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Question d’accompagnement associatif

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 16 septembre par votre élu, Patrick PLANCHE :

« Le 7 septembre dernier s’est tenu le Forum des Associations, ce qui a, comme chaque année, permis aux bénévoles de nos associations d’informer les Beauchampois sur les activités qu’elles proposent durant l’année. Ce forum est un rendez-vous important pour la vie associative et, comme toutes les villes, les habitants y trouvent dans un même lieu l’ensemble du tissu associatif. Les associations beauchampoises dans leur ensemble se portent bien. Néanmoins, nous nous interrogeons sur le changement de cap du Tennis de Table. En effet, ce club, auparavant classé à haut niveau, se trouve aujourd’hui, à la suite de baisse de subventions conséquentes, dans l’obligation de revoir entièrement son projet associatif. Pouvez-vous nous dire, Monsieur le Maire, quel a été l’accompagnement opéré par la municipalité dans la mutation de cette association, conséquence de la baisse des subventions ?
Des joueurs professionnels de ce club bénéficiaient de logements municipaux. Qu’en est-il aujourd’hui ? Conformément aux jurisprudences évoquées lors de notre question orale du 6 décembre 2012, il ne peut être interdit tout débat relatif à une question orale. »

Réponse de M. le Maire :

« Ayant rencontré le président du Club de tennis de table au mois de juin, celui-ci m’a informé de sa volonté d’orienter aujourd’hui le club vers la formation des jeunes. En effet au regard des fortes contraintes du sport professionnel (logistique, financière,…), le Club de Tennis de table de Beauchamp a choisi de se recentrer sur l’apprentissage et la découverte de ce sport pour les enfants et les jeunes. Cette nouvelle orientation s’inscrit totalement dans la politique sportive développée par la Ville et je lui ai donc confirmé notre soutien dans cette mutation. A ce jour aucun logement communal n’est mis à disposition de joueur du club. »

Vous avez dit « handicapés » ?

Handicap

Depuis la loi du 30 juin 1975, les « handicapés » sont des citoyens « à part entière » dont il faut permettre au mieux l’intégration dans la société. Depuis février 2005, il existe une obligation légale de mise en conformité des locaux d’ici 2015. Comprendre et appréhender les difficultés que les handicapés rencontrent est donc un moyen d’y parvenir.
Ainsi, lors du forum des associations, l’action « Beauchamp comme sur des roulettes » était présentée à côté de notre Salle Omnisport… qui ne possède aucune indication d’accès pour les handicapés.
La salle du haut est accessible par un ascenseur sur demande au gardien. Les salles de tennis de table et de judo sont inaccessibles (malgré la demande du Club de Tennis de Table). Les toilettes sont au fond des toilettes des femmes sans indication extérieure.
Rappelons que l’école de musique, la salle de spectacle et les salles d’exposition de la Chesnaie ne sont toujours pas aménagés. Un parcours du combattant, pour des handicapés, ça reste vraiment une trop longue habitude.
La municipalité attendra-t-elle d’y être obligée en 2015 pour enfin réaliser les aménagements nécessaires?

Mai 2007 : Subventions aux associations et inflation à sens unique

Le Conseil Municipal du 29 mars 2007 a été l’occasion, comme chaque année, de fixer les subventions aux Associations.

On regrettera le refus de la majorité municipale d’accepter la proposition de Régis Brasseur invitant à appliquer l’inflation (au moins) sur les montants identiques à l’an passé. C’est cette même inflation qui est pourtant invoquée lorsqu’il s’agit d’augmenter les tarifs des services municipaux !

Les Associations se trouvent ainsi pénalisées pour leurs achats et encore plus lorsqu’elles emploient du personnel. Ainsi, si elles souhaitent que les rémunérations en tiennent compte (ou si elles y sont obligées par une convention collective), elles doivent faire peser l’intégralité du coût correspondant sur leurs adhérents.

En tenir compte serait vraiment le minimum, Régis Brasseur a donc voté contre les montants proposés.

En 2007 le budget versé aux « Associations et oeuvres charitables » (selon la terminologie employée) sera en baisse (95 820 euros contre 100 560 euros en 2006) alors que leur nombre augmente. Enfin, alors que la majorité municipale demande aux associations beauchampoises de “faire leurs preuves” avant de prétendre à une subvention, on constatera qu’une association départementale, hébergée à Beauchamp, se voit attribuer une subvention de 3000 €, dès sa première demande.

Ensuite, en ce qui concerne les associations sportives, le budget total sera de 183 776 euros, identique à 1 euro près à celui de 2006. On notera pourtant une augmentation de 4219 euros pour le tennis de table.

Les années se suivent et se ressemblent pour ce qui est de l’absence de transparence quant au mode d’attribution des subventions, notamment aux associations à vocation culturelle. Aucun dossier n’est remis préalablement aux conseillers municipaux appelés à décider de leur montant (que ce soit en commission ou en séance plénière), simplement une liste où figure le nom de l’association, le montant attribué l’année passée et le montant proposé pour l’année en cours.

L’apport des associations dans la vie de la commune tant en terme de culture, de loisirs que de temps passé par les bénévoles à animer et organiser, rend indispensable un type de rapport qui aille au-delà de l’examen annuel d’une demande de subvention ou la présence à une assemblée générale.

Un peu de correction !

Vous vous en souvenez peut-être, lors de notre précédent bulletin, nous avions abordé l’annuaire officiel 2006 de la municipalité. Prenant le point de vue de Beauchampois, uniquement informés de la vie municipale par ses bulletins mensuels, nous nous étions intéressés aux articles rédigés par les élus de la majorité. S’agissant d’articles annuels, on était en droit d’attendre un bilan pédagogique et des perspectives sur l’année à venir. Malheureusement, pour que chacun d’entre vous puisse réellement apprécier les enjeux, il nous a fallu compléter voire corriger ces écrits.

Cette démarche a semble-t-il déplu aux élus de la majorité…

Par exemple, dans Beauchamp Infos d’Avril, M. le Maire écrit, à propos du coût du parc de jeux arboré : grâce aux subventions obtenues auprès du Conseil Général et du Conseil Régional le coût réel pour le budget communal est ramené à 1 278 687,31€. Ce que nous écrivions en octobre dernier (2 100 200€), prenait en compte la somme retenue au budget qui est à rapprocher des 1 866 964,57€ correspondant au coût réalisé (sans subventions). Les subventions sont de l’argent public collecté auprès des contribuables. En effet, quand nous regardons nos avis d’imposition locale, ceux-ci comportent plusieurs éléments de calcul : commune, syndicats de communes, intercommunalité, département, région,… Nous, contribuables, payons pour les subventions perçues en fonction des demandes que la municipalité a pu formuler auprès des collectivités territoriales. Ainsi, quand M. le Maire communique un « coût réel pour le budget communal », il ne s’agit en aucun cas d’un coût réel pour le contribuable.

Autre exemple, l’intervention de Mme VASSEUR lors du dernier conseil municipal et dans un article du Beauchamp Info d’avril. La maire adjointe aux Sports indiquait à Régis BRASSEUR que s’il avait fait l’addition des subventions sportives versées en 2005, il trouverait un montant de 183 775 euros (et non 110 000 euros comme nous l’indiquions). Elle poursuivait en précisant que si on retirait les 70 228 euros attribués au tennis de table, il restait 113 547 euros pour les autres associations sportives (et non 40 000 comme nous l’indiquions). Comment en sommes-nous arrivés à ces chiffres erronés ? Tout simplement en lisant l’article annuel de Mme VASSEUR qui écrit :

Cette fameuse addition nous ne l’avons pas faite puisque Mme VASSEUR l’avait déjà effectuée. Force est de constater qu’elle n’a pas su bien la faire… Donc, s’il y a bien coquille et désinformation, ce n’est pas dans notre article mais bien dans celui de la municipalité…. De plus, le montant lancé en conseil municipal (183 775 euros) n’est plus le même que celui figurant dans le Beauchamp infos d’avril (196 599 euros). Bref, en 4 mois, 3 interventions de Mme l’adjointe au maire chargée des Sports qui se contredisent. Qui croire ? Seul le dernier chiffre, d’après nos calculs, pourrait s’avérer exact si l’on y inclût les 25 000 euros alloués à l’OMS

Et que penser des propos désobligeants de M. le Maire qui tente de persuader ses administrés qu’Alternative Citoyenne fait de la désinformation ?

Vous le comprendrez, ne pouvant intervenir oralement lors du conseil municipal à la suite d’une question dite orale (alors qu’en fait elle est déposée la veille par écrit) puisque M. le Maire censure toute tentative de débat, nous ne pouvions que rétablir la vérité par écrit. Afin d’éviter à l’avenir que la majorité ne s’égare publiquement dans des tentatives de discrédit, nous l’invitons à s’assurer de ses propos comme nous nous efforçons de le faire.

L’annuaire municipal lu, relu et corrigé

Janvier, le mois des bilans et des espoirs. La municipalité n’y déroge pas en publiant l’annuaire officiel 2006 rédigé avec soin et attention par chacun des maires adjoints. Une lecture attentive ne nous invite pas à l’indulgence tant l’approximation y côtoie la fausse vérité.

Page 2 – L’intercommunalité – par Raymond LAVAUD Copie conforme des statuts de l’intercommunalité votés en octobre dernier, ce texte aurait dû trouver sa place dans une édition spéciale du « Beauchamp Infos » précédant l’entrée en application de la communauté de communes. Il n’en fut rien. M. le Maire se dispense d’expliquer les raisons qui ont porté au choix de ces statuts mais aussi à ceux qui ont conduit à l’intercommunalité avec les communes du Parisis.

Page 10 – Dépenses et recettes communales 2005 – par Philippe THRO M. THRO nous indique qu’en tant que « bon gestionnaire », une ligne d’emprunts de plus de 3 millions d’euros n’a pas été contractée en 2005 à l’heure où celui-ci écrivait ces lignes (mois d’octobre). Il faut savoir que ce montant a bien été inscrit lors du vote du budget primitif de mars dernier.

Concernant l’autofinancement, nous n’avons pas la même définition que celle expliquée. Pour rappel, l’autofinancement est la capacité qu’a une collectivité de faire des dépenses d’investissement grâce aux recettes de fonctionnement sur la même année. Or, dans le texte, M. THRO précise « autofinancer » les dépenses d’investissement 2005 à 100% grâce aux excédents des recettes de fonctionnement de l’année précédente. Un « bon gestionnaire », aurait dû estimer au plus près les dépenses et recettes. Ainsi, l’excédent de recettes de fonctionnement 2004 correctement évalué aurait pu être utilisé en 2004. Il aurait permis d’éviter un emprunt de plus de 2,6 millions d’euros.

En passant aux dépenses d’investissements, nous retrouvons plus de la moitié de la somme inscrite dans le chapitre Sport et Jeunesse. Ce n’est pas dit ici mais comme nous vous le précisions dans notre dernier bulletin, il s’agit bien essentiellement du parc arboré qui représente plus de 2,1 millions d’euros (soit plus de 230 euros par habitant).

Concernant les impôts locaux, Beauchamp est la 42e commune avec la taxe d’habitation la plus élevée sur les 185 communes composant notre département (13,63 % pour une moyenne départementale de 5,88 % – source : www.impots.gouv.fr). Dire que « les taux de ces différentes taxes sont parmi les plus faibles de notre région » nous apparaît plus qu’erroné…

Page 11 – Bilan de l’année 2005 (Travaux) – par Jean-Marie Coupier Commençant par quelques mots gentiment dévoués à M. le Maire, M. COUPIER inventorie toutes les réalisations 2005 par la commune, allant de la peinture de la bibliothèque jusqu’au poste de police municipale. Il inclut faussement la construction du collège réalisée et financée totalement par le Conseil Général. Concernant son emplacement, on aura toute liberté de juger (sur la photo ou sur place) que la future aire de jeux de plus de 16 000 m² aurait très bien pu l’accueillir, limitant ainsi les problèmes de son accès que nous abordons aussi dans ce bulletin.

Page 12 – Énergies renouvelables, biocarburants, biomasse (Environnement) – par Jean-Pierre Droux C’est sûrement l’article le plus hors sujet de l’annuaire officiel beauchampois. Il est absolument impossible de comprendre la politique environnementale de la municipalité dans cette compilation contestable d’articles scientifiques. C’était juste pour dire…

Page 13 – Intercommunalité et cohésion sociale – par Françoise Nordmann Après un historique inexact remontant jusqu’à la Révolution française et une explication de l’apport de l’intercommunalité dans le domaine social, Mme NORDMANN l’avoue sans détour : « en ce qui concerne la Communauté de communes du Parisis à laquelle nous appartenons tout récemment, la compétence sociale ne figure pas parmi les compétences obligatoires, ni même optionnelles ». Alors dans ce cas, pourquoi faire un article sur une compétence que les communes n’ont pas retenue ? Enfin, nous ne nous attarderons pas sur le bilan 2005 de l’action sociale dont les 3 événements les plus représentatifs aux yeux de la municipalité sont la réalisation d’un guide pratique, une conférence débat Petite Enfance et la traditionnelle sortie annuelle de beauchampois de plus de 65 ans…

Page 14 – Réalisations et projets (Affaires scolaires) – par Francine Occis Concernant les projets pour 2006, Mme OCCIS indique que la Municipalité « prépare au mieux » l’ouverture du collège en « étudiant les aménagements nécessaires afin de sécuriser les déplacements des collégiens ». Il semblerait que ce ne soit pas vraiment le cas (cf. notre autre article dans ce bulletin)

Page 16 – Citoyenneté et circulation – par Lucien Corticchiato Monsieur Circulation nous fait ici un appel vibrant à la « citoyenneté ». Ce mot, mal utilisé, ne correspond certainement pas à sa définition ni à son emploi dans son article. Il ne faut pas confondre citoyenneté avec civisme, civilité, courtoisie, sociabilité. Le citoyen est celui qui jouit sur le territoire de l’État ou de la commune dont il relève des droits civils et politiques (lexique des termes juridiques Dalloz). Il serait de bon ton, plutôt que de faire la leçon, de donner l’occasion aux Beauchampois d’être considérés comme de véritables citoyens et non seulement comme des citoyens à bulletin. Il ne suffit pas de « consulter » les personnes concernées par un problème dont ils n’ont pas toutes les données. Il est plus utile de les informer (égalité du citoyen devant l’information), puis de les réunir afin d’entendre l’ensemble des suggestions qu’ils peuvent apporter. Ainsi, l’élu pourra-t-il trancher et décider lui aussi en toute connaissance de cause.

Page 17 – L’année sportive – par Françoise Vasseur Malgré l’article de M. THRO (plus haut), il apparaît ici que « le budget communal a ses limites, en conséquence, les investissements à prévoir s’étaleront dans le temps ». Si l’on se réfère à la phrase précédente, cela veut-il dire que la commune ne pourra traiter l’aménagement du tir à l’arc et du bungalow de l’ATB ? De plus, Mme VASSEUR indique que « 110 000 euros ont été répartis entre les associations (sportives) ». Il faut savoir que le tennis de table en a obtenu plus de 70 000, laissant moins de 40 000 euros pour les 13 associations sportives restantes.

Analyse du budget communal 2005

Nous avons souhaité, cette année, appréhender la gestion budgétaire réalisée par l’équipe municipale en place.

Après de nombreuses démarches, nous avons pu, auprès de la Sous-Préfecture de PONTOISE, nous faire remettre le budget primitif 2005 de la ville de BEAUCHAMP.

Afin que vous puissiez mieux comprendre de quelle manière notre commune est gérée, nous avons ressorti de cette analyse les chiffres les plus significatifs. Investissements

L’équipe en place a souhaité cette année consacrer une grosse partie de l’investissement dans la création du parc arboré, soit 48 % de notre budget. Vous remarquerez également que 42 % de nos dépenses sont consacrées au remboursement des emprunts.

Vous constaterez, à travers ce graphique, que les recettes d’investissement sont à 59 % constituées d’emprunts bancaires, que 15 % proviennent de subventions « Région – Département », et que seuls 4 % proviennent de notre autofinancement. Fonctionnement

55 % représentent les charges de personnel et les subventions aux associations ne représentent que 2 % du budget de la commune, la moitié revenant au tennis de table.

Si on compare ces quelques chiffres aux villes de même strate, nous constatons :

Que pour les charges de personnel, BEAUCHAMP est à 55 % du budget global, quand la moyenne est à 44 % ; Que les charges de fonctionnement sont à BEAUCHAMP de 1.568 € par habitant alors que la moyenne régionale est de 958 € ;

Que le produit des impôts et taxes est à BEAUCHAMP de 917 € alors que la moyenne régionale est de 589 € ; Que les emprunts représentent à BEAUCHAMP 59 % du budget alors que la moyenne est de 25 % ; Que le niveau d’endettement est de 42 % alors que la moyenne est de 24 %

Article du bulletin municipal annuel 2004

Alternative Citoyenne s’est constituée après les élections de mars 2001, et vous nous connaissez par les bulletins que nous distribuons régulièrement dans vos boîtes aux lettres (six lors de cette dernière année), ou par nos diffusions sur le marché. Ce qui nous tient à coeur, c’est de vous informer des décisions prises ou allant être prises, de réfléchir avec vous sur les tenants et les aboutissants, et de faire entendre une voix différente, lorsque le besoin s’en fait sentir, lors des Conseils Municipaux où se prennent les décisions vous concernant. Nos valeurs sont celles de la transparence, de la solidarité, de la justice sociale, de la laïcité et du refus de l’exclusion, quelle qu’elle soit. Nos actions, souvenez-vous :

Le collège

Une enquête d’utilité publique a eu lieu, en novembre 2002. A son terme, le commissaire enquêteur devait rendre son avis quant au bien-fondé du choix de l’implantation sur le terrain de la Pointe Barrachin. Alors que la mairie avait essayé d’influencer l’opinion des citoyens en mélangeant les genres et en jetant l’anathème sur toute voix qui s’opposait à son projet, l’action d’information objective menée par notre association et notre élu a permis d’obtenir un rejet du projet au titre du principe de précaution. La Mairie a préféré ne pas insister et a abandonné le projet.

Peu de temps après, la Mairie proposait l’achat d’un autre terrain disponible, situé chaussée Jules César, près de la zone industrielle, qui selon elle convenait parfaitement à la réalisation d’un collège. Sans s’opposer systématiquement, notre association a réfléchi aux tenants et aboutissants, à savoir : le problème du coût (3,5 millions d’euros, c’est à dire trois fois plus que le financement prévu initialement auquel s’ajoute celui de sa mise en conformité (le terrain étant actuellement construit) et celui de son implantation au regard de la circulation de jeunes enfants et des flux se dirigeant vers la zone industrielle et la Nationale 14. Tous ces points noirs sont encore sans réponses ….

Le fonctionnement de la démocratie locale

Lors des conseils ou dans nos publications, nous ne manquons pas d’informer ou de protester sur le manque de transparence et l’absence de concertation A ce propos, on peut citer la manière dont s’est passée l’acquisition du terrain rue Carnot, et le projet de l’aire de jeux , complètement sur-dimensionné au niveau d’une ville comme Beauchamp, tant au regard de la surface (16 000 m²) que de son coût (1,5 millions d’euros).

Les subventions aux associations

Le tennis de table bénéficie de toute la générosité de la Mairie. Par contre une autre association, BLC, qui rassemble pourtant x fois plus d’adhérents en proposant un panel très varié d’activités voit sa subvention se réduire comme peau de chagrin, au point de menacer sa survie.

La politique de l’emploi et le logement social

Concernant la politique de l’emploi à Beauchamp, notre association n’a cessé de mettre en garde contre l’immobilisme de la mairie, dénonçant un tissu économique vieillissant et fragile, pointant une dégradation de l’emploi entre 1990 et 1999, à l’inverse des autres communes du Val d’Oise. Nous avons fait nombre de propositions susceptibles d’amorcer une évolution de cette situation. Au nombre de celles-ci : la piste de l’intercommunalité comme une opportunité supplémentaire pour l’emploi, la création d’un poste de chargé de développement économique, la requalification de la zone industrielle, la création d’une pépinière d’entreprises. Ces propositions ont été portées au conseil municipal du 12 décembre 2002 par notre élu. Il ne semble pas qu’il ait été entendu. Réfléchissons ensemble pour 2004

Le collège

Il faut rester vigilants et obtenir toutes les garanties pour que le coût ne mette pas en danger les finances de la commune, la circulation aux abords du collège soit analysée de manière globale, prenant surtout en compte la sécurité des enfants.

La circulation dans notre ville

Elle s’intensifie et malgré tout, le plan de déplacement n’a pas évolué. Une réflexion d’ensemble s’impose.

La désertification du centre-ville

Plus de maison de la Presse depuis deux ans, de moins en moins de commerces de proximité, de plus en plus de banques… Quel visage souhaitons-nous pour notre commune ? Des solutions existent-elles ? Réfléchissons ensemble. Vos suggestions, les exemples que vous connaissez ailleurs sont les bienvenus.

Evidemment, nous avons des pistes de réflexion, mais dans le souci d’une démocratie réelle de contact, nous souhaitons l’apport des citoyens.

Les membres d’Alternative Citoyenne

Contact :

Votre élu : Régis Brasseur 01 39 60 96 76

E-mail : alternative-beauchamp@fr.st

Web : http://www.alternative-beauchamp.fr.st