Archives par mot-clé : taxe professionnelle

Conseil Communautaire ce lundi 29 mars

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 29 mars 2010 à 20h30 à BEAUCHAMP – Salle Omnisports – 25, avenue Curnonsky.

A l’ordre du jour :

  • Procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 janvier 2010
  • Compte de Gestion 2009
  • Compte Administratif 2009
  • Affectation du résultat 2009
  • Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.)
  • Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.)
  • Taxe Professionnelle Unique (T.P.U.) – détermination du taux de la compensation-relais pour 2010
  • Subventions de fonctionnement 2010
  • Budget Primitif 2010
  • Contractualisation départementale des aides financières
  • Marché de lutte contre les graffitis – Autorisation de lancer un Appel d’Offres Ouvert et de signer le marché correspondant
  • Marché d’entretien des espaces verts- Autorisation de lancer un Appel d’Offres Ouvert et de signer le marché correspondant
  • Syndicat des Eaux d’Ile de France (S.E.D.I.F.) -Adhésion des Communes de Boulogne-Billancourt, Sèvres et de la Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc pour les Communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas et Viroflay
  • Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.) -Adhésion au dispositif et modification du tableau des effectifs
  • Informations – Décisions du Président
  • Questions diverses

Mars 2010 : Beauchamp, prêt à rejoindre une communauté d’agglomération ?

A l’heure d’aborder le budget 2010, notre intercommunalité envisage sérieusement de passer à une communauté d’agglomération (un échelon au dessus de la communauté de communes) pour obtenir plus de ressources de l’Etat (3 millions d’euros). D’ailleurs, toutes les projections financières présentées au-delà de 2010 ont été élaborées en incluant cette nouvelle dotation dans le fonctionnement de la communauté de communes du Parisis.

Rappelons que l’intercommunalité construite en 2005 avait pour objectif un contrat de territoire autour notamment d’un équipement aquatique structurant. Mal élaboré, ce contrat allait peu à peu tomber dans les oubliettes puisque déclaré non éligible aux subventions. Continuer la lecture

Janvier 2010 : Des inquiétudes dans les communes

Comme tous les élus qui s’interrogent sur les finances publiques, mais aussi sur l’indépendance financière des collectivités locales, nous sommes particulièrement inquiets des orientations prises par le gouvernement.
Lors du Salon annuel des Maires de France, la Fronde grondait car la suppression de la taxe professionnelle, la réforme territoriale et le Grand Paris sont trois réformes législatives en cours qui les concernent directement (et Beauchamp aussi). Continuer la lecture

Conseil Communautaire ce lundi 23 mars

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 23 mars 2009 à 20h30 à la Mairie de La Frette Sur Seine, Salle du Conseil au 55 quai de Seine.

A l’ordre du jour :

  • Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire et nomination dans diverses commissions
  • Election d’un Vice-Président
  • Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.)
  • Budget Primitif 2009
  • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) – Vote des taux
  • Taxe Professionnelle Unique (T.P.U.) – Vote du taux
  • Subventions 2009
  • Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées
  • Décisions du Président
  • Questions diverses