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Subventions aux associations – Notre déclaration au CM du 30/03/17

Particulièrement attachés à la vie associative et au dévouement quotidien des bénévoles qui la font vivre, nous regrettons que les subventions attribuées à ces dernières ne fassent pas l’objet d’une étude individualisée et que les administrateurs de ces dernières ne puissent pas porter devant les élus de la commission leurs projets associatifs.

La commission devrait se prononcer sur le montant des subventions mais elle n’a eu aucun mot à dire pour en modifier le montant. Tous les chiffres n’ont même pas été remis avant ou pendant la commission concernée.

Tout comme en 2014, 2015 et 2016, l’octroi des subventions aux associations non sportives et sportives basée sur un calcul critérié ne semble pas s’appliquer objectivement à toutes les associations, ne prenant pas systématiquement en compte les difficultés ou facilités financières de ces dernières.

Certaines associations présentent un budget avec un montant de subvention inférieur à celui qu’elles demandent. D’autres ne présentent pas de budget à l’équilibre. Et enfin, dans certains cas, il n’est pas tenu compte du calcul de la grille critérié quand celui-ci ne donne pas le montant exactement demandé par l’association.

La majorité demande la transparence des associations pour leur verser des subventions, la majorité doit en faire autant pour en expliquer le montant.

Nous constatons, dans le tableau des subventions, la suppression de l’Office Municipal des Sports de Beauchamp.
Il semblerait que la municipalité ait un nouveau projet autour de l’animation de la ville et que les services rendus depuis de nombreuses années par les bénévoles de l’O.M.S. ne soient plus d’actualité.

Cette association, certes paramunicipale, relève de la Loi 1901 et à ce titre bénéficie, comme toute association, d’une indépendance juridique.

Nous dénonçons les méthodes peu orthodoxes de la municipalité vis-à-vis de cette association et regrettons encore une fois ce manque de dialogue, surtout lorsque ce sont des membres du Conseil Municipal qui donnent de leur temps pour faire vivre cette association.

Nous déplorons que, cette année, l’association Les Vitrines de Beauchamp et l’UCAB n’aient pas été accompagnées par la ville et qu’aucune subvention ne leur ait été attribuée.

Il semblerait que l’association Les Vitrines de Beauchamp soit dissoute prochainement.

Nous regrettons que la municipalité ait favorisé une concurrence entre deux associations ayant le même objet. Nous voyons aujourd’hui ce que cela entraîne.

Le commerce local a besoin de ces moments d’animation qui contribuent à soutenir l’activité de nos commerçants.

Dans ce cadre, la municipalité a une responsabilité indéniable.

Il aurait été souhaitable de réserver une enveloppe budgétaire, afin d’envisager le subventionnement, le cas échéant, de l’UCAB, sur des projets d’animation locale définis.

Vous avez, en invoquant les problématiques financières rencontrées par la commune, baissé arbitrairement de 10 % l’ensemble des subventions municipales.

Aujourd’hui, vous engagez les finances de la commune dans des projets à la priorité discutable (ex. : enfouissement des réseaux avenue Pierre Curie).

N’aurait-on pas pu faire un effort en direction de la vie associative afin de retrouver le niveau de subventionnement antérieur et justifié ?

Par ailleurs, vous invitez les associations à s’investir bénévolement dans le projet “Beauchamp Estival” que vous souhaitez organiser du 8 au 21 juillet dans le parc arboré. L’objectif que vous lui assignez à savoir proposer des activités gratuites (sportives, culturelles et éducatives) à ceux qui ne partent pas en vacances, et ce, dans une démarche de mixité sociale, nous parait légitime.

Ceci étant, ces activités doivent être de qualité avec des animateurs qualifiés dont nombre d’entre eux sont salariés par les associations et n’auront pas nécessairement vocation à travailler bénévolement.

Or, à aucun moment vous n’intégrez dans les subventions aux associations un montant destiné à les aider à faire face à des dépenses liées à cette manifestation et non prévues dans leur budget.

C’est pourquoi le groupe Alternative Citoyenne pour Beauchamp s’abstiendra sur les montants exposés.

Mars/Avril 2017 : L’addition est pour nos enfants

L’actuelle majorité municipale s’inscrit pleinement dans la gouvernance de l’ancienne et ce, malgré le dénigrement permanent de cette dernière. Nous ne sommes plus à une incohérence près !

En plus de sa maîtrise totale sur l’ensemble du Beauchamp Info, cette majorité s’est octroyé la tribune d’expression du dernier numéro (financée par les deniers publics), pour tenter de répondre à notre bulletin d’informations de décembre 2016 (payé par nos adhérents).

La majorité municipale cherche à nous faire la leçon, à l’image d’une institutrice dans sa classe. Sauf que pour donner la leçon, encore faut-il la connaître !

Dans un problème, il ne suffit pas, pour sa convenance et par facilité, de compter toutes les additions et “d’oublier” volontairement les soustractions.

Par exemple, quand la majorité indique que l’accueil est gratuit pour 400 enfants pendant 4 fois 45 minutes par semaine elle oublie de dire qu’elle perçoit une participation de l’État de 50€ par an et par enfant, pour la mise en place des Temps d’Activité Pédagogiques, (qui se révèlent n’être que de la garderie sauf pour 12 élèves sur 900, un vendredi par semaine !).

Elle ajoute à cela le coût de l’encadrement et des rotations de bus pour le repas du mercredi midi mais …  elle oublie encore de soustraire l’économie des 3 heures de Centre de Loisirs du mercredi matin (soit 4 fois 45 minutes) que la ville n’a plus à payer puisque les élèves ont école le mercredi matin.

Pourquoi de telles allégations trompeuses contenues dans cet article ? Que cherche-t-on à vous faire croire ?

Mettre en lumière les choix et les orientations budgétaires de l’équipe municipale, alors que cette dernière en occulte plusieurs parties, est de notre devoir ; c’est notre conception de la transparence que tout élu doit avoir en politique.

Moins pour l’école, le périscolaire, les associations, la culture… Gardons à l’esprit que nos enfants pâtissent toujours des choix de la politique d’austérité de Mme OCCIS et de ses conseillers municipaux qui répètent à l’envie « qu’il n’y a pas d’argent ».

Pourtant, cette majorité vient de faire le choix de consacrer plus de 210 000 € TTC (dont le quart à la charge directe de la commune et le reste par de l’argent public) pour enfouir 250 m. de lignes électriques et téléphoniques devant la future résidence NEXITY, avenue Pierre Curie.

Incompréhensible et injuste.

Alors, quitte à faire de la pédagogie… nous aurions préféré que les corrections aillent dans le sens des améliorations et dans la reconnaissance des erreurs !

Septembre/Octobre 2016 : Les promesses de Mme Occis n’engageaient que ceux qui y ont cru…

Entre 2008 et 2014, Francine OCCIS, passée dans l’opposition avec l’équipe Beauchamp à Votre Image, exposait à plusieurs reprises, dans les tribunes du Beauchamp Infos, sa conception de la vie politique soi-disant éloignée de celle de l’ancien Maire, M Lavaud, qu’elle avait suivi puis décrié.

Transparence : Francine OCCIS et ses colistiers dénonçaient, en octobre 2010, le fait qu’aucun document n’était remis avant ou pendant les commissions et concluait « Permettre à tous de s’exprimer et reconnaître les bonnes observations d’où qu’elles viennent amène un résultat de qualité. C’est cela la démocratie ! ». Aujourd’hui, rien n’a changé. Les élus repartent toujours sans les documents sur lesquels ils sont invités à se prononcer pendant les commissions et ensuite pour le conseil municipal.

Communauté d’agglomération : Beauchamp à Votre Image dénonçait, en septembre 2010, « aucun projet réel, aucune vision d’avenir». Quelle différence aujourd’hui ? Nous sommes désormais 15 villes dans l’intercommunalité mais, quel est le projet défendu par la majorité municipale ? Les Beauchampois n’en sont toujours pas informés.

Plan Local d’Urbanisme ; au commencement des travaux en janvier 2013, Francine OCCIS et ses collègues “se distinguaient” dans un de leurs bulletins en précisant :
Les cheminements doux (circulation sur les trottoirs et pistes cyclables) devront être revus sur tout Beauchamp, tant vers les établissements publics que vers les commerces ;
• Les logements locatifs sociaux nous semblent aujourd’hui trop concentrés. Il faut veiller à répartir les futurs logements sur l’ensemble de la ville ;
• Le commerce doit être revalorisé sans oublier le marché ; la création d’un pôle de commerces et services au nord-ouest de la ville (secteur du Stade) doit être encouragée ;
Qu’en reste-t-il dans le PLU approuvé uniquement par cette même équipe en 2015 ? Rien. Aucun plan de circulation sur l’échelle de la ville, des logements sociaux toujours concentrés pour la plupart en périphérie de ville en limite de la zone d’activités et aucun commerce pour le quartier du Stade.

Dans un bulletin Beauchamp A Votre Image de Mars 2009, les futurs élus « faisaient un rêve » :
Au début de la campagne électorale, lors de la seule réunion publique (sur invitation) tenue par notre Maire (M.Lavaud), j’y ai vraiment cru en entendant parler de «plus de transparence», «plus de communication» et «plus d’efficacité». Que reste-t-il de toutes ces belles promesses ? Ce n’était qu’illusions ! Cela va de mal en pis. Dommage !

Dommage qu’ils n’aient pas réalisé leur rêve une fois aux manettes ! « Pour vous et avec vous » ?

 

Question de transparence réciproque

Question orale posée lors du Conseil Municipal du 23 juin par votre élu, Pascal SEIGNÉ :

Question-orale-PS«Vous affichez les comptes rendus du Bureau communautaire sur les panneaux devant la Mairie et la communauté d’agglomération les publie sur son site. Cette initiative nous parait faire preuve de transparence.
Dans le cadre d’une démocratie active, il nous paraît essentiel que les informations soient pleinement partagées.
Pensez-vous en faire de même avec les comptes rendus des bureaux municipaux ?
D’autre part, aurons-nous, enfin, avant chaque réunion de commission municipale, tous les documents permettant de travailler dans de bonnes conditions et de trouver les solutions les plus adéquates aux problèmes posés ?
Pour une meilleure lisibilité de nos échanges, je vous remercie de bien vouloir inscrire au procès-verbal de ce Conseil Municipal cette question, ainsi que votre réponse et les débats qui en découlent.»

Réponse de Mme le Maire :

«Vous n’ignorez pas que le Conseil communautaire a donné au Bureau communautaire un certain nombre de délégations. Les comptes rendus auxquels vous faites référence concernent la partie publique des réunions qui traitent des domaines délégués. Une fois cette partie achevée, le Bureau continue de travailler à « huis clos ». Il s’agit alors d’une réunion de travail qui ne fait pas l’objet de compte – rendu.
Conformément au CGCT, les Bureaux municipaux ne disposent d’aucune délégation. Ses réunions sont des réunions de travail qui ne peuvent pas faire l’objet de compte – rendu public.
Concernant les commissions, nous nous efforçons de transmettre des documents de travail pour permettre une information préalable. Ce n’est malheureusement pas toujours possible, mais nous nous engageons dans une démarche de progrès en la matière.»

Une agglomération pour tous ?

carte-interco-2016Depuis le 1er janvier 2016, les communautés d’agglomération du Parisis et de Val-et-Forêt ont fusionné. 4 communes de Val-et-Forêt ont rejoint l’agglomération: Ermont, Eaubonne, Saint-Leu-la-Forêt et le Plessis-Bouchard. Avec l’arrivée de Frépillon, notre agglomération est désormais composée de 15 communes.

Elle devient la plus importante agglomération du Val d’Oise (261 866 habitants) avec une augmentation d’élus au sein du conseil communautaire qui passe de 70 à 87 et une représentation proportionnelle des communes.

Dans la plupart des villes siégeant au Conseil Communautaire, les minorités municipales étaient représentées. Ce ne sera plus le cas du fait de la recomposition du Conseil découlant des nouvelles règles d’éligibilité. Des élus se sont retrouvés exclus de cette assemblée, alors que, démocratiquement, les électeurs leur avaient apporté leur suffrage.

Par ailleurs, Beauchamp ne sera désormais représenté que par 3 élus au lieu de 4 (contre 10 élus pour une grande commune comme Franconville). Quelle sera la prise en considération des intérets de notre commune ?

Depuis mars 2014, aucune commission municipale n’a été convoquée au sujet du fonctionnement et des évolutions envisagées de notre communauté d’agglomération. De même, lorsqu’une délibération concernant l’intercommunalité est présentée au Conseil municipal, Mme le Maire est dans l’incapacité de répondre aux diverses interrogations.

Les conseillers municipaux de Beauchamp n’ont pas été informés des grands dossiers portés par la communauté d’agglomération qui auront demain un impact sur la vie des Beauchampois comme la requalification du pôle gare, l’arrivée de la vidéo protection, le transfert des espaces emploi, le déploiement de la fibre optique, etc.…

Les 3 élus de la majorité représentant notre commune n’ont jamais partagé avec le conseil municipal les conclusions préoccupantes de l’étude de prospective financière de notre nouvelle intercommunalité.

Enfin, les Beauchampois manquent cruellement d’informations sur cette nouvelle organisation et son fonctionnement qui continueront d’impacter notre quotidien.

Nous demandons à ce que les promesses de campagne de la majorité municipale soient désormais tenues : transparence et débats pour une intercommunalité construite avec tous et non pas subie.

Le Parisien : Beauchamp sort de l’emprunt toxique mais n’est pas tiré d’affaire

Beauchamp sort de l’emprunt toxique mais n’est pas tiré d’affaire

La ville a réussi à renégocier son prêt de 6,54M€ souscrit en 2007. Mais si les taux d’intérêt baissent, l’indemnité à verser pour sortir de ce contrat était estimée dernièrement à 18M€.

« Aujourd’hui, nous sortons de l’emprunt toxique ! » C’est un jour important pour la ville de Beauchamp. La maire, Francine Occis (SE), s’apprête à signer un accord avec la banque SFIL (Société de financement local), héritière de Dexia.

Ce document va mettre un terme au taux d’intérêt exponentiel qui empoisonne la vie municipale depuis plusieurs années.

En 2007, Beauchamp avait en effet souscrit un contrat de prêt s t ructuré d’un montant de 6,54 M€ auprès de Dexia. Cet emprunt, appelé depuis toxique, était assorti d’un taux d’intérêt indexé sur l’évolution du taux de change euro/ franc suisse. La ville a enfin réussi à se débarrasser de cette indexation fluctuante, dont la valeur s’est envolée en début d’année. « En une journée, nous étions passés d’un taux d’intérêt de 14%à 26%», se souvient Francine Occis. Le nouveau contrat qui va lier la ville à la banque, prévoit un taux beaucoup plus raisonnable de 3,45% en 2015, puis 3,35% à partir de septembre 2016.

Mais Beauchamp n’est pas tiré d’affaire pour autant. Si les taux d’intérêt baissent, le montant de la dette lui devient colossal. La commune doit en effet verser une indemnité appelée soulte pour sortir de son ancien contrat. Ce montant doit être finalisé aujourd’hui, mais il était estimé dernièrement à 18 M€. « Evidemment, personne n’est content de payer une telle somme, mais nous avons le couteau sous la gorge, nous avons une échéance au 1er septembre », explique la maire à qui la majorité a donné l’autorisation de signer la renégociation avec la SFIL lors d’un conseil municipal dédié à ce dossier lundi.

L’équipe de l’opposante Françoise Nordmann (UMP) s’insurge contre « une décision précipitée. Il aurait été utile de faire appel à un cabinet d’experts spécialisés dans les emprunts toxiques. Il fallait retarder l’échéance et continuer à négocier. Après avoir emprunté 6,5 M€ en 2007, nous allons rembourser plus de 16 M€, c’est aberrant ! »

Le groupe de gauche, mené par Patrick Planche, reconnaît de son côté que « la ville était un peu au pied du mur » mais regrette que celle-ci n’ait pas porté l’affaire devant le tribunal. « Ces trente prochaines années vont être terribles pour les finances de la commune », craint l’élu.

Le Parisien : Beauchamp : La ville doit encore se serrer la ceinture

La ville doit encore se serrer la ceinture

Alexandre Boucher | 25 sept. 2014, 07h00

« Jouer la transparence avec la population ». C’est dans ce but que la nouvelle majorité municipale conduite par la maire (SE) Francine Occis a présenté, mardi soir en réunion publique, les conclusions de l’audit mené sur l’exercice comptable 2013. Depuis plusieurs années, les finances de la ville, dont la dette s’élève à 26,6 M€ en grande partie à cause des emprunts toxiques contractés en 2007, occupent les terrains politique et médiatique. Cela n’est pas prêt de s’arrêter. Sous tutelle du l’an dernier, Beauchamp et ses contribuables vont encore devoir se serrer la ceinture. Le vote d’une nouvelle hausse d’imposition sur la fiscalité locale (+ 3 points sur les taux des taxes d’habitation et taxe foncière) en juin était un premier signe. Les conclusions établies par le cabinet Caexis, représenté par François Gernigon, expert-comptable et lui-même maire DVD de Saint-Sylvain d’Anjou (Maine-et-Loire), ont confirmé la tendance. « Pendant six ans, ça va être dur, confirme Francine Occis. Il faut assainir les finances. »

Entièrement sur les indemnités des élus de la majorité, l’audit fait entre autre apparaître une erreur de 400 000 € dans le calcul de l’excédent de fonctionnement de la ville, correspondant à « des dépenses qui n’avaient pas été engagées » précise Francine Occis.

L’élue et ses adjoints se r efusent à se livrer à « une chasse aux sorcières ». Un choix que regrette Patrick Planche (DVG) du groupe Alternative Citoyenne pour Beauchamp. « La fin d’un mandat suffirait-il à s’exonérer de ses responsabilités ?, s’interroge-t-il. Les élus doivent rendre des comptes. Ce sont nous, administrés, qui allons payer. »

La municipalité préfère, elle, « se tourner vers l’avenir », selon Pierre Andrieux, adjoint chargé des finances. « Il y a deux leviers à activer pour retrouver une capacité d’autofinancement : réduire les dépenses de fonctionnement et augmenter les recettes de fonctionnement », explique François Gernigon. Outre la hausse d’imposition, la municipalité « va faire des coupes partout où cela est possible » annonce Francine Occis. Pas assez transparent au goût de la chef de file l’opposition Françoise Nordmann (UMP). « On ne nous a présentés ni perspective, ni prospective, ni plan pluriannuel pour indiquer les économies potentielles à réaliser ! Le budget 2014 a été fait dans la précipitation à l’image de l’augmentation de 3 points des taux d’imposition qui n’n’était pas justifiée. »

Inquiète, la population réclame des comptes

A.B. | 25 sept. 2014, 07h00

Près de deux cents habitants s’étaient déplacés à la salle des fêtes mardi soir pour la présentation de l’audit commandé par la nouvelle municipalité lors de son élection. Le sujet est sensible depuis plusieurs années et la mise sous tutelle du l’an passé n’a pas été de nature à les rassurer. Après la hausse de trois points sur la taxe foncière en 2013, ils ont effet appris en juin dernier que les taux des taxes d’habitation et foncière seraient augmentés de trois points en 2014. «Quand je me suis installée ici voilà trente ans, les impôts étaient deux fois moins chers qu’à Taverny. Maintenant, c’est pire », déplore une habitante. Une autre s’inquiète déjà d’une nouvelle hausse d’imposition en 2015. « Vu l’état des finances et la durée des emprunts toxiques, la municipalité n’aura pas le choix », croit-elle savoir. Devant la démonstration comptable du cabinet, certains s’étonnent que l’audit ne se concentre que sur l’exercice 2013. « Des irrégularités ont forcément été commises les années précédentes », fait ainsi remarquer un homme dans l’assistante. Un autre souhaite connaître « les coupables » et ne comprend pas qu’un « faux en écriture » n’entraîne pas de poursuites judiciaires.