Archives par mot-clé : taxe foncière

Impôts et dettes durables

Vous étiez nombreux à l’avoir constaté en 2014, notre impôt foncier a plus que doublé en moins d’une quinzaine d’années.
En 2015, en France, un habitant d’une commune de 5000 à 10000 habitants a versé en moyenne 255 € pour la cotisation foncière de sa ville alors qu’à Beauchamp, c’était 27 % de plus soit 322 € / habitant.
C’est notamment en 2 ans (2013 et 2014) que la part communale a bondit de près de 60%.
Pour plus de services ? Non, pour en avoir toujours moins et tenter d’absorber les erreurs de gestion des majorités précédentes, dont, rappelons-le faisaient partie Mmes OCCIS, AVELINE ET NORDMANN aux côtés de M. LAVAUD.

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Exemple de l’impôt foncier d’un pavillon de 100 m² sur un terrain de 500 m² en zone UB Nord

Faites vous aussi le calcul en utilisant le fichier Excel (.xlsx) ou  OpenDocument (.ods)

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Conseil municipal le jeudi 29 septembre

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A l’ordre du jour de conseil municipal qui se tiendra à 20h30 en salle du Conseil Municipal :

  • 1. Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 23 juin 2016
  • 2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  • 3. Nomination de deux membres de Beauchamp Renouveau dans deux commissions communales et désignation du délégué titulaire auprès du S.M.D.E.G.T.V.O.
  • 4. Décisions prises par délégation du Conseil municipal
  • 5. Désignation d’un représentant de la Commune auprès de la SNCF et d’un correspondant défense
  • 6. Affectation du résultat 2015 -Budget Commune
  • 7. Décision modificative n°1 – Budget Commune 2016
  • 8. Décision modificative n°1 – Budget Assainissement 2016
  • 9. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles.
  • 10. Approbation du tarif exposants stands marché de Noël
  • 11. Modifications des modalités de mise en vente d’un bien communal bâti sis 45, avenue Claude Sommer
  • 12. Signature du règlement de mise à disposition de moyens avec la CA Val Parisis (CAVP)
  • 13. Création de postes
  • 14. Congés départ en retraite
  • 15. Rémunération des médecins agréés du comité médical et de la commission de réforme
  • 16. Ouverture d’un Relais d’ Assistants Maternels
  • 17. Perte de la qualité de logement de fonction par nécessité absolue de service – logement communal sis 35, avenue Pasteur
  • 18. Autorisation donnée à Madame le Maire pour la signature de la convention relative à la cession à l’amiable à la Commune de la sirène du réseau national d’alerte de l’Etat.
  • 19. Avis sur le transfert de la compétence facultative «création, entretien et exploitation des infrastructures publiques de recharge nécessaires à l’usage des véhicules électriques
    ou hybrides rechargeable» à la Communauté d’ Agglomération Val Parisis au titre des compétences facultatives.
  • 20. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets.
  • 21. PLU – Cahier des Recommandations Architecturales.
  • 22. Informations diverses
  • 23. Application des articles 22 et 23 du règlement intérieur

Juillet/Août 2016 : Ça n’imprime pas / Linky, le courant passe mal

Ça n’imprime pas

Malgré une déclaration pourtant limpide sur notre position de vote, Beauchamp A Votre Image ne comprend toujours pas pourquoi nous nous abstenons sur le vote des taux d’imposition (cf. Beauchamp Infos mai-juin). Ce vote est pourtant étroitement lié avec celui du budget, dont il détermine une partie des recettes. Ne pouvant apprécier la pertinence des dépenses établies par la majorité, nous ne pouvons qu’être réservés sur les recettes des taxes communales et leur utilisation.

Au lieu de cela, Beauchamp A Votre Image préfère laisser entendre pour la 2ème fois, que nous souhaitons les augmenter… D’ailleurs, pourquoi ne pas les baisser ?

Linky : le courant passe mal

Beauchamp est concernée par le déploiement de Linky, le nouveau compteur communicant d’ E.R.D.F. (Electricité Réseau Distribution de France, filiale d’E.D.F. et gestionnaire du réseau de distribution d’électricité) qui doit s’étaler de mai 2016 à février 2017. Malgré des promesses d’amélioration du service aux usagers, ce compteur alimente la controverse sur des questions économiques, techniques, de santé et de vie privée.

Il faut rappeler que les ouvrages des réseaux publics de distribution et donc les compteurs appartiennent aux collectivités territoriales. La commune a donc son mot à dire sur ce déploiement.

Elle peut donc se saisir de cette controverse, en se positionnant par une délibération. Quelques exemples :

  • Concernant les risques sur la santé dûs aux ondes électromagnétiques et les bénéfices écologiques contradictoires. Certaines communes ont estimé que le principe de précaution devait primer en refusant le remplacement.
  • Concernant les choix technologiques, l’association Robin des Toits a exposé sa position sur la préférence d’utilisation des réseaux filaires historiques, pour la communication des compteurs d’électricité et de gaz communicants.
  • Concernant l’intérêt économique, alors que le déploiement représentera une dépense de 5 milliards d’euros, les associations de consommateurs sont peu convaincues par l’utilité des informations qui seront communiquées à l’abonné pour réduire sa facture.
  • Concernant l’intrusion dans la vie privée, la Ligue des Droits de l’Homme a demandé un moratoire sur le déploiement en attendant que les expertises aient lieu.

Bref, les Beauchampois ont tout intérêt à se renseigner sur le débat en cours entre partisans et opposants, afin d’éventuellement solliciter l’appui de la commune, s’ils souhaitent refuser son installation dans leur habitation.

Un avenir imposable

Invitée par le public à organiser une réunion annuelle sur les finances de la Ville, Mme le Maire a présenté le 3 novembre dernier son bilan financier pour 2015 et ses perspectives pour 2016. Il faut se rappeler qu’en 2014, l’équipe municipale avait organisé une unique réunion d’information avant que ne parviennent les premiers avis d’imposition incluant une hausse des taux (+21% sur les taux communaux de la taxe foncière et la taxe d’habitation).

Un rapport d’analyse financière commandé en début de mandat avait délivré ses préconisations en quelques mots seulement : il faut engager des recherches d’économie de frais de fonctionnement (notamment sur les charges à caractère général et sur les frais de personnel) pour dégager une capacité d’autofinancement brute permettant de couvrir l’ensemble des dépenses de fonctionnement et de dégager une capacité d’investissement.

Malheureusement, rien d’inattendu par rapport aux constats que nous formulons depuis 2005 et par rapport aux chiffres dont disposait chaque Beauchampois pendant la campagne des municipales. Rien de nouveau non plus par rapport à ce que la direction des finances départementales indiquait à Mme le Maire au lendemain de son élection.

Remarquons aussi que ce document d’audit de 13 pages (!) rassemble essentiellement les chiffres disponibles sur le portail du ministère des finances. De plus, il a été remis aux élus plus d’un an après avoir été finalisé. Enfin, les Beauchampois ne l’ont jamais vu publié contrairement aux engagements de campagne de Mme le Maire.

«Omerta» sur les responsables qui nous ont conduits à la déroute financière de Beauchamp.

Fotolia_41759407_MEn 2014, devant la situation financière dramatique, les élus de Beauchamp à Votre Image répondaient aux Beauchampois qu’il était inutile de chercher des responsables, tout comme Françoise NORDMANN qui ne souhaitait pas « une chasse aux sorcières ». Ce n’était donc pas le sujet et cela ne le sera probablement plus pour ceux qui sont (ou ont été) aux manettes de la Ville.

En 2015, pour éviter à tout prix une augmentation d’impôt, des économies ont été faites mais avec des choix douloureux pour les Beauchampois et pour le personnel de la Ville (voir ci-contre).
De même, la majorité a décidé la sortie d’un emprunt toxique mais avec un coût exorbitant pour les Beauchampois (17 315 000 € d’indemnités) étalés sur 22 ans sans aucune contrepartie de la banque. Pierre ANDRIEUX, maire-adjoint aux finances, reconnait d’ailleurs qu’il ne s’agissait pas d’une rénégociation mais d’un refinancement. C’était donc la seule issue préparée par les élus de Beauchamp à Votre Image : reporter la difficile échéance de 2015 (sans savoir comment l’Etat nous accompagnerait) dans un nouveau prêt sur 22 ans, aux conditions favorables pour la banque alors que nous considérons depuis toujours que les torts doivent être partagés.

Pour 2016, malgré des baisses de dotations et subventions, l’équipe aux commandes veut tout de même engager des dépenses supérieures à 2015 pour l’entretien du patrimoine soit 1 500 000 €. Les recettes ne suffisant plus, l’augmentation d’impôt est clairement évoquée sur 2 ans

Au même moment, dans le Val-d’Oise, le taux de la part départementale de la taxe foncière passera de 13,25 à 17,18 %, soit en moyenne une hausse de 75 euros par logement.
Ainsi donc, les Beauchampois vont être soumis au régime de la double peine (d’impôt) !

Le Parisien : Beauchamp sort de l’emprunt toxique mais n’est pas tiré d’affaire

Beauchamp sort de l’emprunt toxique mais n’est pas tiré d’affaire

La ville a réussi à renégocier son prêt de 6,54M€ souscrit en 2007. Mais si les taux d’intérêt baissent, l’indemnité à verser pour sortir de ce contrat était estimée dernièrement à 18M€.

« Aujourd’hui, nous sortons de l’emprunt toxique ! » C’est un jour important pour la ville de Beauchamp. La maire, Francine Occis (SE), s’apprête à signer un accord avec la banque SFIL (Société de financement local), héritière de Dexia.

Ce document va mettre un terme au taux d’intérêt exponentiel qui empoisonne la vie municipale depuis plusieurs années.

En 2007, Beauchamp avait en effet souscrit un contrat de prêt s t ructuré d’un montant de 6,54 M€ auprès de Dexia. Cet emprunt, appelé depuis toxique, était assorti d’un taux d’intérêt indexé sur l’évolution du taux de change euro/ franc suisse. La ville a enfin réussi à se débarrasser de cette indexation fluctuante, dont la valeur s’est envolée en début d’année. « En une journée, nous étions passés d’un taux d’intérêt de 14%à 26%», se souvient Francine Occis. Le nouveau contrat qui va lier la ville à la banque, prévoit un taux beaucoup plus raisonnable de 3,45% en 2015, puis 3,35% à partir de septembre 2016.

Mais Beauchamp n’est pas tiré d’affaire pour autant. Si les taux d’intérêt baissent, le montant de la dette lui devient colossal. La commune doit en effet verser une indemnité appelée soulte pour sortir de son ancien contrat. Ce montant doit être finalisé aujourd’hui, mais il était estimé dernièrement à 18 M€. « Evidemment, personne n’est content de payer une telle somme, mais nous avons le couteau sous la gorge, nous avons une échéance au 1er septembre », explique la maire à qui la majorité a donné l’autorisation de signer la renégociation avec la SFIL lors d’un conseil municipal dédié à ce dossier lundi.

L’équipe de l’opposante Françoise Nordmann (UMP) s’insurge contre « une décision précipitée. Il aurait été utile de faire appel à un cabinet d’experts spécialisés dans les emprunts toxiques. Il fallait retarder l’échéance et continuer à négocier. Après avoir emprunté 6,5 M€ en 2007, nous allons rembourser plus de 16 M€, c’est aberrant ! »

Le groupe de gauche, mené par Patrick Planche, reconnaît de son côté que « la ville était un peu au pied du mur » mais regrette que celle-ci n’ait pas porté l’affaire devant le tribunal. « Ces trente prochaines années vont être terribles pour les finances de la commune », craint l’élu.

La Gazette du Val d’Oise : La ville de Beauchamp va devoir continuer à se serrer la ceinture

La ville de Beauchamp va devoir continuer à se serrer la ceinture

Après l’augmentation des impôts de 27% en 2013 et 21% en 2014, la situation financière reste tendue. La ville tente de trouver des marges pour dégager de l’autofinancement en 2015.

Dernière mise à jour : 07/10/2014 à 17:49

Deux cents Beauchampois présents à la réunion publique sur l’audit financier, le 23 septembre à la salle des fêtes, on dirait que le sujet des finances communales intéresse. ! Il faut dire que dans cette ville de 9 000 habitants, plombée par les dettes et les emprunts toxiques, les finances sont un sujet sensible et… douloureux ! Une hausse de 27% de la taxe foncière en 2013, et une nouvelle augmentation de  21% de la taxe d’habitation et de la taxe foncière en 2014, justifiée par le nouveau maire, Francine Occis (Se) pour équilibrer le budget.

Les contribuables sont en train de constater cette nouvelle ponction dans les avis d’imposition qu’ils reçoivent. Francine Occis, contribuable comme les autres, l’a reconnu : «Ça ne fait évidemment pas plaisir !» Au cours d’une réunion destinée à expliquer la situation, et à «aller de l’avant» sans désigner de responsable, chacun y est allé de son petit commentaire pour tenter de trouver une solution…

De l’exaspération aussi a percé, comme cette mère en colère face à la hausse des tarifs municipaux : «On pénalise les parents d’enfants scolarisés ! Après les impôts, c’est la double peine».

«On a fait ce choix pour éviter une hausse des impôts de six points», s’est justifiée le maire.

De l’exposé de François Gernigon, l’expert-comptable du cabinet Caéxis, chargé de l’audit, on retient qu’en 2013, 400 000 euros de dépenses furent non payées, car «il n’y avait plus d’argent dans les caisses». Francine Occis, qui dit avoir trouvé une situation «catastrophique», a souligné qu’au lendemain de son élection, le préfet lui a fait savoir «qu’en 2011, 2012 et 2013 on était déjà en alerte rouge et qu’on allait dans le mur. Si les choses avaient été réglées dès 2010 on en serait pas là».

Plombée par des emprunts structurés, avec des taux fluctuants (basés sur la parité euro-franc suisse) qui conduisent par exemple cette année à devoir payer 440000 euros de plus, la ville veut augmenter sa capacité d’autofinancement, «car aujourd’hui on ne peut plus emprunter». Plus d’un million d’euros à dégager. Ça passe par des économies sur le personnel. «Aucun Cdd ne sera renouvelé», a expliqué le maire, qui a ajouté : «Je pense qu’il ne faut plus augmenter les impôts». Peut-être la meilleure nouvelle de la soirée.

Une habitante a d’ailleurs remis une pétition aux élus pour dénoncer les hausses d’impôs successives : 154 personnes l’ont signée.

Des réactions politiques

Les élus (Dvg) d’Alternative Citoyenne, emmenés par Patrick Planche, disent partager «le constat d’une situation difficile», mais ils estiment que «les Beauchampois ont le droit de savoir depuis quand a démarré, entre autres, la dérive quant aux factures reportées». Ils ne sont «toujours pas convaincus des efforts qui ont été réalisés avant de recourir à une telle augmentation d’impôt (Ndlr, +21%)». De son côté, pour le groupe Beauchamp Renouveau, Françoise Nordmann (Ump) qualifie cet audit de «coquille vide. Cette réunion n’a pas permis de savoir comment les finances de la ville seront gérées demain». Critique sur la hausse des impôts, l’élue se dit aussi «très réservée» sur le refinancement d’un emprunt “toxique” qui comprend «une pénalité de plus 10 millions d’euros qui va alourdir encore la dette».

Daniel Chollet

Le Parisien : Beauchamp : La ville doit encore se serrer la ceinture

La ville doit encore se serrer la ceinture

Alexandre Boucher | 25 sept. 2014, 07h00

« Jouer la transparence avec la population ». C’est dans ce but que la nouvelle majorité municipale conduite par la maire (SE) Francine Occis a présenté, mardi soir en réunion publique, les conclusions de l’audit mené sur l’exercice comptable 2013. Depuis plusieurs années, les finances de la ville, dont la dette s’élève à 26,6 M€ en grande partie à cause des emprunts toxiques contractés en 2007, occupent les terrains politique et médiatique. Cela n’est pas prêt de s’arrêter. Sous tutelle du l’an dernier, Beauchamp et ses contribuables vont encore devoir se serrer la ceinture. Le vote d’une nouvelle hausse d’imposition sur la fiscalité locale (+ 3 points sur les taux des taxes d’habitation et taxe foncière) en juin était un premier signe. Les conclusions établies par le cabinet Caexis, représenté par François Gernigon, expert-comptable et lui-même maire DVD de Saint-Sylvain d’Anjou (Maine-et-Loire), ont confirmé la tendance. « Pendant six ans, ça va être dur, confirme Francine Occis. Il faut assainir les finances. »

Entièrement sur les indemnités des élus de la majorité, l’audit fait entre autre apparaître une erreur de 400 000 € dans le calcul de l’excédent de fonctionnement de la ville, correspondant à « des dépenses qui n’avaient pas été engagées » précise Francine Occis.

L’élue et ses adjoints se r efusent à se livrer à « une chasse aux sorcières ». Un choix que regrette Patrick Planche (DVG) du groupe Alternative Citoyenne pour Beauchamp. « La fin d’un mandat suffirait-il à s’exonérer de ses responsabilités ?, s’interroge-t-il. Les élus doivent rendre des comptes. Ce sont nous, administrés, qui allons payer. »

La municipalité préfère, elle, « se tourner vers l’avenir », selon Pierre Andrieux, adjoint chargé des finances. « Il y a deux leviers à activer pour retrouver une capacité d’autofinancement : réduire les dépenses de fonctionnement et augmenter les recettes de fonctionnement », explique François Gernigon. Outre la hausse d’imposition, la municipalité « va faire des coupes partout où cela est possible » annonce Francine Occis. Pas assez transparent au goût de la chef de file l’opposition Françoise Nordmann (UMP). « On ne nous a présentés ni perspective, ni prospective, ni plan pluriannuel pour indiquer les économies potentielles à réaliser ! Le budget 2014 a été fait dans la précipitation à l’image de l’augmentation de 3 points des taux d’imposition qui n’n’était pas justifiée. »

Inquiète, la population réclame des comptes

A.B. | 25 sept. 2014, 07h00

Près de deux cents habitants s’étaient déplacés à la salle des fêtes mardi soir pour la présentation de l’audit commandé par la nouvelle municipalité lors de son élection. Le sujet est sensible depuis plusieurs années et la mise sous tutelle du l’an passé n’a pas été de nature à les rassurer. Après la hausse de trois points sur la taxe foncière en 2013, ils ont effet appris en juin dernier que les taux des taxes d’habitation et foncière seraient augmentés de trois points en 2014. «Quand je me suis installée ici voilà trente ans, les impôts étaient deux fois moins chers qu’à Taverny. Maintenant, c’est pire », déplore une habitante. Une autre s’inquiète déjà d’une nouvelle hausse d’imposition en 2015. « Vu l’état des finances et la durée des emprunts toxiques, la municipalité n’aura pas le choix », croit-elle savoir. Devant la démonstration comptable du cabinet, certains s’étonnent que l’audit ne se concentre que sur l’exercice 2013. « Des irrégularités ont forcément été commises les années précédentes », fait ainsi remarquer un homme dans l’assistante. Un autre souhaite connaître « les coupables » et ne comprend pas qu’un « faux en écriture » n’entraîne pas de poursuites judiciaires.