
  • 2. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 3. Subventions aux associations sportives
  • 4. Conventions de subvention
  • 5. Subventions aux associations non sportives
  • 6. Budget primitif 2016 de la commune
  • 7. Vote des taux d’imposition 2016
  • 8. Budget primitif 2016 assainissement
  • 9. Subvention 2016 au CCAS
  • 10. Procédure de cession par la commune d’un terrain à bâtir sis 6, rue Gay Lussac à Beauchamp
  • 11. Acquisition du bien immobilier cadastré AL 533 ET 534 sis 23, avenue Curnonsky à Beauchamp
  • 12. Autorisation donnée à Mme le Maire de déposer un permis de démolir des constructions cadastrée AL 533 et 534, sise 23 avenue Curnonsky
  • 13. Tarifs d’occupation du domaine public, complément à la grille tarifaire
  • 14. Signature d’une convention avec le CNG organisant la mission d’un médecin auprès de la Commune de Beauchamp
  • 15. Fixation du taux de rémunération du médecin de la crèche
  • 16. Avenant à la convention d’objectifs et de financement «Etablissement d’accueil jeunes enfants » avec la CAF
  • 17. Informations diverses
  • 18. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Conseil municipal le jeudi 18 février

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 26 Novembre 2015.
  • 2. Compte rendu concernant les décisions prises par délégation du Conseil.
  • 3. Institution du contrôle obligatoire de l’assainissement collectif en cas de branchement neuf et de mutation.
  • 4. Instauration de la Participation pour l’ Assainissement Collectif (PAC).
  • 5. Institution de tarifs pour l’occupation du domaine public communal.
  • 6. Approbation d’une convention concernant le détachement d’une psychologue auprès de la Sauvegarde du Val d’Oise.
  • 7. Modification simplifiée du PLU
  • 8. Définition du tarif« sport santé seniors »
  • 9. Autorisation pour le versement d’une bourse communale.
  • 10. Informations diverses.
  • 11. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur.

Cela s’est passé depuis avril 2014 :

  • Diminution du nombre d’ agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
  • Disparition progressive du périmètre de sécurité des écoles élémentaires
  • Augmentation des tarifs du périscolaire
  • Animation du périscolaire à minima
  • Fermeture aide aux devoirs Nungesser et Coli
  • Fermeture du Club des marronniers
  • Fermeture des accueils de loisirs 3/12 ans à Noël 2014
  • Suppression des mini-camps
  • Réduction des ouvertures de l’accueil de loisirs adolescents
  • Fermeture de cours à l’Ecole de Musique et augmentation des tarifs
  • Modification des contrats des assistantes maternelles et de leur droit aux congés payés
  • Modification des droits à congé et suppression du congé de départ en retraite du personnel communal

«Du sang et des larmes» pour tous (sauf les banques)

Les majorités successives peuvent être fières : aujourd’hui Beauchamp est célèbre dans les médias nationaux… comme ville sinistrée ! France 2 ou encore RTL citent «la ville la plus endettée du Val d’Oise».
On entend à la radio Madame le Maire incapable de proposer une perspective de sortie de crise suite à «deux décennies de mauvaise gestion» dont elle a fait partie de 2001 à 2008.
Pourtant d’autres villes n’ont pas accepté de s’être fait «arnaquer» par leur banque et les jugements qui commencent à être rendus montrent certaines issues favorables… Notre situation est quelque peu différente, la resignature en 2011 sans négociation d’un prêt, déjà reconnu toxique, par Raymond LAVAUD rendrait difficile un jugement en notre faveur.

Pour autant ne faut-il pas être combatif et défendre nos intérêts ?

Résultat : hausse des impôts reconduite en 2014, disparition de services municipaux, augmentation de tarifs, mise à mal du personnel communal… le programme électoral de la majorité était loin d’être un modèle d’imagination et de dynamisme mais il n’évoquait pas «du sang et des larmes» aujourd’hui confirmé par Mme Occis comme seul avenir pour les Beauchampois…

Un avenir assombri par la signature contrainte du refinancement de notre emprunt toxique basé sur le franc suisse qui coûtera aux Beauchampois 17,3 millions d’euros d’indemnité de sortie et une nouvelle dette jusqu’en 2037…

Il n’y a eu aucune recherche de pression sur la banque par l’utilisation d’experts non beauchampois habitués de ces dossiers.
Ce type de gouvernance, dans la solitude du cabinet du Maire, n’est plus possible. Elle a montré ses défauts que tous connaissaient. La nouvelle majorité avait prévu de s’en éloigner. L’argument d’une situation difficile ne tient pas pour entériner une politique autocratique.

Les réunions publiques qui ont été proposées n’ont rien apporté, car ce n’était pas la mairie qui menait les débats. Elle n’avait aucunement l’intention de les faire fructifier dans des suites à donner.

D’ailleurs, elles ont été suivies de décisions au Conseil municipal sans tenir compte de ce qui s’y était dit.

Cette façon de gérer ne permet pas le lien des élus avec la population, ignore les compétences à disposition, génère peu à peu une pression sur le personnel et les habitants n’ont souvent comme interlocuteur que la personne chargée d’appliquer les décisions controversées !

Les Beauchampois et le personnel municipal paieront !

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Après les tarifs municipaux et la disparition progressive des services aux Beauchampois, la majorité s’attaque désormais au personnel communal « en rognant » leurs avantages sociaux, en supprimant leurs postes, en imposant la mobilité et la polyvalence à tout va.

Modification des contrats des assistantes maternelles et de leur droit aux congés payés

Le plus facile : s’attaquer aux acquis des assistantes maternelles municipales qui ont pourtant une fonction peu valorisée à Beauchamp et un statut moins protecteur que celui des agents territoriaux.
Les assistantes ont dû signer un nouveau contrat de travail pour être rémunérées à l’heure effective et non plus au forfait. Elles perdront une prime annuelle d’ancienneté par l’instauration d’une nouvelle prime moins élevée mais surtout attribuée selon le bon vouloir de la mairie et d’après des critères subjectifs.
Et enfin, elles perdent leurs quelques congés supplémentaires, la majorité ne leur accordant plus dorénavant que le minimum légal !
Par ces mesures, on peut s’inquiéter de l’avenir de ce mode de garde et de la désertion des assistantes maternelles qui préféreront le statut d’indépendantes. Les parents devront donc se retourner vers les modes de garde privés, plus chers et offrant moins de flexibilité. (c’est 4 ou 5 jours ou rien, amplitude horaire réduite,…).

Modification des droits à congé du personnel communal

L’ensemble des agents municipaux voient leurs congés annuels diminués : pour 32 jours actuellement (des nantis à en croire la majorité municipale !), ils ne bénéficieront plus que du minimum légal, soit 25 jours annuels, à compter du 1er janvier 2016.

Suppression de postes à l’école de musique

Mme Occis a annoncé avoir envisagé la fermeture de l’école de musique ! Mais l’opération étant trop coûteuse, la municipalité ne renouvelle pas certains contrats et réduit le nombre d’heures des titulaires.
Quel mépris pour les activités culturelles, pour ceux qui les pratiquent et tous ces professionnels qui s’investissent dans notre ville : fermeture de cours de classe de percussions africaines, de module rythme, de module 3ème cycle de Formation Musicale, de préparation à l’option musique au bac et de Formation Musicale chanteur (1 niveau), regroupement de cours collectifs, réduction d’heures des titulaires…
Cerise sur le gâteau, alors que le nombre d’inscrits est déjà en baisse, la grille tarifaire sera modifiée, avec l’apparition de nouvelles tranches tarifaires et des augmentations très importantes quelle que soit la tranche (de +11% à +51%).
Une augmentation des tarifs assortie d’une diminution de services ne peut qu’augurer une mort annoncée de l’école de musique, dernier service culturel dans notre commune avec la bibliothèque.

Diminution des ATSEM

Pour la majorité municipale, une ATSEM (agent territorial spécialisé des écoles maternelles ) doit se cantonner à l’hygiène des enfants et le ménage des classes ! Elle ignore ainsi le rôle éducatif que joue une ATSEM alors qu’il fait partie de ses missions.
Par ailleurs, il n’y aura bientôt plus une ATSEM par classe. La majorité semble s’engager vers une ATSEM par école ce qui nous semble irréaliste et pourrait engager à terme des questions de sécurité pour nos enfants.
Est-il nécessaire de rappeler que le personnel d’une mairie doit être soutenu et motivé par ses élus ?

Ces économies impacteront le personnel communal et par ricochet tous les Beauchampois.
Sont-elles obligatoires pour redresser les finances communales ?

Au-delà de ces mesures budgétaires qui n’auront pour effet que de créer un climat difficile et une démobilisation du personnel, il est aujourd’hui plus que nécessaire de déterminer une stratégie financière novatrice pour la commune et d’établir des priorités (Enfance, Jeunesse, Culture,…) à protéger à Beauchamp.

Les Beauchampois ne peuvent se contenter uniquement d’un environnement agréable, ils sont en droit d’attendre de leur ville qu’elle soit dynamique, attractive et engagée.

Tarifs de l’école de musique – Notre déclaration au CM du 25/06/15

Comme d’autres décisions de votre part, vous n’avez pas souhaité communiquer clairement aux conseillers municipaux les éléments permettant d’apprécier la pertinence de ce changement de tarif.
L’accès à la culture pour tous semble bien loin de vos priorités. Vous avez d’ailleurs même émis l’hypothèse de la fermeture de l’Ecole de Musique.
Avec cette hausse tarifaire qui amènera de fait moins de participants à l’Ecole de Musique, ne serait-ce pas une manière d’amener la fermeture de cet établissement à moyen terme ? Nous ne l’espérons pas. Nous ne pouvons que nous opposer à ce vote condamnant notre Ecole de Musique.