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Conseil municipal le jeudi 25 juin

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du Conseil municipal du 21 Mai 2015
  • 2. Compte Administratif 2014 -Budget principal
  • 3. Compte de gestion 2014 – Budget principal
  • 4. Affectation du résultat 2014 – Budget principal
  • 5. Compte Administratif 2014 – Assainissement
  • 6. Compte de gestion 2014 -Assainissement
  • 7. Affectation du résultat 2014 – Assainissement
  • 8. Décision modificative n°1 Budget principal
  • 9. Décision modificative n°1 Assainissement
  • 10. Tarifs de l’école de musique
  • 11. Subvention parlementaire
  • 12. Vente de 2 terrains communaux à bâtir (6 rue Gay Lussac et Avenue des Marronniers)
  • 13. Cession du terrain communal sis 23 avenue de !’Egalité
  • 14. Convention de mise à disposition de personnel auprès d’une association
  • 15. Sollicitation d’un report dans le cadre de l’élaboration des agendas d’accessibilité programmée
  • 16. Approbation du PLU
  • 17. Institution droit préemption urbain (DPU)
  • 18. Convention de mise à disposition temporaire de personnel communal auprès de la Communauté d’ Agglomération« Le Parisis» pour le forum de l’emploi 2015
  • 19. Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  • 20. Fusion-extension de la Communauté d’ Agglomération Le Parisis et de la Communauté d’ Agglomération Val et Forêt, étendu à la commune de Frépillon
  • 21. Questions diverses
  • 22. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Mai/Juin 2015 : Des petites économies en attendant les grandes ?

Des associations touchées
Après l’augmentation d’impôt, les augmentations des tarifs municipaux, la suppression de services, c’est désormais aux associations d’être les victimes des gestions passées avec une baisse imposée de 10% de leurs subventions.
Certaines ne recevront plus rien, d’autres exactement ce qu’elles demandaient. Difficile de comprendre les choix effectués, d’autant qu’ils impactent pour certaines leur budget prévisionnel qui devient alors déficitaire. Avec quelles conséquences pour ces associations qui rendent un véritable service au public ?
On a pu le constater pendant le conseil municipal du 26/03/2015, les élus de la majorité n’ont pas pris la peine d’ouvrir les dossiers et d’analyser les comptes prévisionnels des associations qui sollicitaient une subvention (voir vidéo). Ils s’étaient pourtant engagés l’année dernière, dans l’euphorie de leur élection, à accompagner les associations dans la préparation de leurs dossiers et la recherche de financement complémentaire… A l’évidence, ces attributions n’ont pas été faites avec un souci d’équité.

Des banques préservées
Tout ça pour économiser 36 000 euros alors que, dans le même temps, la Ville est prête à payer une indemnité de plus de 10 millions d’euros pour sortir d’un emprunt toxique. Or, Beauchamp ne peut rester isolée face aux décisions catastrophiques prises par la majorité précédente. Notre commune doit, au minimum, s’associer avec les communes de taille identique confrontées aux mêmes difficultés. Il faut pouvoir se faire entendre des acteurs publics pour ne pas payer un refinancement de l’emprunt toxique au prix fort, sans partage des responsabilités avec les banques.

Un budget et un personnel contraints
Ainsi, les banques déterminent l’évolution de nos taxes locales et les services offerts à la population. Par ailleurs, la majorité annonce cette année un effort particulier sur la sécurité, l’action sociale, l’environnement scolaire, la jeunesse, le commerce et l’animation de la ville. En réalité, il s’agit d’un maintien et non pas d’un effort en dépenses. Pour les autres secteurs, chacun comprendra que les économies continueront…
Le personnel est également touché dans sa rémunération qui revient au minimum légal alors que toutes les communes la complètent avec des primes permettant d’obtenir des salaires raisonnables.

Des engagements avaient été pris pendant la campagne par l’équipe de Francine OCCIS : pas de hausse d’impôt, maintien des prestations, refus d’obtenir un taux fixe à tout prix,…
Aujourd’hui, cette même équipe ne souhaite plus s’engager dans le redressement des finances et se contente de subir en faisant payer les habitants et eux seuls.

Conseil municipal le jeudi 2 octobre

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du 28 août 2014
  • 2. Autorisation désensibilisation de l’emprunt Franc Suisse
  • 3. Demande d’aide au Fonds de soutien
  • 4. Décision modificative
  • 5. Fixation des tarifs des repas au restaurant scolaire hors tarifs des repas pour les scolaires, applicable au 1er novembre 2014.
  • 6. Rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune à titre gracieux.
  • 7. Règlement de fonctionnement du multi accueil + tarifs
  • 8. Modification du règlement intérieur et du règlement d’études de l’Ecole de Musique Municipale
  • 9. Commission Communale des Impôts Directs.
  • 10. Renouvellement de la convention de labellisation du Bureau Information Jeunesse.
  • 11. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur
  • 12. Affaires diverses

Où est le changement ?

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Plus de 3 mois après son installation, l’équipe aujourd’hui aux commandes ne cesse de nous surprendre. Des surprises malheureusement peu réjouissantes, tant sur le fond que sur la forme.

Tous les candidats savaient que des décisions importantes étaient à l’ordre du jour en ce début de mandat : le budget, la réforme des rythmes scolaires et le Plan Local d’Urbanisme. Elles nécessitaient une préparation avant les élections comme nous l’avions fait. Hélas, aujourd’hui l’improvisation semble être de mise.

Tout d’abord au niveau du budget, le choix d’augmenter brutalement les taux d’imposition pour pallier un déficit éventuel dont on ne connaît pas la teneur. Mme le Maire a annoncé sa décision par voie de presse, sans avoir consulté les élus. L’augmentation du budget n’est liée qu’en partie au remboursement des emprunts toxiques. A Beauchamp ce sera, plus d’impôts + hausse des tarifs = moins de services.
Comme pour justifier ce qui précède, un semblant d’audit est lancé pour une étude au rabais, dont les objectifs ne sont pas connus des élus et dont les résultats finaux seront présentés aux citoyens au mois de septembre …

De même, pour la réforme des rythmes scolaires, l’ensemble des élus, des parents et des enseignants apprenaient que le vendredi après-midi serait libéré. En totale contradiction avec les votes des Conseils d’école, et faisant fi des rythmes de l’enfant. L’Inspection académique a mis le holà en revenant aux travaux précédents.
Mais l’équipe municipale ne proposera que des garderies. Cela indique bien que les enfants seront la dernière roue de la charrette comptable.
Où sont les «soutiens actifs des projets pédagogiques, l’aide pour la réussite et l’éducation de tous les jeunes, consolider la collaboration municipalité-enseignants» ? (voir tract n°6 de la liste Beauchamp à votre image)

Enfin, le PLU. L’équipe municipale a repris telle que l’étude faite sous l’égide de Raymond LAVAUD . Une pseudo réunion publique, où la parole a été laissée au seul cabinet d’études n’a pas permis de voir où se situait le nécessaire changement pour revitaliser l’ensemble des quartiers que toutes les listes ont relevé lors des élections.

Dans tous les cas, la méthode de concertation annoncée (tract n°6 : «Nous serons à l’écoute de tous et de chacun à tous les moments clés de l’existence») a fait largement place à une politique autoritaire qui nous rappelle trop celle du passé.

D’ailleurs pour des raisons politiciennes, notre association citoyenne – certes politique – n’a pas obtenu l’autorisation de tenir un stand au forum des… associations. Quel changement !

La nouvelle majorité improvise sa rentrée…scolaire !!

Ecole Pasteur

Après avoir espéré le report de la réforme puis tenter d’imposer le vendredi après-midi libéré, la majorité a choisi de faire une réforme au rabais.

Elle a été contrainte par la décision de l’Inspection Académique et du Préfet, ainsi que sous la pression des parents d’élèves, de revenir aux horaires votés par les conseils d’école (lundi-mardi-jeudi-vendredi 8h30-11h30 13h30-15h45 et mercredi 8h30-11h30). Les temps d’activités périscolaires seront en fait de la garderie de 15h45 à 16h30 alors qu’ils écrivaient en mars 2014 : «Nous ne voulons pas de temps de garderie supplémentaire». Pour une directrice d’école cette approche globale de la réforme scolaire peut être qualifiée d’amateurisme.

Les déboires ne s’arrêtent pas là pour les enfants et leurs parents.

Suppression du soutien scolaire des collégiens, suppression des cadeaux aux jeunes diplomés, suppression de l’aide aux devoirs des Marronniers et suppression du transport en car des enfants de plus de 6 ans quelle que soit la météo.

Dernier exemple appris via VONews (10 juillet 2014), la diminution du BIO dans les menus alors que l’obligation légale était juste atteinte. C’était pourtant une promesse de la candidate : « Maintenir le BIO dans les menus» (tract n°6).

Sans s’arrêter là, la majorité augmente (en plus des impôts), tous les tarifs périscolaires. Si on prend les chiffres de l’inflation de l’INSEE, l’impact serait de +2,42%. A Beauchamp, il sera de +3,64% !

A cela s’ajoute encore un changement de seuil pour l’application de forfait (études, garderie, centre de loisirs,…) qui sera pénalisant pour certaines familles (par exemple : +11,63 € par enfant et par mois pour l’accueil post études d’une famille en tranche C, soit +57,92%).

Les parents Beauchampois avec enfants seront triplement pénalisés : augmentation des impôts fonciers et d’habitation, augmentation des tarifs et diminution de la qualité.

Payer plus pour avoir moins (de services et de qualité) c’est l’avenir que nous offrent Francine OCCIS et ses collègues de Beauchamp à Votre Image.

Pendant les élections, la liste Beauchamp à votre image écrivait : «Il nous paraît prioritaire que l’éducation au travers des écoles, des accueils périscolaires (études, accueil du matin, centre de loisirs…) ait les moyens pour l’épanouissement de nos enfants» (janvier 2014).

Force est de constater que la priorité n’est plus l’enfant.

La réforme des rythmes scolaires doit répondre à des constats : les journées trop longues et mal calibrées au regard des rythmes de l’enfant ; des contenus de programmes importants. Selon de nombreuses études l’enfant est performant jusqu’à 11 h environ, et de nouveau à partir de 15 h 30.
Elle devrait proposer des remèdes adaptés : le raccourcissement de la journée de classe, respectant les rythmes de l’enfant dans ses apprentissages ; pendant la pause méridienne des activités artistiques, culturelles, sportives ou artisanales. Ces activités dynamisent l’enfant et ainsi favorisent les apprentissages fondamentaux.

Conseil municipal le jeudi 28 août

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 3 juillet 2014
  • 2. Décision
  • 3. Règlement intérieur
  • 4. Composition du comité technique
  • 5. Fixation du taux de la vacation d’étude dirigée au personnel enseignant de l’éducation nationale
  • 6. Fixation du taux de la vacation de surveillance pour le personnel enseignant de l’éducation nationale
  • 7. Indemnité horaire pour travail normal de nuit et majoration pour travail intensif
  • 8. indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés
  • 9. tarification thé dansant
  • 10. Fixation de nouveaux tarifs pour l’inscription à la bibliothèque Joseph Kessel
  • 11. Commission communale des impôts directs
  • 12. Extension compétence «Création et aménagement des aires d’accueil des gens du voyages»- modification des
    statuts
  • 13. Prise de compétence en matière d’élaboration du RPLi
  • 14. Affaires diverses

Fixation des tarifs des activités périscolaires et des accueils de loisirs – Notre déclaration au CM du 03/07/14

Si nous ne contestons pas la méthode de calcul qui relève les tarifs au taux de l’inflation, nous contestons les taux indiqués qui donnent une augmentation cumulée de 3,64% alors que l’INSEE fait état d’augmentations cumulées de 2,42%.

De plus, la politique de changement du seuil du forfait mensuel pour ces tarifs s’avère assez pénalisante dans le contexte économique (par exemple : +11,63 € par enfant par mois pour l’accueil post études d’une famille en tranche C, soit +57,92%).

Nous votons contre cette augmentation excessive.

Conseil municipal le jeudi 3 juillet

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 juin 2014
  • 2. Élaboration du PLU- bilan de la concertation avec la population
  • 3. Arrêt du projet de PLU (1 exemplaire est à la disposition des membres du Conseil Municipal en Mairie)
  • 4. Rang occupé et élection de l’adjoint au Maire.
  • 5. Fixation des tarifs des activités périscolaires et des accueils de loisirs
  • 6. Fixation des tarifs des activités sportives.
  • 7. Fixation des tarifs de l’école de Musique
  • 8. Mise en DSP du marché d’approvisionnement
  • 9. Élection des membres à la DSP
  • 10. Demande de subvention au Conseil Général pour l’école de musique (fonctionnement)
  • 11. Demande de subvention au Conseil général pour l’école de musique (projets)
  • 12. Affaires diverses

Conseil municipal le jeudi 22 mai

CM du 11/04/2014

A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Adoption du procès-verbal de la réunion du 11 avril 2014
  • 2. Installation d’une conseillère municipale
  • 3. Engagement du quart des dépenses d’investissements
  • 4. Délégation du Conseil municipal au maire art. L 2122-22 du C.G.C.T
  • 5. Composition de la commission P.L.U.
  • 6. Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal pour la Création d’une Aire d’Accueil pour le Stationnement des Gens du Voyage
  • 7. Fixation des tarifs des mini-camps été 2014
  • 8. Désignation dans les organismes extérieurs -Modification
  • 9. Nomination de délégués communaux au sein d’organisme relevant de la CALP
  • 10. Affaires diverses

CM du 11/02/10 [VIDEOS]

L’intégralité du Conseil Municipal du jeudi 11 février découpé en 9 parties avec l’index de chaque point de l’ordre du jour.

1ère partie



01’41 – Approbation du Procès verbal de la réunion du 21 décembre
01’49 – Déclaration de V. GONCALVES sur la solidarité vers Haïti
04’29 – Débat d’Orientation Budgétaire 2010

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